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TurcL'actualité du Sénat
Concurrence fiscale en Europe
9 avril - La commission des finances a organisé une table ronde sur la concurrence fiscale en Europe[En savoir plus]
Processus électoral
Un colloque sur les évolutions du processus électoral a été organisé au Sénat ce jeudi 3 avril 2014
Agenda de la semaine
Déclaration de politique générale, table ronde sur la concurrence fiscale en Europe et projet de loi sur l'agriculture au programme
Agences régionales de santé
La commission des affaires sociales et la Mecss publient un rapport sur les agences régionales de santé
Visite d'Etat du Président de la République populaire de Chine
Jeudi 27 mars, le Président du Sénat a reçu M. XI Jinping, Président de la République populaire de Chine[En savoir plus]
Service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation
La commission des finances du Sénat a publié un rapport sur le service historique de la défense
Programme de contrôle du Sénat 2013-2014
Le contrôle du gouvernement est la deuxième grande fonction du Sénat. Retrouvez l'intégralité du programme de contrôle du Sénat
Débat préalable au Conseil européen
19 mars - La commission des Affaires européennes a organisé un débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars
Séparation des activités bancaires
La commission des Affaires européennes du Sénat s'est réunie afin d'examiner une proposition de résolution européenne
Fiscalité et santé publique : les propositions du Sénat
19 mars - La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) a présenté son rapport d'information à la presse
E-commerce : tendances et opportunités
La délégation à la prospective publie le compte rendu des débats de l'atelier sur le e-commerce
Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?
La délégation à la prospective du Sénat publie un rapport sur la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Organisation des Etats fédéraux : démocratie et efficacité de l'action publique
Le Sénat publie une étude de législation comparée sur les États fédéraux
L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan
La commission des affaires européennes formule 24 propositions pour donner un nouvel élan à la construction européenne
Oeuvres d'art spoliées pendant la guerre
Retour sur la mission d'information sénatoriale relative aux oeuvres d'art spoliées par les nazis
Joséphine au Musée du Luxembourg
Le Musée du Luxembourg consacre une exposition à l'impératrice Joséphine du 12 mars au 29 juin 2014[En savoir plus]
Patrimoine naturel de la montagne
La commission du développement durable publie un rapport sur la préservation et la valorisation de la montagne
Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage
5 mars : les 14èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage ont eu lieu au Sénat
Justice aux affaires familiales
La commission des lois publie un rapport sur l'état et les voies d'amélioration de la justice aux affaires familiales
L'Union européenne et la Russie
Retour sur le rapport du Sénat sur les relations UE-Russie publié à la veille des récents événements en Ukraine
Meilleurs apprentis de France
La remise des récompenses aux lauréats du concours "Un des meilleurs apprentis de France" s'est déroulée au Sénat le mercredi 5 mars
Qualité de la législation et Parlement
Les actes du colloque "Evaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ?" du 5 décembre 2013 sont en ligne
Bitcoin et développement des monnaies virtuelles
Retour sur la table ronde organisée par la commission des finances sur les enjeux liés au développement des monnaies virtuelles
L'Agenda de la semaine
Auditions des missions communes d'informations, concours d'un des meilleurs apprentis de France, Rencontres sénatoriales de l'apprentissage au programme
Prostitution
27 février - La délégation aux droits des femmes poursuit son cycle d'auditions sur la prostitution
