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L'actualité du Sénat

31.01.2013

Débat sur le commerce extérieur


Les sénateurs ont débattu du commerce extérieur dans le cadre d'une séance de questions cribles thématiques[En savoir plus]




Personne âgée sur un banc © Fotolia
31.01.2013

Allocation de solidarité


Le Sénat a adopté la proposition de loi sur le cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels[En savoir plus]




Oeil fotolia © Iko Fotolia
30.01.2013

Audition de l'Agence régionale de Santé d'Ile de France


La commission d'enquête sur les mouvements sectaires auditionne Claude Evin, directeur général [En savoir plus]




Loups © Karlos Lomsky Fotolia
30.01.2013

Zone d'exclusion pour les loups


Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups[En savoir plus]




Graphique © Marlee Fotolia
30.01.2013

Suppression de la taxe professionnelle


Le Sénat a reporté à une date ultérieure la suite du débat sur la suppression de la taxe professionnelle[En savoir plus]




Bourse © Fotolia
30.01.2013

Séparation des activités bancaires


La commission des finances organise une table ronde sur la séparation des activités bancaires[En savoir plus]




29.01.2013

Influence des sectes dans le domaine de la santé


La commission d'enquête organise une table ronde sur les enjeux liés à Internet[En savoir plus]




Elu local © Fotolia
29.01.2013

Exercice des mandats locaux


Les sénateurs ont adopté une proposition de loi visant à faciliter l'exercice des mandats locaux[En savoir plus]




Téléviseur cassé © Fotolia
26.01.2013

Violence dans les médias


La commission de la culture publie un rapport sur les conséquences sur les enfants et la société de la violence dans les médias




Mairie © Fotolia
26.01.2013

Contrôle des normes applicables aux collectivités locales


Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à créer une Haute Autorité pour le contrôle et l'évaluation des normes [En savoir plus]




Rails © Fotolia
24.01.2013

Quel avenir pour le service public ferroviaire ?


Les sénateurs ont débattu des enjeux liés à l'avenir du service public ferroviaire [En savoir plus]




Hémicycle - tribune de presse © Sénat
24.01.2013

Retour sur l'activité du Sénat d'octobre à décembre 2012


Découvrez les chiffres clés du premier trimestre de la session parlementaire ordinaire 2012-2013




Hôtel du département
24.01.2013

Statut de l'élu local et évaluation des normes


La commission des lois a adopté deux textes faisant suite aux conclusions des états généraux de la démocratie territoriale




24.01.2013

Audition de Jean-Yves Le Drian


24 janvier - La commission des Affaires étrangères a auditionné le ministre de la Défense[En savoir plus]




Police municipale © Fotolia
24.01.2013

Quel rôle pour la Police municipale ?


Les sénateurs ont débattu de la place et du rôle de la police municipale dans notre société[En savoir plus]




Cécile Duflot © Sénat
23.01.2013

Audition de Cécile Duflot


La commission du développement durable a auditionné la ministre de l'égalité des territoires et du logement[En savoir plus]




Formation professionnelle © Fotolia
23.01.2013

Quelle place pour les PME dans notre économie ?


Le sénateurs ont débattu du rôle que les PME jouent et peuvent jouer dans l'économie française[En savoir plus]




Jean-Yves Le Drian © Sénat
23.01.2013

Evolution de la situation au Mali


24 janvier - Le ministre de la Défense fera le point sur la situation au Mali devant la commission des affaires étrangères




Cellule©Fotolia
23.01.2013

Maladies infectieuses émergentes


Le Sénat a débattu des enjeux liés aux nouvelles maladies infectieuses émergentes[En savoir plus]




Olivier Schrameck © JACQUES DEMARTHON / AFP
23.01.2013

Audition d'Olivier Schrameck


La commission de la culture a auditionné Olivier Schrameck candidat désigné à la présidence du CSA[En savoir plus]




Nicolas Dufourcq © Miguel Medina AFP
23.01.2013

Présidence de la Banque publique d'investissement


La commission des finances a auditionné Nicolas Dufourcq, candidat proposé à la présidence de la BPI[En savoir plus]




Pesticides © Galam Fotolia
23.01.2013

Impact des pesticides sur la santé et l'environnement


Les sénateurs ont débattu des conclusions de la mission commune d'information sur l'impact des pesticides[En savoir plus]




fusée © Fotolia Morgado
23.01.2013

Politique spatiale européenne


Bruno Sido et Catherine Procaccia ont présenté leur rapport devant la commission des affaires économiques [En savoir plus]




Prix de l'énergie © Wojtek Fotolia
23.01.2013

Fiscalité écologique


La commission des finances a organisé une table ronde sur la fiscalité écologique[En savoir plus]




Traité de l'Elysée © AFP
22.01.2013

Cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée


Le Président du Sénat et une délégation de sénateurs se sont rendus à Berlin afin de célébrer les 50 ans du Traité de l'Elysée




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