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TurcL'actualité du Sénat
Audition de Marcel Rufo
La mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires a auditionné le pédopsychiatre Marcel Rufo
Eligibilité au Parlement européen
Le Sénat a adopté à l'unanimité un projet de loi sur le droit d'éligibilité au Parlement européen des citoyens européens d'un autre Etat membre[En savoir plus]
Adoption d'enfants entre la France et la Russie
Les sénateurs ont adopté à l'unanimité une ratification de traité entre la France et la Russie dans le domaine de l'adoption[En savoir plus]
Gaz et huiles de schiste
L'Opecst publie un rapport sur l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels[En savoir plus]
Histoires croisées France-Maghreb
Une rencontre a eu lieu au Sénat à l’occasion du 30e anniversaire de la marche pour l'égalité et contre le racisme
Sénat Hebdo
Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 25 au 29 novembre
Agenda de la semaine
Débat sur la sécurité sociale étudiante, conclusions du groupe de travail la France dans 10 ans, questions cribles sur la justice au programme
Expérimentation des maisons de naissance
L'Assemblée nationale a adopté sans modification la proposition de loi sénatoriale autorisant l'expérimentation des maisons de naissance
Financement de la sécurité sociale
Le Sénat a rejeté le PLFSS suite à l'adoption, par 188 voix contre 157, de la question préalable
Questions d'actualité au gouvernement
28 novembre - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement[En savoir plus]
Réforme des rythmes scolaires
La mission commune d'information entame son cycle d'auditions mardi 26 novembre[En savoir plus]
S'engager pour le développement du Maghreb
La commission des affaires étrangères propose à l'Europe et à la France de revisiter leur politique à l'égard du Maghreb
Décès de Lucien Neuwirth, père de la pilule contraceptive
Lucien Neuwirth est mort dans la nuit du 25 au 26 novembre 2013. Il avait été élu sénateur de 1983 à 2001
Tremplin entreprises
Le Sénat a accueilli la 14° édition de Tremplin entreprises qui récompense des entreprises innovantes
Agenda de la semaine
Projet de loi de finances, projet de loi de financement de la sécurité sociale et auditions dans les MCI au programme de la semaine
Sénat hebdo
Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 18 au 22 novembre
Scellés judiciaires
Les sénateurs ont débattu sur la question orale relative à la gestion et la conservation des scellés judiciaires [En savoir plus]
Référendum d'initiative partagée
Le Sénat a adopté définitivement les projets de loi organique (326 voix contre 20) et ordinaire relatifs à l'article 11 de la Constitution[En savoir plus]
Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
La commission du développement durable publie un rapport sur la stratégie de l'écoconception des produits
Le Sénat participe au Salon des Maires 2014
Les 19, 20 et 21 novembre 2013, le Sénat participe au Salon des Maires et des Collectivités locales
Sécurité et chiffres de la délinquance
Le Sénat a interrogé Manuel Valls, ministre de l'intérieur, lors d'une séance de questions cribles [En savoir plus]
Prévention des inondations
Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection de celles-ci
Juridiction unifiée du brevet
Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet[En savoir plus]
Reconnaissance préalable de culpabilité
Le Sénat reporte l'examen de la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité[En savoir plus]
Lutte contre la contrefaçon
Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la contrefaçon[En savoir plus]
