Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

Hémicycle © Sénat
30.12.2013

A retenir : l'ordre du jour du Sénat pour le mois de janvier 2014


La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du Sénat jusqu'au 1er février 2014




Plateau caméra © Gilles Parnallan Fotolia
30.12.2013

Indemnisation du chômage des intermittents


Le Sénat publie une étude de législation comparée sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle




Voiture verte © Marcus Phoenix Fotolia
20.12.2013

Biocarburants : gérer le présent et préparer l'avenir


La commission des affaires européennes a publié un rapport sur le rôle de l'UE dans le développement des biocarburants




19.12.2013

Vie des entreprises


Le Sénat est parvenu à un accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification et sécurisation de la vie des entreprises[En savoir plus]




Euros en portefeuille© SXC
19.12.2013

Projet de loi de finances rectificative pour 2013


Le Sénat a adopté la question préalable par 187 voix contre 157, et n'a par conséquent pas adopté le PLFR pour 2013 [En savoir plus]




Métropole vue aérienne
19.12.2013

Métropoles et action publique territoriale


Le Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux métropoles et à l'action publique territoriale[En savoir plus]




Cameraman © Fotolia chaoss
18.12.2013

Régime des intermittents


La commission de la culture a présenté la synthèse de ses travaux sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel[En savoir plus]




Drapeaux © Fotolia
18.12.2013

Conventions internationales


Le Sénat a adopté en procédure simplifiée trois conventions internationales[En savoir plus]




Alain Delcamp © Photographes du Sénat
18.12.2013

Audition de M. Alain Delcamp


La commission des lois a entendu l'ancien secrétaire général du Sénat, proposé comme membre de la Haute autorité de la transparence de la vie publique[En savoir plus]




Retraités © Fotolia Sculpies
17.12.2013

Avenir et justice du système de retraites


Le Sénat n'a pas adopté, par 203 voix contre et aucune pour, le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites[En savoir plus]




Projet de loi de finances 2014 © Sénat
17.12.2013

Projet de loi de finances pour 2014


Suite à l'adoption de la question préalable par 189 voix pour et 145 contre, le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de finances pour 2014[En savoir plus]




Dôme Tournon © Photographes du Sénat
16.12.2013

Sénat hebdo : le magazine du Sénat en vidéo


Retour en images sur les événements de la semaine au Sénat




Drapeau européen © Fotolia
12.12.2013

Conseil européen des 19 et 20 décembre


Le Sénat a débattu en prévision du Conseil européen des 19 et 20 décembre[En savoir plus]




Personne en fauteuil © Curb Franz Pfluegl
12.12.2013

Stationnement des personnes handicapées


Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap[En savoir plus]




Station d'épuration © Phils Fotolia
12.12.2013

Service public de l'assainissement


11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours[En savoir plus]




Stade © RLG Fotolia
11.12.2013

Sport professionnel et collectivités territoriales


La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public




Fronton université © Photopalace
11.12.2013

Réforme du financement des universités


La concertation sur la réforme du financement des universités a rendu ses travaux[En savoir plus]




11.12.2013

Audition de Jean-Yves Le Drian


Le ministre a été entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée[En savoir plus]




Jean-Louis Nadal © Sénat
11.12.2013

Haute autorité de la transparence de la vie publique


La commission des lois a approuvé la nomination de Jean-Louis Nadal aux fonctions de président de la Haute autorité[En savoir plus]




Nelson Mandela © Shaun Curry AFP
10.12.2013

Le Sénat a rendu hommage à Nelson Mandela


Le Sénat a rendu un hommage à Nelson Mandela, mardi 10 décembre à 15h




Drapeau Centrafrique © Ashbringer Fotolia
10.12.2013

Intervention armée en République centrafricaine


Le Sénat a entendu la déclaration du Gouvernement puis a débattu sur l'intervention française en Centrafrique [En savoir plus]




Arrobase © Fotolia
10.12.2013

Audition de Vinton Cerf, vice-président de Google


La mission d'information sur le rôle de l’UE dans la gouvernance mondiale de l’Internet a procédé à l'audition du vice-président de Google




Militaire © Morad Hegui Fotolia
10.12.2013

Loi de programmation militaire


Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019




Commission des finances © Photographes du Sénat
09.12.2013

Philharmonie de Paris


A l'heure d'un premier bilan sur la Philharmonie de Paris, retour sur le rapport d'information publié par la commission des finances




Chantier © Yves Damin Fotolia
09.12.2013

Le travailleur détaché : un travailleur low-cost ?


A la veille du Conseil européen des 19 et 20 décembre, retour sur la résolution du Sénat adoptée cette année




Afficher les résultats 276 à 300 sur un total de 532