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L'actualité du Sénat

27.11.2015

Attentats de Paris


Une délégation de sénateurs s'est rendue aux Invalides pour l'hommage national aux victimes des attentats




26.11.2015

Collectivités territoriales et climat


La délégation aux collectivités territoriales publie son rapport sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales pour le climat




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26.11.2015

Aménagement numérique du territoire


26 novembre - Le groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire a présenté son rapport à la presse




Finances sécurité sociale © Sénat
25.11.2015

Financement de la sécurité sociale


26 novembre 2015 - Le Sénat a adopté la question préalable sur le PLFSS 2016, en conséquence le projet de loi n'a pas été adopté [En savoir plus]




24.11.2015

Prévention des risques


24 novembre - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne [En savoir plus]




24.11.2015

Manutention dans les ports maritimes


24 novembre - Le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi relative à la manutention dans les ports maritimes[En savoir plus]




Vincent Bollore © copyleft
19.11.2015

Audition de Vincent Bolloré


L'audition de Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi prévue le 19 novembre est reportée[En savoir plus]




18.11.2015

Vigilance des sociétés mères


18 novembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères[En savoir plus]




18.11.2015

AAI en Nouvelle-Calédonie


18 novembre - Le Sénat a adopté, à l'unanimité, une proposition de loi organique sur les autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie[En savoir plus]




18.11.2015

Bicamérisme dans nos institutions


18 novembre - Les sénateurs ont débattu sur le bicamérisme après le rapport "Refaire la démocratie"




18.11.2015

Protection contre l'incendie


18 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la protection des forêts contre l'incendie [En savoir plus]




18.11.2015

Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail


18 novembre - La commission des affaires sociales a entendu la ministre du travail sur le PLF pour 2016




©Sénat
18.11.2015

Audition de Laurent Vallet, président de l'INA


18 novembre - La commission de la culture a entendu le président de l'INA[En savoir plus]




17.11.2015

Audition de Miguel Arias Caete


Les commissions des affaires économiques, de l'aménagement du territoire et des affaires européennes ont entendu le commissaire européen




Finances collectivités © Fotolia
17.11.2015

Dotation globale de fonctionnement


17 novembre - Le Sénat a débattu sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement[En savoir plus]




Laurent Fabius © Photographes du Sénat
17.11.2015

Audition de Laurent Fabius


17 novembre - La commission des affaires étrangères entend le Ministre des Affaires étrangères sur l'Iran et la crise irako-syrienne[En savoir plus]




16.11.2015

Accord mondial sur le climat


17 novembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de résolution relative aux rôles des territoires pour la réussite d'un accord




Drapeau en berne © Sonia Kerlidou Sénat
14.11.2015

Minute de silence au Sénat


En hommage aux victimes des attentats, le Sénat a observé une minute de silence lundi 16 novembre à 12 heures[En savoir plus]




14.11.2015

Attentats de Paris


Communiqué de presse du Président du Sénat, au nom du Sénat tout entier




14.11.2015

Convocation du Congrès


16 novembre - Les groupes politiques débattent suite à la déclaration du Président de la République[En savoir plus]




13.11.2015

Déplacement de la délégation aux entreprises


13 novembre - La délégation aux entreprises s'est déplacée dans le département du Nord




12.11.2015

Mesure des émissions de particules des véhicules


13 novembre - L'OPECST a organisé une audition sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules




12.11.2015

Le Sénat a entendu Alain Vidalies


La commission de l'aménagement du territoire a entendu Alain Vidalies sur le projet de loi de finances pour 2016[En savoir plus]




10.11.2015

Outre-mer et climat


La commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer publient un rapport sur les outre-mer face au défi climatique




06.11.2015

Exposition "Paris Climat 2015"


Venez découvrir sous le préau Saint Michel les créations primées au concours destiné à sensibiliser au réchauffement climatique




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