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TurcL'actualité du Sénat
Projet de loi croissance et activité
4 mars - La commission spéciale entend Emmanuel Macron, ministre de l'économie
Situation de la médecine libérale
19 février - Les sénateurs ont posé des questions cribles sur la situation de la médecine libérale
Colloque sur la fin de vie
Jeudi 19 février - Le Sénat a organisé un colloque sur la fin de vie
Convention avec Andorre sur la fiscalité
19 février - Le Sénat n'a pas adopté le projet de loi visant à éviter la double-imposition et prévenir la fraude fiscale par 189 voix contre et 141 pour[En savoir plus]
Sénat hebdo : une semaine d'actualité
Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 16 au 20 février 2015
Pollution de l'air
18 février - Le Sénat a désigné les membres de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de Patrick de Cambourg
18 février - La commission des finances a approuvé la nomination de Patrick de Cambourg comme président de l'Autorité des normes comptables[En savoir plus]
Activités bancaires
18 février - La commission des finances a organisé une audition sur la mise en œuvre des règle de séparation des activités bancaires[En savoir plus]
Questions orales
17 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]
Sénat hebdo : une semaine d'actualité
Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 9 au 14 février 2015
Journée numérique avec INRIA
12 février - Retour sur la journée numérique de rencontre et d'échanges qui s'est déroulée au Sénat
L'ordre du jour du Sénat jusqu'au 31 mars 2015
Retrouvez l'ordre du jour du Sénat fixé lors de la réunion de la Conférence des présidents du mercredi 11 février
Appel à candidatures pour le poste de PDG de Public Sénat
Les candidatures doivent être adressées au Sénat avant le vendredi 20 février 2015, 10h
Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
12 février - Le premier président de la cour des Comptes a présenté le rapport annuel de la Cour des comptes au Sénat[En savoir plus]
Lutte contre le système prostitutionnel
11 février - La proposition de loi « prostitution » inscrite à l’ordre du jour du Sénat des 30 et 31 mars 2015
Audition de Jean-Yves Le Gall
11 février - La commission des affaires économiques a entendu le candidat proposé aux fonction de président du conseil d'administration du CNES[En savoir plus]
Plan contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
11 février - La commission des affaires sociales a entendu François Chérèque et Christine Abrossimov sur le rapport de l'IGAS[En savoir plus]
Métropole de Lyon
10 février - Le Sénat ont adopté les projets de loi relatifs à la métropole de Lyon[En savoir plus]
Propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel
10 février - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE[En savoir plus]
Tremplin Entreprises
9 février - Le Sénat accueille la 15ème édition de Tremplin Entreprises
Sénat hebdo : une semaine d'actualité
Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 2 au 6 février 2015
Représentation des communes
5 février - Le Sénat a adopté en 2ème lecture la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement
Avenir de France Télévisions
5 février - La commission de la culture a entendu Jean-Paul Philippot, administrateur général de RTBF[En savoir plus]
Débat sur la politique du logement
5 février - Le Sénat a débattu sur la politique du logement, à la demande du groupe UMP[En savoir plus]
Transparence dans le transport aérien
5 février - Les sénateurs ont débattu sur la transparence dans le transport aérien[En savoir plus]
