Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

18.11.2015

Bicamérisme dans nos institutions


18 novembre - Les sénateurs ont débattu sur le bicamérisme après le rapport "Refaire la démocratie"




18.11.2015

Protection contre l'incendie


18 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la protection des forêts contre l'incendie [En savoir plus]




18.11.2015

Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail


18 novembre - La commission des affaires sociales a entendu la ministre du travail sur le PLF pour 2016




©Sénat
18.11.2015

Audition de Laurent Vallet, président de l'INA


18 novembre - La commission de la culture a entendu le président de l'INA[En savoir plus]




17.11.2015

Audition de Miguel Arias Caete


Les commissions des affaires économiques, de l'aménagement du territoire et des affaires européennes ont entendu le commissaire européen




Finances collectivités © Fotolia
17.11.2015

Dotation globale de fonctionnement


17 novembre - Le Sénat a débattu sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement[En savoir plus]




Laurent Fabius © Photographes du Sénat
17.11.2015

Audition de Laurent Fabius


17 novembre - La commission des affaires étrangères entend le Ministre des Affaires étrangères sur l'Iran et la crise irako-syrienne[En savoir plus]




16.11.2015

Accord mondial sur le climat


17 novembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de résolution relative aux rôles des territoires pour la réussite d'un accord




Drapeau en berne © Sonia Kerlidou Sénat
14.11.2015

Minute de silence au Sénat


En hommage aux victimes des attentats, le Sénat a observé une minute de silence lundi 16 novembre à 12 heures[En savoir plus]




14.11.2015

Attentats de Paris


Communiqué de presse du Président du Sénat, au nom du Sénat tout entier




14.11.2015

Convocation du Congrès


16 novembre - Les groupes politiques débattent suite à la déclaration du Président de la République[En savoir plus]




13.11.2015

Déplacement de la délégation aux entreprises


13 novembre - La délégation aux entreprises s'est déplacée dans le département du Nord




12.11.2015

Mesure des émissions de particules des véhicules


13 novembre - L'OPECST a organisé une audition sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules




12.11.2015

Le Sénat a entendu Alain Vidalies


La commission de l'aménagement du territoire a entendu Alain Vidalies sur le projet de loi de finances pour 2016[En savoir plus]




10.11.2015

Outre-mer et climat


La commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer publient un rapport sur les outre-mer face au défi climatique




06.11.2015

Exposition "Paris Climat 2015"


Venez découvrir sous le préau Saint Michel les créations primées au concours destiné à sensibiliser au réchauffement climatique




Argent vote © fotolia vege
05.11.2015

Financement des partis politiques


5 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de loi pénalisant le financement d'un parti politique par une personne morale[En savoir plus]




05.11.2015

Surveillance des communications électroniques internationales


5 novembre - Le Sénat a adopté les conclusions de la cmp sur la proposition de loi




05.11.2015

France Télévisions


La vidéo de l'audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, par la commission de la culture, est en ligne[En savoir plus]




Alexandre de Juniac © Photographes du Sénat
05.11.2015

Audition d'Alexandre de Juniac


5 novembre - La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu le PDG du groupe Air France-KLM[En savoir plus]




04.11.2015

Autorités administratives indépendantes


4 novembre - La commission d'enquête sur les AAI a présenté son rapport à la presse




03.11.2015

Coût de l'organisation des élections


La commission des finances publie un rapport d'information sur le coût de l’organisation des élections




30.10.2015

Délivrance des visas


La commission des finances publie un rapport d'information sur la délivrance des visas




29.10.2015

Renseignements sur les comptes financiers


29 octobre - Le Sénat a adopté un projet de loi sur l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers[En savoir plus]




28.10.2015

Audition de Louis Schweitzer


28 octobre - La commission des affaires économiques a entendu Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement




Afficher les résultats 276 à 300 sur un total de 1005