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L'actualité du Sénat

27.10.2020

Situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre


Mardi 27 octobre - La commission de la culture a organisé une table ronde[En savoir plus]




27.10.2020

PLF 2021


Mardi 27 octobre, à 15h30 - la commission de la culture entend Roxana Maracineanu ministre déléguée auprès du ministre de l'Éducation nationale




27.10.2020

Accélération et simplification de l'action publique


Mardi 27 octobre - le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi dit "ASAP"




23.10.2020

L'ANCT


[Retour sur] Josiane Costes et Charles Guené ont présenté leur rapport sur les collectivités et l'Agence nationale de la cohésion des territoires[En savoir plus]




22.10.2020

Sécurité des plateformes numériques


Jeudi 22 octobre - Le Sénat a adopté une PPL pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques




22.10.2020

Délégation aux droits des femmes


[Retour sur] la publication des actes de la cérémonie de remise du prix 2020[En savoir plus]




22.10.2020

Délégation parlementaire au renseignement


[Retour sur] Christian Cambon a présenté le rapport de la délégation parlementaire au renseignement[En savoir plus]




22.10.2020

Assassinat de Samuel Paty


Jeudi 22 octobre - La commission des lois et la commission de la culture ont entendu J-M Blanquer et G. Darmanin[En savoir plus]




22.10.2020

Equipement des territoires ruraux


Jeudi 22 octobre - le Sénat a adopté la PPL visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux




21.10.2020

Contrats de retraite supplémentaire


Mercredi 21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire[En savoir plus]




21.10.2020

Audition de Thierry Coulhon


Mercredi 20 octobre - La commission de la culture a entendu T. Coulhon, candidat aux fonctions de Président du HCERES[En savoir plus]




21.10.2020

Reprise de l'économie française


Mercredi 21 octobre à 11h00 - La commission des finances a entendu divers intervenants sur la reprise de l'économie française[En savoir plus]




21.10.2020

Empreinte environnementale du numérique


21 octobre - La commission du développement durable a entendu Apple France puis Google France




20.10.2020

Renouvellement des instances du Sénat


Mardi 20 octobre - Les membres des offices et délégations ont été désignés en séance publique[En savoir plus]




20.10.2020

Libertés locales


Mardi 20 octobre - le Sénat a adopté la PPL constitutionnelle et la PPL organique pour le plein exercice des libertés locales




19.10.2020

La Zone franc


Le 30 septembre - Nathalie Goulet et Victorin Lurel ont présenté leur rapport sur "la Zone franc"[En savoir plus]




19.10.2020

Les ambassadeurs thématiques


Le 30 septembre 2020 - Vincent Delahaye et Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, ont rendu public leur rapport de contrôle budgétaire[En savoir plus]




19.10.2020

Groupements hospitaliers de territoire


Le 8 octobre 2020 - Alain Milon a présenté son rapport sur les GHT fait au nom de la commission des affaires sociales




19.10.2020

Prééminence des lois de la République


Le 19 octobre - Le Sénat a adopté la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République[En savoir plus]




16.10.2020

PME françaises


[Retour sur] Le 25 juin 2020, E. Lamure a présenté le rapport d'information " Donner la parole aux PME françaises"[En savoir plus]




14.10.2020

Conseil économique, social et environnemental


Jeudi 15 octobre 2020 - Le Sénat a adopté le projet de loi organique relatif au CESE[En savoir plus]




14.10.2020

Sécurité intérieure


Mercredi 14 octobre 2020 - le Sénat a adopté le PJL relatif à la prorogation des chapitres VI à X du code de la sécurité intérieure[En savoir plus]




14.10.2020

Budget pour 2021


Mercredi 14 octobre 2020 - La commission des affaires étrangères, de la Défense et des forces armées a entendu le général François Lecointre[En savoir plus]




14.10.2020

Néonicotinoïdes


Mercredi 14 octobre - la commission des affaires économiques et la commission du développement durable ont entendu le DG de l'ANSES[En savoir plus]




14.10.2020

Agence Française de Développement


Mercredi 14 octobre - La commission des affaires étrangères a entendu M. Rioux[En savoir plus]




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