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TurcL'actualité du Sénat
Mission commune d'information sur la filière viande
N'hésitez pas à laisser une contribution sur l'espace participatif de la mission d'information
L'Agenda de la semaine
Le Sénat reprend ses travaux mardi 14 mai avec les conclusions de la conclusions mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi
Programme de stabilité budgétaire
Retour sur le débat en séance publique sur le projet de programme de stabilité budgétaire de la France[En savoir plus]
Pour une réforme de la taxe d'apprentissage
La commission des finances rend public un rapport d'information proposant de réformer la taxe d'apprentissage
Modernisation de l'action publique territoriale
La commission des lois a organisé un cycle d'auditions sur le projet de loi. Retrouvez les auditions en vidéo[En savoir plus]
Pour une réforme de la taxe d'apprentissage
La commission des finances publie un rapport d'information exposant des pistes et préconisations pour une réforme profonde du dispositif
Politique européenne de la pêche
Le Sénat a débattu sur l'avenir de la politique européenne de la pêche[En savoir plus]
Le travailleur détaché : un travailleur low-cost ?
La commission des affaires européennes publie un rapport sur la situation des travailleurs détachés dans l'Union
Immigration étudiante et professionnelle
Le Sénat a débattu sur les enjeux liés à l'immigration étudiante et professionnelle[En savoir plus]
Elevage, abattage et distribution de la viande
La mission commune d'information a poursuivi ses auditions ouvertes au public et à la presse[En savoir plus]
Questions d'actualité au gouvernement
25 avril - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement[En savoir plus]
Lutte contre le dopage
La commission d'enquête sur la lutte anti-dopage a poursuivi son cycle d'auditions[En savoir plus]
Loi pénitentiaire : état des lieux
Le Sénat a débattu sur les conclusions de la commission pour le contrôle de l'application des lois sur la loi pénitentiaire[En savoir plus]
Prolongation de l'intervention armée au Mali
Le Sénat a autorisé la prolongation de l'intervention armée au Mali demandée par le Gouvernement[En savoir plus]
Audition de Jean Ludovic Silicani, président de l'ARCEP
Les commissions du développement durable et des affaires économiques ont auditionné le président de l'ARCEP[En savoir plus]
Quelle efficacité pour les conventions fiscales internationales ?
Le Sénat a débattu sur l'efficacité des conventions fiscales [En savoir plus]
Obsolescence programmée
Les sénateurs ont débattu en séance publique de la lutte contre l'obsolescence programmée[En savoir plus]
Politique vaccinale de la France
Le Sénat a débattu sur la politique vaccinale de la France[En savoir plus]
L'Agenda de la semaine
Prolongation de l'intervention armée au Mali, efficacité des conventions fiscales internationales et débat sur le projet de programme de stabilité
Mali : comment gagner la paix ?
La commission des affaires étrangères publie un rapport sur l'avenir de l'opération "Serval" au Mali
Efficacité de la lutte contre le dopage
La commission d'enquête sur la lutte anti-dopage poursuit ses auditions[En savoir plus]
Sécurisation de l'emploi
20 avril - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.[En savoir plus]
