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L'actualité du Sénat

10.02.2015

Métropole de Lyon


10 février - Le Sénat ont adopté les projets de loi relatifs à la métropole de Lyon[En savoir plus]




10.02.2015

Propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel


10 février - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE[En savoir plus]




06.02.2015

Tremplin Entreprises


9 février - Le Sénat accueille la 15ème édition de Tremplin Entreprises




06.02.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 2 au 6 février 2015




Mairie © Remy Vallee Fotolia
05.02.2015

Représentation des communes


5 février - Le Sénat a adopté en 2ème lecture la proposition de loi relative à la représentation de communes membres d'un regroupement




05.02.2015

Avenir de France Télévisions


5 février - La commission de la culture a entendu Jean-Paul Philippot, administrateur général de RTBF[En savoir plus]




Reims © wikicommons
05.02.2015

Débat sur la politique du logement


5 février - Le Sénat a débattu sur la politique du logement, à la demande du groupe UMP[En savoir plus]




05.02.2015

Transparence dans le transport aérien


5 février - Les sénateurs ont débattu sur la transparence dans le transport aérien[En savoir plus]




04.02.2015

Usage contrôlé du cannabis


4 février - Le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis.




Drapeau européen © Fotolia
04.02.2015

Débat préalable à la réunion du Conseil européen


4 février - Le Sénat a débattu préalablement à la réunion du Conseil européen des 12 et 13 février 2015[En savoir plus]




Ecrans © Fotolia silver
04.02.2015

Audition de Rémy Pflimlin


4 février - La commission de la culture a entendu le président de France Télévision[En savoir plus]




Abeille sur lavande © Minette Layne
04.02.2015

Pesticides


4 février - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs[En savoir plus]




Journaliste de guerre © Rafael Ben Ari Fotolia
04.02.2015

Journée des morts pour la paix et l'information


4 février - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer[En savoir plus]




Fiscalité © Olivier Dirson Fotolia
04.02.2015

Réformes de l'impôt sur le revenu et CSG


4 février - La commission des finances a entendu Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes[En savoir plus]




04.02.2015

Avenir de France Télévisions


4 février - La commission de la culture a organisé une table ronde sur l'avenir de France Télévisions




03.02.2015

Fréquences de la bande 700 MHz


3 février - La commission des affaires économiques a entendu le président de l'ARCEP sur les fréquences de la bande 700 MHz[En savoir plus]




03.02.2015

Différends dans les accords transatlantiques


3 février - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de résolution sur le règlement des différends dans les accords entre UE, Canada et USA




03.02.2015

Représentation équilibrée des territoires


Le Sénat a adopté, par 205 voix contre 140, une proposition de loi constitutionnelle pour une représentation équilibrée des territoires




Hémicycle ©Sénat
03.02.2015

Questions orales


3 février - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus]




Paul Durand-Ruel © RMN
30.01.2015

Exposition Paul Durand-Ruel


Plus que quelques jours pour visiter l'exposition sur Paul Durand-Ruel, le pari de l'impressionnisme au Musée du Luxembourg




30.01.2015

Nouvelle organisation territoriale de la République


27 janvier - Les sénateurs ont adopté le projet de loi NOTRe par 192 voix pour et 11 contre[En savoir plus]




Senat hebdo
30.01.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 26 au 30 janvier 2015




Port de Saint Barthélemy © Evaneggers Wikipedia GNU
29.01.2015

Saint Barthélemy


29 janvier - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à Saint Barthélemy[En savoir plus]




Universités © Fotolia
29.01.2015

Université des Antilles et de la Guyane


29 janvier - Le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant les ordonnances sur l'enseignement supérieur des Antilles et la Guyane[En savoir plus]




29.01.2015

Délégation aux entreprises


29 janvier - La délégation fait le compte rendu de son déplacement en Vendée




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