L'actualité du Sénat
Absentéisme scolaire
Les sénateurs ont adopté la proposition de loi abrogeant la loi relative à la lutte contre l'absentéisme scolaire[En savoir plus]
Asie du Sud-Est : des marchés à découvrir et à conquérir
25 octobre : le Sénat organise un colloque sur les opportunités économiques en Asie du Sud-Est[En savoir plus]
Pesticides : vers le risque zéro
La mission commune d'information sur les pesticides publie son rapport [En savoir plus]
Commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire
La commission d'enquête a auditionné le président de la MIVILUDES[En savoir plus]
Simplification des normes
Le Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.[En savoir plus]
Quelles propositions pour mieux encadrer la chirurgie esthétique ?
Rétrospective des travaux de la mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables
Situation en Syrie
La commission des affaires étrangères a organisé une série d'auditions d'ambassadeurs au sujet des événements en Syrie[En savoir plus]
Etats généraux de la démocratie territoriale
La délégation aux collectivités territoriales a reçu Manuel Valls sur le bilan des états généraux[En savoir plus]
Manifestation du 17 octobre 1961
Le Sénat a adopté la proposition de résolution sur la reconnaissance de la répression d'une manifestation à Paris le 17 octobre 1961[En savoir plus]
Collectivités territoriales
La délégation aux collectivités territoriales publie un rapport relatif à la contractualisation entre l’État et les collectivités territoriales
Autorité de Sûreté Nucléaire
Retour en vidéo sur l'audition d'André-Claude Lacoste, président de l'autorité de sûreté nucléaire[En savoir plus]
Talents des cités
20 octobre - Le Sénat a accueilli la cérémonie de remise des prix aux lauréats du concours 2012
Sénat Hebdo
19 octobre - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine[En savoir plus]
Commission d'enquête sur les sectes
Le Sénat constitue une commission d’enquête sur les mouvements sectaires dans le domaine de la santé
Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux
La commission des finances publie un rapport sur les investissements dans le domaine de la sécurité civile
Présence médicale sur l'ensemble du territoire
Le groupe de travail poursuit ses auditions et vous propose de participer aux débats[En savoir plus]
Victimes de la guerre d’Algérie
La commission des Affaires sociales a adopté la proposition de loi consacrant le 19 mars comme journée du souvenir des victimes de la guerre[En savoir plus]
Audition de Didier Migaud
La commission des lois a auditionné le Premier président de la Cour des comptes sur le projet de loi de finances 2013[En savoir plus]
Financement de la Sécurité sociale
La commission des affaires sociales a auditionné Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, ainsi que ses ministres déléguées [En savoir plus]
Convention fiscale internationale
16 octobre - Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale avec les Philippines [En savoir plus]
Transfert des biens sectionnaux aux communes
15 octobre - les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes[En savoir plus]
Immigration
15 octobre - le Sénat a rejeté une proposition de résolution relative aux ressortissants de nationalité roumaine et bulgare[En savoir plus]
Inondations dans le Var
La mission commune d'information sur les inondations dans le Var publie son rapport [En savoir plus]
États Généraux de la démocratie territoriale
Vidéos à la demande, diaporama photo, compte rendu des débats...Revivez les États généraux, temps fort de la démocratie territoriale
Quelle stratégie européenne pour l'outre mer ?
La délégation a organisé une journée d'auditions sur la stratégie européenne des régions ultrapériphériques[En savoir plus]
































