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L'actualité du Sénat

11.06.2015

Bilan annuel de l'application des lois


11 juin - Le Sénat a débattu sur le bilan annuel de l'application des lois




11.06.2015

Outre-mer et changement climatique


Table ronde sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique




10.06.2015

Traité transatlantique


10 juin - Le Sénat a débattu sur l'avancée des négociations du traité transatlantique




Universités © Fotolia
10.06.2015

Université des Antilles et de la Guyane


10 juin - Le Sénat a examiné en nouvelle lecture le projet de loi ratifiant les ordon- nances sur l'enseignement supérieur des Antilles et la Guyane[En savoir plus]




10.06.2015

Gel de la réglementation des entreprises


10 juin - Le Sénat a débattu sur le bilan de la circulaire relative au gel de la réglementation des entreprises[En savoir plus]




09.06.2015

Avenir des trains et intercités


9 juin - Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'industrie ferroviaire française puis sur l'avenir des trains intercités




09.06.2015

Crédit impôt recherche


9 juin - La commission d'enquête examine le projet de rapport




09.06.2015

Financement des lieux de culte


9 juin - Le Sénat a débattu sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte




Hémicycle ©Sénat
09.06.2015

Questions orales


9 juin - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus]




05.06.2015

Union européenne/Russie : les sanctions et après ?


La commission des affaires européennes examine les relations entre l'UE et la Russie et évoque l'après-sanctions




04.06.2015

Médicaments biosimilaires


L'OPECST publie un rapport sur les médicaments issus des biotechnologies




03.06.2015

Vers une réforme de l'enseignement au collège


3 juin - La commission de la culture a entendu Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale sur la réforme du collège




02.06.2015

Service public de l'éducation


2 juin - La commission d'enquête a entendu Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale




02.06.2015

Pour une meilleure accessibilité


2 juin - Le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi ratifiant l'ordonnance pour une meilleure accessibilité




Senat hebdo
30.05.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 25 au 29 mai 2015




29.05.2015

Réchauffement climatiques et iles du Pacifique


9 juin - Le Sénat organise un colloque sur les incidences du réchauffement climatique sur les îles du Pacifique




28.05.2015

Conférence Paris Climat 2015


28 mai - Gérard Larcher, Hervé Maurey et Jérôme Bignon ont présenté les actions du Sénat en vue de la Conférence




28.05.2015

Nouvelle organisation territoriale de la République


2 juin - Le Sénat a adopté en 2ème lecture le projet de loi NOTRe par 191 voix contre 35[En savoir plus]




Femmes Résistantes © Sénat
27.05.2015

Femmes résistantes


A l'occasion de l'entrée au Panthéon de quatre Résistants, retour sur le web documentaire du Sénat consacré aux femmes résistantes




27.05.2015

La culture face au défi numérique


28 mai - Les commissions de la culture et des affaires européennes ont organisé une table ronde sur la culture face au défi numérique




26.05.2015

Gestion des déchets


26 mai - Le groupe d'études sur la gestion des déchets procède à des auditions[En savoir plus]




26.05.2015

Réforme de l'asile


26 mai - Les sénateurs ont adopté par scrutin public le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile




Puzzle europe © fotolia
22.05.2015

La place du Royaume-Uni dans l'Europe


La commission des affaires européennes publie un rapport sur la place du Royaume Uni dans l'Union européenne




Senat Hebdo © Sénat
22.05.2015

Sénat Hebdo


22 mai - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine




21.05.2015

Climat : quels enjeux pour les religions ?


21 mai - Dans la perspective de la Conférence Paris Climat 2015, le Sénat et la CRCF ont organisé un colloque sur les religions et l'environnement




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