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L'actualité du Sénat

08.12.2016

Débat sur La Poste


8 décembre - Le Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste[En savoir plus]




08.12.2016

Massif central


8 décembre - Le Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial[En savoir plus]




08.12.2016

Questions orales


8 décembre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




07.12.2016

Banque mondiale pour l'Afrique


7 décembre - La commission des affaires étrangères a entendu Makhtar Diop[En savoir plus]




Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
07.12.2016

PPR contrats de ressources


7 décembre - le Sénat n'a pas adopté une proposition de résolution relative aux contrats de ressources[En savoir plus]




07.12.2016

Audition de Jean-François Delfraissy


La commission des affaires sociales a donné un avis favorable à la nomination de Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé[En savoir plus]




07.12.2016

Entrave à l'IVG


7 décembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi relative au délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse




Enfant devant télé © Fotolia Myst
07.12.2016

Publicité dans les programmes jeunesse


7 décembre - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse[En savoir plus]




06.12.2016

Harlem Désir et Michael Roth


6 décembre - Les secrétaires d'État français et allemands chargé des affaires européennes ont été entendus au Sénat[En savoir plus]




Tracteur dans un champ © Fotolia
06.12.2016

Normes en matière agricole


6 décembre 2016 - Le Sénat a adopté par 208 voix contre 11 une proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture




06.12.2016

Transports scolaires


6 décembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires




06.12.2016

Génocide en Syrie et en Irak


6 décembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de résolution visant à reconnaitre les crimes de génocide en Syrie et Irak




04.12.2016

Exposition Fantin-Latour


Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau"




01.12.2016

Impôt sur les sociétés


1er décembre - La commission des finances a procédé à des auditions sur une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés[En savoir plus]




01.12.2016

Audition de Margrethe Vestager


1er décembre - Les commissions des finances et des affaires européennes entendent la commissaire européenne à la concurrence[En savoir plus]




Hemicycle écran 300px © Sénat
01.12.2016

Financement de la sécurité sociale


Le Sénat a adopté, par 187 contre 154, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du texte. En conséquence le PLFSS 2017 n'est pas adopté[En savoir plus]




Avion © Fotolia Doug Olson
30.11.2016

Groupe Air France - KLM


30 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Jean-Marc Janaillac, PDG d'Air France - KLM[En savoir plus]




Commission des finances © SK Sénat
30.11.2016

PLF 2017


Le Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017




Plateau télévision © Gilles Parnallan Fotolia
30.11.2016

ARTE France


30 novembre - La commission de la culture a entendu Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France[En savoir plus]




violence Fotolia
25.11.2016

Lutte contre les violences conjugales


A l'occasion de la journée internationale de l'élimination de la violence à l'égard des femmes, retour sur les travaux de la délégation aux droits des femmes[En savoir plus]




24.11.2016

Lutte contre la radicalisation


23 novembre - La délégation aux collectivités territoriales a organisé une table ronde des associations d'élus locaux




24.11.2016

Audition de Ségolène Royal


Les commissions des affaires économiques et de l'aménagement du territoire ont entendu Ségolène Royal sur l'application de la loi transition énergétique[En savoir plus]




24.11.2016

Commission nationale de l'informatique et des libertés


24 novembre - Les commissions des lois, de la culture et des affaires européennes ont entendu la présidente de la CNIL[En savoir plus]




23.11.2016

Action extérieure des collectivités territoriales


23 novembre - La proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales a été adoptée définitivement[En savoir plus]




Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
23.11.2016

Sauvegarde et valorisation de l'élevage


23 novembre - Les sénateurs ont débattu sur la sauvegarde et la valorisation de la filière élevage[En savoir plus]




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