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TurcL'actualité du Sénat
Réforme territoriale
4 juillet - Le Sénat a adopté le projet de loi de réforme territoriale après avoir supprimé l'article 1er proposant une nouvelle carte des régions
Questions orales
8 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]
Jaurès, actualité d'un homme de paix
Dans le cadre de l'année Jaurès, le Sénat a organisé un colloque lundi 7 juillet
Sénat Hebdo : une semaine d'actualité au Sénat
Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 30 juin au 4 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir
Amiante
2 juillet - Le comité de suivi "amiante" chargé d'évaluer l'application des préconisations du rapport d'information de 2005 présente ses conclusions
Les stéréotypes dans les manuels scolaires
2 juillet - La délégation aux droits des femmes a présenté les conclusions de son rapport d'information à la presse
Débat sur l'application des lois sur la session 2012-2013
30 juin - La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a organisé un débat en séance publique
Session extraordinaire 2013-2014
1er juillet - Ouverture de la session extraordinaire 2013-2014
La Corse et la réforme territoriale
30 juin - Le Sénat a débattu sur la Corse et la réforme territoriale[En savoir plus]
Sénat hebdo : toute l'actualité du Sénat
Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 23 au 27 juin 2014 et les évènements de la semaine à venir
Vente en ligne des livres
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres
Pollution de l'air
26 juin - Le Sénat a consacré une séance de questions cribles à la pollution de l'air
Ondes électromagnétiques
26 juin - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques
Régime social des indépendants
La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale présente son rapport
Nouvelles technologies : quelle télévision pour demain ?
25 juin - La commission de la culture a organisé une table ronde sur les nouveaux usages pour la télévision de demain
Protection de l'enfance
25 juin - La commission des affaires sociales a présenté les conclusions de son rapport sur la protection de l'enfance
Audition de Jean-Ludovic Silicani
La commission des affaires économiques a entendu le président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes[En savoir plus]
Accessibilité des établissements accueillant du public
24 juin - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire
Développement et solidarité internationale
Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à la politique de développement et de solidarité internationale
Débat préalable au Conseil européen
23 juin - Le Sénat a débattu en prévision du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014[En savoir plus]
Ouvrages d'art de rétablissement des voies
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant ces ouvrages[En savoir plus]
Sénatoriales 2014
20 juin - Les délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 28 septembre 2014 ont été élus
Le Sénat fête la musique
21 juin - Le Jardin du Luxembourg s'est animé sur les airs des chansons de la Belle époque, de la Grande Guerre et des Années folles
Prix du Sénat du Livre d’Histoire
19 juin à 19h : Paulin ISMARD a reçu le prix du Sénat du livre d'histoire en présence du président du Sénat (sur inscriptions)
Le parlementarisme de Guerre - 1914-1918
19 juin - Le Sénat a organisé un colloque dans le cadre des commémorations du centenaire de la Grande Guerre
