Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

25.10.2017

Aménagement du territoire


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le rapport de la commission de l'aménagement du territoire : "Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité"




25.10.2017

Redressement de la Justice


24 octobre - le Sénat a adopté en séance publique deux textes pour le redressement de la justice




25.10.2017

Audition de Dominique Lottin


25 octobre - La commission des lois s'est prononcée en faveur de la nomination de Mme Lottin comme membre du Conseil constitutionnel[En savoir plus]




Logo ARCEP © ARCEP
25.10.2017

Audition de Sébastien Soriano


25 octobre - Les commission des affaires économiques et de l'aménagement du territoire ont entendu le président de l'ARCEP[En savoir plus]




25.10.2017

Participation dans l'entreprise


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le thème "la participation dans l'entreprise, outil de croissance et perspectives"[En savoir plus]




25.10.2017

Intelligence artificielle


25 octobre - Le Sénat a débattu sur le thème "Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux".




Mirage_Mali_c_ISSOUF-SANOGO-AFP_01.jpg
24.10.2017

Revue stratégique de défense et de sécurité nationale


24 octobre - Le Sénat a débattu sur la revue stratégique de défense et de sécurité nationale[En savoir plus]




24.10.2017

Questions orales


24 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




21.10.2017

La loi entre vous et nous


Une exposition des aquarelles de Noëlle Herrenschmidt sur la fabrication de la loi est présentée sur les Grilles du Jardin du Luxembourg




18.10.2017

Audition de Gilles Roussel


18 octobre - le Sénat a entendu G Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), sur la rentrée universitaire.[En savoir plus]




Renouvellement © sénat
18.10.2017

Renouvellement des instances du Sénat


18 octobre - Le Sénat à procédé à l'élection de juges à la Cour de justice de la République et a désigné les membres des offices et délégations




18.10.2017

Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme


18 octobre - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi renforçant la sécurité intérieur et la lutte contre le terrorisme




17.10.2017

Réforme du droit des contrats


17 octobre - le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant une ordonnance portant réforme du droit des contrats[En savoir plus]




11.10.2017

Projet de loi de finances


11 octobre - La commission des affaires étrangères a entendu Jean-Paul Bodin puis Louis Gautier




11.10.2017

Audition d'Henri Poupart-Lafarge


11 octobre - La commission des affaires économiques a entendu le président-directeur général d'Alstom[En savoir plus]




11.10.2017

Avenir de l'Union européenne


11 octobre - le Sénat a entendu une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'avenir de l'Union européenne




11.10.2017

Ordonnances dans le domaine de la santé


11 octobre - Le Sénat a adopté trois projets de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de la santé[En savoir plus]




11.10.2017

Audition de François Toujas


11 octobre - la commission des affaires sociales a entendu M. Toujas, candidat à la présidence de l’EFS[En savoir plus]




11.10.2017

Évaluation environnementale


10 octobre - Le Sénat a adopté avec modifications le PJL de ratification des ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale[En savoir plus]




Sénatoriales 2017
03.10.2017

Sénatoriales 2017


Retrouvez les résultats des élections sénatoriales du 24 septembre 2017




Election président ©Sénat
03.10.2017

Élection du Président du Sénat


2 octobre - Gérard Larcher a été réélu Président du Sénat




18.09.2017

Programme des interventions territoriales de l’État


13 septembre - Bernard DELCROS présente à la presse son rapport de contrôle budgétaire sur le PITE




Régime de retraite - pixabay
18.09.2017

Simplifier notre système de retraite


7 septembre - Le Sénat donne le coup d’envoi du débat sur la réforme systémique des retraites




Logo SATT
14.09.2017

Sociétés d’accélération du transfert de technologies


12 septembre - Philippe ADNOT a rendu public son rapport de contrôle budgétaire sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies SATT




14.09.2017

Urgences hospitalières


Un rapport d'information étudie la situation des urgences hospitalières en liaison avec l'organisation de la permanence des soins




Afficher les résultats 26 à 50 sur un total de 1039