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L'actualité du Sénat

03.04.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 30 mars au 3 avril 2015




02.04.2015

Révision de la loi de programmation militaire


2 avril - Le Sénat a débattu sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire




Presse © Sonia
02.04.2015

Modernisation du secteur de la presse


2 avril - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire




Emploi © Michael Nivelet © Fotolia
02.04.2015

Guide de pilotage statistique pour l'emploi


2 avril - Le Sénat a adopté une proposition de résolution pour un guide de pilotage statistique pour l'emploi[En savoir plus]




02.04.2015

Nouveaux indicateurs de richesses et politiques publiques


2 avril - Le Sénat a adopté la proposition de loi prenant en compte les nouveaux indicateurs de richesse [En savoir plus]




02.04.2015

Usage contrôlé du cannabis


2 avril - Le Sénat n' a pas adopté la proposition de loi d'Esther Benbassa autorisant l'usage contrôlé du cannabis




Douleur © Pressmaster Fotolia
01.04.2015

Congés suite au décès d'un enfant ou d'un conjoint


1er avril 2015 - Le Sénat a adopté une proposition de loi tendant à allonger les congés suite au décès d'un enfant ou d'un conjoint[En savoir plus]




01.04.2015

Lutte contre le terrorisme et sécurité intérieure


Le Sénat a adopté une proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme




01.04.2015

Conférence Paris Climat 2015


1er avril - Les commissions des affaires étrangères et du développement durable ont entendu Nicolas Hulot




01.04.2015

Mariage dans les annexes des mairies


Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi visant à autoriser la célébration de mariages dans les annexes des mairies[En savoir plus]




31.03.2015

Engagement républicain


Participez à la consultation citoyenne lancée par le Président du Sénat sur l'engagement républicain et le sentiment d'appartenance à la Nation




hémicycle © Sénat
31.03.2015

Questions orales


31 mars - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions orales[En savoir plus]




Senat hebdo © Senat
30.03.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité au Sénat


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 23 au 27 mars et les événements de la semaine à venir




26.03.2015

Financement des lieux de culte


Le Sénat publie une étude de législation comparée sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte




Drapeau européen © Fotolia
25.03.2015

Audition d'Harlem Désir


25 mars - La commission des affaires européennes a organisé une audition sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars[En savoir plus]




25.03.2015

Influence de la France à l'étranger


25 mars - Les sénateurs ont débattu de l'influence de la France à l'étranger




Code de la propriété intellectuelle © Olivier Le Moal Fotolia
25.03.2015

Droit d'auteur et droits voisins


25 mars - La commission de la culture a organisé une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la directive européenne[En savoir plus]




25.03.2015

Aménagement du territoire


25 mars - La commission du développement durable a organisé une table ronde sur les défis de l'aménagement du territoire




24.03.2015

Huître triploïde


24 mars - Les sénateurs débattent sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde[En savoir plus]




Sécurité sociale © Herreneck Fotolia
24.03.2015

Audition de Christian Eckert


24 mars - La commission des affaires sociales a entendu le secrétaire d'Etat au budget sur la gestion du régime général de la Sécurité sociale[En savoir plus]




24.03.2015

Avenir de la filière aéronautique et spatiale


Le Sénat a reporté à une date ultérieure le débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence[En savoir plus]




24.03.2015

Internet et liberté de la presse


24 mars - Les sénateurs ont débattu du thème "Internet et la loi du 29 juillet 1981 sur la liberté de la presse"




24.03.2015

Nouvelle présidence de France Télévisions


La commission de la culture publie un rapport d'information sur les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions




20.03.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 16 au 20 mars 2015




20.03.2015

Les adjuvants vaccinaux : une question controversée


Retour en trois questions sur le rapport publié par l'OPECST




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