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TurcL'actualité du Sénat
Consommation de sacs en plastique
La commission des affaires européennes a adopté une proposition de résolution visant à réduire la consommation de sacs en plastique
Gouvernance mondiale de l'Internet
9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse
Quelle France dans 10 ans?
Jean Pisany-Ferry a présenté les conclusions du rapport du commissariat général à la stratégie et à la prospective aux sénateurs
Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement
9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance
Lutte contre le système prostitutionnel
9 juillet - La commission spéciale a adopté la proposition de loi mais supprimé la pénalisation des clients
Audition de François Rebsamen
10 juillet - La commission des affaires sociales a entendu le ministre du travail sur la Conférence sociale des 7 et 8 juillet
Transition énergétique
9 juillet - La commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique"
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
La commission des lois a approuvé la nomination d'Adeline Hazan au poste de contrôleur général des lieux de privation de liberté[En savoir plus]
Jacques Toubon, défenseur des droits
9 juillet - Le Parlement approuve la nomination de Jacques Toubon au poste de Défenseur des droits
Sénat hebdo : l'actualité du Sénat en image
Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 7 au 11 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir
Réforme territoriale
4 juillet - Le Sénat a adopté le projet de loi de réforme territoriale après avoir supprimé l'article 1er proposant une nouvelle carte des régions
Questions orales
8 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]
Jaurès, actualité d'un homme de paix
Dans le cadre de l'année Jaurès, le Sénat a organisé un colloque lundi 7 juillet
Sénat Hebdo : une semaine d'actualité au Sénat
Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 30 juin au 4 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir
Amiante
2 juillet - Le comité de suivi "amiante" chargé d'évaluer l'application des préconisations du rapport d'information de 2005 présente ses conclusions
Les stéréotypes dans les manuels scolaires
2 juillet - La délégation aux droits des femmes a présenté les conclusions de son rapport d'information à la presse
Débat sur l'application des lois sur la session 2012-2013
30 juin - La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a organisé un débat en séance publique
Session extraordinaire 2013-2014
1er juillet - Ouverture de la session extraordinaire 2013-2014
La Corse et la réforme territoriale
30 juin - Le Sénat a débattu sur la Corse et la réforme territoriale[En savoir plus]
Vente en ligne des livres
Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres
Pollution de l'air
26 juin - Le Sénat a consacré une séance de questions cribles à la pollution de l'air
Ondes électromagnétiques
26 juin - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques
Régime social des indépendants
La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale présente son rapport
Nouvelles technologies : quelle télévision pour demain ?
25 juin - La commission de la culture a organisé une table ronde sur les nouveaux usages pour la télévision de demain
Protection de l'enfance
25 juin - La commission des affaires sociales a présenté les conclusions de son rapport sur la protection de l'enfance
