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TurcL'actualité du Sénat
Questions orales
15 avril - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions orales[En savoir plus]
Vote électronique
La commission des lois a présenté son rapport d’information sur le vote électronique, les machines à voter et le vote par Internet
Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie
17 avril - Le Sénat a accueilli un colloque sur le bicamérisme à la française
Comité de suivi sur l'amiante
17 avril - Le comité de suivi de l'amiante a procédé à l'audition de l'Union sociale pour l'habitat
Présidence de l'INSERM
15 avril - La commission de la culture a approuvé la candidature d'Yves LEVY à la présidence de l'INSERM[En savoir plus]
Accès aux documents administratifs et aux données publiques
17 avril - La mission d'information sur l'accès aux données publiques débat sur les orientations de son rapport
Financement des petites entreprises
17 avril - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement à l'occasion d'une séance de questions cribles thématiques
Collectivités territoriales et sport professionnel
16 avril - La mission d'information a organisé une table ronde sur le sport féminin
Contrat écomouv : auditions d'anciens ministres
16 avril - La commission d'enquête a entendu Dominique Bussereau puis Nathalie Kosciusko-Morizet
Education au numérique
16 avril - L'Opecst a organisé une table ronde sur l'éducation au numérique[En savoir plus]
Coopération sanitaire entre la France et l'Espagne
15 avril - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à une coopération sanitaire transfrontalière[En savoir plus]
Contrat Ecomouv'
15 avril - La commission d'enquête sénatoriale sur la mise en œuvre du contrat Ecomouv' poursuit ses auditions
Gouvernance mondiale de l'Internet
15 avril - La mission d'information poursuit ses auditions
Réforme des rythmes scolaires
17 avril - La mission d'information sur la réforme des rythmes scolaires se déplace près de Nancy pour visiter une école et rencontrer la rectrice[En savoir plus]
Sénat hebdo
Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 7 au 12 avril
Kaléidoscope de l'autonomie locale
10 avril - La délégation sénatoriale à l'outre-mer a organisé un colloque
Questions d'actualité
10 avril - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions d'actualité
Agriculture, alimentation et forêt
Mardi 15 avril : Le Sénat a adopté le projet de loi d'avenir pour l'agriculture par 175 voix pour et 135 contre
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Le Sénat a débattu de la déclaration de politique générale du Gouvernement en présence de Manuel Valls
Des territoires responsables pour une République efficace
Au lendemain de la déclaration de politique générale, retour sur le rapport d'information de Yves Krattinger et Jean-Pierre Raffarin
Concurrence fiscale en Europe
9 avril - La commission des finances a organisé une table ronde sur la concurrence fiscale en Europe[En savoir plus]
Processus électoral
Un colloque sur les évolutions du processus électoral a été organisé au Sénat ce jeudi 3 avril 2014
Agenda de la semaine
Déclaration de politique générale, table ronde sur la concurrence fiscale en Europe et projet de loi sur l'agriculture au programme
Impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales
10 avril - La mission d'information sur l'impact des exonérations de cotisations poursuit ses auditions
Agences régionales de santé
La commission des affaires sociales et la Mecss publient un rapport sur les agences régionales de santé
