Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

05.11.2014

Transition énergétique


5 novembre - Les commissions des affaires économiques et du développement durable ont entendu Jean-Paul Delevoye, président du CESE




Ecotaxe © Ehrenberg Bilder Fotolia
04.11.2014

Contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel


Retour sur le rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la mise en œuvre du contrat Ecomouv'




Bernard Cazeneuve © Sénat
04.11.2014

Lutte contre le terrorisme


4 novembre - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme




Senat hebdo
31.10.2014

Sénat Hebdo


Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 27 au 31 octobre 2014




Balance justice
29.10.2014

Cour de justice de la République


Mercredi 29 octobre - Le Sénat a élu les 12 sénateurs juges titulaires et suppléants à la Cour de justice de la République




Carte des régions
29.10.2014

Vers une nouvelle délimitation des régions


30 octobre 2014 - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la délimitation des régions par 175 voix contre 33




Hémicycle tribune © Sénat
29.10.2014

Questions orales


4 Novembre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




Logo APCE
29.10.2014

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe


29 octobre - Le Sénat a élu les 12 membres représentant la France à l'APCE




Picto instances du Sénat
29.10.2014

Renouvellement des instances du Sénat


29 octobre 2014 - Les membres de l'OPECST et des délégations ont été désignés en séance publique




Etablissements de santé © Wikicommons
29.10.2014

Audition d'Erik Rance


29 octobre - La commission des affaires sociales a entendu le candidat au poste de directeur de l'Oniam[En savoir plus]




Laurent Fabius © Photographes du Sénat
29.10.2014

Audition de Laurent Fabius


29 octobre à 16h15 - La commission des affaires économiques a entendu le ministre des affaires étrangères [En savoir plus]




Banque de France © Fotolia
28.10.2014

Audition de Christian Noyer


28 octobre - La commission des finances a entendu le Gouverneur de la Banque de France[En savoir plus]




Manuel Valls © Photographes du Sénat
28.10.2014

Réforme territoriale


28 octobre - Les sénateurs ont débattu suite à la déclaration de Manuel Valls sur la réforme territoriale




Paul Durand-Ruel © RMN
24.10.2014

Exposition Paul Durand-Ruel


Le Musée du Luxembourg présente une exposition sur Paul Durand-Ruel, le pari de l'impressionnisme




Le Sénat © Photographes du Sénat
24.10.2014

Sénat Hebdo


Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 18 au 24 octobre 2014




Drapeau européen et ordinateur © Sénat
23.10.2014

Gouvernance mondiale de l'Internet


23 octobre - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la mission commune d'information




Village campagne © cmfotoworks Fotolia
23.10.2014

Prescription acquisitive des chemins ruraux


Le Sénat a adopté la motion de renvoi en commission proposée par la commission des lois sur cette proposition de loi[En savoir plus]




Hémicycle © Photographes du Sénat
23.10.2014

Accords de libre-échange


23 octobre - Une séance de questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange s'est tenue au Sénat




22.10.2014

Destitution du Président de la République


21 octobre - Le Sénat a adopté définitivement un PJLO précisant les conditions de mise en oeuvre de l'article 68 de la Constitution




La Française des jeux © Brian Smithson Flickr
22.10.2014

Direction de La Française des jeux


22 octobre - La commission des finances a entendu Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de PDG et va voter sur sa nomination[En savoir plus]




Mairie © Remy Vallee Fotolia
22.10.2014

Représentation des communes


22 octobre - Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement




22.10.2014

Audition du Président de l’Autorité de la concurrence


22 octobre - La commission du développement durable a entendu Bruno Lasserre sur le secteur des autoroutes




Calculatrice et graphs © Gunnar Fotolia
21.10.2014

Bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi


21 octobre - Les sénateurs ont débattu sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi[En savoir plus]




Gérard LARCHER © photographes du Sénat
21.10.2014

Allocution du Président du Sénat


Mardi 21 octobre à 14h30, Gérard Larcher a présenté les grandes orientations de son mandat à la tribune du Sénat




Amiante © Flickr Alain Bachelier
21.10.2014

Comité de suivi sur l'amiante


21 octobre - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales




Afficher les résultats 26 à 50 sur un total de 611