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L'actualité du Sénat

Hémicycle du Sénat © Sénat
06.02.2014

Questions d'actualité au Gouvernement


6 février - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité[En savoir plus]




TGV Rochagneux © Fotolia
06.02.2014

Avenir des infrastructures de transport


6 février - Le Sénat a débattu de l'avenir des infrastructures de transport[En savoir plus]




Finances collectivités © Fotolia
06.02.2014

Péréquations communale, intercommunale et départementale


6 février - Le Sénat a débattu sur les péréquations territoriales après l'entrée en vigueur de la loi de finances pour 2014[En savoir plus]




Bobine de film © Fotolia
05.02.2014

Exploitation cinématographique indépendante


5 février - Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'exploitation cinématographie indépendante[En savoir plus]




Eau de source © Richard Villalon Fotolia
05.02.2014

Droit à l'eau


5 février - Les sénateurs ont débattu du droit à l'eau[En savoir plus]




Henri Malosse © EESC
05.02.2014

Audition du président du Comité économique et social européen


Les commissions des affaires européennes et des affaires sociales ont procédé à l'audition d'Henri Malosse[En savoir plus]




Stéphane Le Foll © Photographes du Sénat
04.02.2014

Audition de Stéphane Le Foll


4 février - La commission des affaires économiques a procédé à l'audition du ministre de l'agriculture[En savoir plus]




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
31.01.2014

L'Agenda de la semaine


Projet de loi sur l'économie réelle, débat sur les péréquations territoriales, audition du Président du CESE au programme de cette semaine




Littoral
30.01.2014

Loi littoral : quel bilan ?


La commission du développement durable a publié un rapport sur le bilan de la loi "littoral"




Parlement européen Strasbourg © John Fotolia
30.01.2014

Le déficit démocratique de l'Union européenne


Le Sénat a débattu sur le déficit démocratique de l'Union européenne [En savoir plus]




Joaquin Almunia © Commission européenne
28.01.2014

Audition de Joaquin Almunia


Les commissions des finances, lois et affaires européennes ont entendu le commissaire européen chargé de la concurrence[En savoir plus]




Assemblée de Tunisie © APF Fethi Belaid
27.01.2014

Déplacement du Président du Sénat en Tunisie


27 janvier - Jean-Pierre Bel s'est rendu en Tunisie à l'occasion de la cérémonie de signature de la nouvelle Constitution




Séance publique dans l’hémicycle © Sénat
24.01.2014

L'Agenda de la semaine


Projet de loi sur la consommation, projet de loi sur l'accès au logement et questions cribles sur le déficit démocratique de l'UE à l'ordre du jour de cette semaine[En savoir plus]




Tracteur dans un champ © Fotolia
23.01.2014

Utilisation des produits phytosanitaires


L'Assemblée nationale a adopté sans modification la proposition de loi sénatoriale encadrant l'utilisation des produits phytosanitaires




Consommation énergie © Richard Fotolia
23.01.2014

Débat sur la production énergétique en France


23 janvier - Le Sénat a débattu sur la production énergétique en France et les différentes filières de production d'énergie[En savoir plus]




Justice © Fotolia
23.01.2014

Reconnaissance préalable de la culpabilité


23 janvier - Le Sénat a adopté la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité




Normes © Fotolia
23.01.2014

Modernisation et simplification du droit


Le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi simplifiant le droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures




Formation professionnelle © Pressmaster Fotolia
23.01.2014

Formation professionnelle et démocratie sociale


23 janvier - La commission des affaires sociales a organisé une seconde table ronde avec des représentants des employeurs




23.01.2014

Gouvernance mondiale de l'Internet


La mission d'information sur le rôle de l'UE dans la gouvernance mondiale de l'Internet se propose de recueillir vos contributions [En savoir plus]




Mairie © Remy vallee Fotolia
22.01.2014

Exercice des mandats locaux


22 janvier - Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à faciliter l'exercice par les élus locaux de leur mandat par 326 voix contre 18[En savoir plus]




Établissement de santé © wikicommons
22.01.2014

Fermeture de service des établissements de santé


Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé[En savoir plus]




Ecole © David Espin Fotolia
22.01.2014

Choix des maires face aux rythmes scolaires


Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi relative au choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires




Formation professionnelle © Fotolia
21.01.2014

Formation professionnelle des adultes


La commission des affaires sociales a procédé à des auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Afpa[En savoir plus]




Inondations © Katman Fotolia
21.01.2014

Prévention des inondations


Retour sur la loi de prévention des inondations qui concrétise les recommandations de la mission sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
21.01.2014

Agenda de la semaine


Géolocalisation, proposition de loi affirmant la liberté des maires concernant les rythmes scolaires et table ronde sur la formation professionnelle




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