Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

Police contrôle de sécurité free
23.03.2017

Quelles relations entre la police et la population ?


21 mars - La commission des lois a entendu le ministre de l'intérieur sur les moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population [En savoir plus]




23.03.2017

Journée des entreprises


La délégation sénatoriale aux entreprises a organisé la deuxième édition de la Journée des entreprises




Logo Open Data Sénat
21.03.2017

Le Sénat publie en open-data la base Sénateurs


La base « Sénateurs » permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs




20.03.2017

Entrave à l'IVG


20 mars 2017 - Le Président de la République a promulgué la loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse




Champ Merigny Wikicommons
20.03.2017

Lutte contre l’accaparement des terres agricoles


20 mars 2017 - Le Président de la République a promulgué la loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle




Drapeau européen © Fotolia
08.03.2017

Audition d'Harlem Désir


7 mars - La commission des affaires européennes a entendu Harlem Désir (audition préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars)[En savoir plus]




Egalité femmes hommes fotolia
08.03.2017

Journée internationale des femmes 2017


8 mars - Retour les récents travaux du Sénat relatifs à l'égalité entre les femmes et les hommes




Personnes intersexe symbole fotolia
07.03.2017

Personnes dites "intersexes"


La délégation aux droits des femmes a présenté son rapport intitulé "Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions"[En savoir plus]




Illustration Erasmus © Sénat
06.03.2017

Erasmus des apprentis


Retour sur l'avis politique présenté à la commission des affaires européennes sur l'Erasmus des apprentis




Vidéo surveillance © Gautier Fotolia
05.03.2017

Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes


La mission d'information de la commission des lois du Sénat publie son rapport d'étape




Polynesie © Natasha Art Fotolia
04.03.2017

Egalité réelle Outre-mer


Le Président de la République a promulgué la loi de programmation relative à l’égalité réelle des outre-mer[En savoir plus]




Tronc creux Jardin du Luxembourg 2017
04.03.2017

Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres


Sécurité des promeneurs et développement durable : le Sénat dessine le Jardin du Luxembourg du XXIIe siècle




Police nationale wiki commons
02.03.2017

Projet de loi relatif à la sécurité publique


28 février - Le Président de la République a promulgué la loi n° 2017-258 relative à la sécurité publique




Déserts médicaux © Sénat
02.03.2017

Déserts médicaux


Retour sur les travaux du Sénat sur les déserts médicaux [En savoir plus]




Finances graphiques Pixabay Geralt
02.03.2017

Avenir et risques du système financier bancaire


1er mars - La délégation à la prospective a présenté à la presse son rapport "Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie"




28.02.2017

Mise en place d'un fichier "TES"


Retour sur les travaux du Sénat sur la mise en place du fichier "TES"




23.02.2017

Compétences des intercommunalités


23 février - le Sénat examine deux propositions de loi relatives aux compétences des intercommunalités[En savoir plus]




23.02.2017

Choc de simplification pour les entreprises


23 février - Retour sur le rapport de la délégation aux entreprises sur la simplification des normes applicables aux entreprises[En savoir plus]




23.02.2017

Conférence économique sur l'océan indien


Ce colloque organisé par la délégation sénatoriale à l'outre-mer porte sur les départements de Mayotte et de la Réunion




23.02.2017

Compétences "Eau" et "Assainissement"


23 février - le Sénat a adopté une proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » des communautés de communes[En savoir plus]




Questions d'actualité dans l'hémicycle © Sénat
23.02.2017

Questions d'actualité au Gouvernement


23 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité.




22.02.2017

Droit à l'eau potable


22 février - le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi visant à la mise en œuvre d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement




22.02.2017

Comptes des collectivités territoriales


22 février - le Sénat renvoie en commission une proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales




22.02.2017

Russie


22 février - La commission des affaires étrangères du Sénat a poursuivi son cycle d'auditions sur la Russie[En savoir plus]




22.02.2017

Perturbateurs endocriniens


22 février - Le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens




Afficher les résultats 26 à 50 sur un total de 1116