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L'actualité du Sénat

14.11.2019

Risques naturels majeurs en outre mer


La Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé une conférence de presse sur les risques majeurs en outre-mer




14.11.2019

Commission d'enquête sur la radicalisation islamiste


Jeudi 14 novembre 2019 - Le sénat a désigné les 21 membres de la C.E sur la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre




14.11.2019

Colloque " Les droits de l'homme et la démocratie à l'ère numérique"


Jeudi 14 novembre- La délégation française à l'APCE a organisé un colloque




14.11.2019

Procréation médicalement assistée


14 novembre - La délégation aux droits des femmes a entendu JM Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique (Hôpital Foch)[En savoir plus]




13.11.2019

Couverture numérique du territoire : les objectifs seront-ils tenus ?


Mercredi 13 novembre 2019, la commission de l'aménagement du territoire a organisé un colloque




13.11.2019

EDF


13 novembre 2019 - La commission des affaires économiques a entendu Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF[En savoir plus]




12.11.2019

Questions orales


12 novembre 2019 - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




06.11.2019

Agence nationale de la cohésion des territoires


6 novembre - La commission du développement durable s'est prononcée en faveur de la nomination d'Yves Le Breton, aux fonctions de directeur général de l'ANCT




06.11.2019

Violences contre les femmes


7 novembre 2019 - Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille[En savoir plus]




05.11.2019

Projet de loi d'orientation des mobilités


5 novembre - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi d'orientation des mobilités en nouvelle lecture




05.11.2019

Code de l'urbanisme à Saint-Martin


5 novembre 2019 - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif aux dispositions pénales du code de l'urbanisme à St-Martin[En savoir plus]




05.11.2019

Prestation de compensation du handicap


5 novembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi d'Alain Milon visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap




05.11.2019

Les collectivités territoriales, leviers de développement des ruralités


7 novembre 2019 - la délégation aux collectivités territoriales a organisé un colloque.




04.11.2019

Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire


5 novembre - La commission des affaires économiques a rendu public son rapport sur le titre Ier de la loi Egalim[En savoir plus]




31.10.2019

Couverture numérique du territoire


13 novembre - La commission de l'aménagement du territoire organise un colloque ouvert au public, sur inscription




30.10.2019

Enseignement agricole


30 octobre 2019 - Les sénateurs ont débattu de l'enseignement agricole[En savoir plus]




30.10.2019

Donner des armes à l'acier français


30 octobre - les sénateurs ont débattu sur les conclusions du rapport de la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique




30.10.2019

Violation des droits humains au Vénézuéla


30 octobre - les sénateurs ont débattu du renforcement des sanctions a l'encontre des responsables des violations des droits humains[En savoir plus]




30.10.2019

Évolution de la carte judiciaire


30 octobre 2019 - la commission des lois a entendu Nicole Belloubet, ministre de la justice[En savoir plus]




29.10.2019

État de droit en France


29 octobre - les Sénateurs ont débattu sur le thème "Assistons-nous au recul de l'État de droit en France ?" [En savoir plus]




29.10.2019

Politique sportive


29 octobre - les sénateurs ont débattu sur la politique sportive[En savoir plus]




29.10.2019

Risques climatiques et indemnisation


29 octobre - le Sénat a débattu sur les conclusions de la mission "Catastrophes climatiques. Mieux prévenir, mieux reconstruire"[En savoir plus]




29.10.2019

Neutralité religieuse des accompagnants scolaires


29 octobre - le Sénat a adopté la proposition de loi de Jacqueline Eustache-Brinio tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation




25.10.2019

Libre choix dans le cyberespace


22 octobre - S. Primas a présenté à la presse sa proposition de loi visant à garantir le choix du consommateur dans le cyberespace




25.10.2019

Sauvetage en mer et sécurité maritime


23 octobre - C. Féret et D. Mandelli ont rendu publiques les conclusions de la mission sénatoriale d'information sur le sauvetage en mer[En savoir plus]




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