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L'actualité du Sénat

Manuel Valls © Sénat
10.04.2014

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat


Le Sénat a débattu de la déclaration de politique générale du Gouvernement en présence de Manuel Valls




Métropole vue aérienne
09.04.2014

Des territoires responsables pour une République efficace


Au lendemain de la déclaration de politique générale, retour sur le rapport d'information de Yves Krattinger et Jean-Pierre Raffarin




Fiscalité © Olivier Dirson Fotolia
09.04.2014

Concurrence fiscale en Europe


9 avril - La commission des finances a organisé une table ronde sur la concurrence fiscale en Europe[En savoir plus]




Femmes effectuant un vote électronique
05.04.2014

Processus électoral


Un colloque sur les évolutions du processus électoral a été organisé au Sénat ce jeudi 3 avril 2014




Huissier dans l'hémicycle © Sénat
05.04.2014

Agenda de la semaine


Déclaration de politique générale, table ronde sur la concurrence fiscale en Europe et projet de loi sur l'agriculture au programme




Jean-pierre Bel - Xi Jinping © Sénat
28.03.2014

Visite d'Etat du Président de la République populaire de Chine


Jeudi 27 mars, le Président du Sénat a reçu M. XI Jinping, Président de la République populaire de Chine[En savoir plus]




Service_historique_defense_Vincennes©CC_GFDL_Ignis
27.03.2014

Service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation


La commission des finances du Sénat a publié un rapport sur le service historique de la défense




Oeil © logostylish Fotolia
26.03.2014

Programme de contrôle du Sénat 2013-2014


Le contrôle du gouvernement est la deuxième grande fonction du Sénat. Retrouvez l'intégralité du programme de contrôle du Sénat




Drapeau européen © Fotolia
20.03.2014

Débat préalable au Conseil européen


19 mars - La commission des Affaires européennes a organisé un débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars




BCE Euro © Jerome DELAHAYE Fotolia
20.03.2014

Séparation des activités bancaires


La commission des Affaires européennes du Sénat s'est réunie afin d'examiner une proposition de résolution européenne




Fiscalité comportementale © Sénat
20.03.2014

Fiscalité et santé publique : les propositions du Sénat


19 mars - La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) a présenté son rapport d'information à la presse




e-commerce © momius fotolia
19.03.2014

E-commerce : tendances et opportunités


La délégation à la prospective publie le compte rendu des débats de l'atelier sur le e-commerce




© smikeymikey1 - Fotolia.com
17.03.2014

Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?


La délégation à la prospective du Sénat publie un rapport sur la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale




Globe terrestre loupe © Genius minus fotolia
17.03.2014

Organisation des Etats fédéraux : démocratie et efficacité de l'action publique


Le Sénat publie une étude de législation comparée sur les États fédéraux




Drapeau européen © Fotolia
13.03.2014

L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan


La commission des affaires européennes formule 24 propositions pour donner un nouvel élan à la construction européenne




Oeuvres d'art © Flickr Erik Daniel Drost
13.03.2014

Oeuvres d'art spoliées pendant la guerre


Retour sur la mission d'information sénatoriale relative aux oeuvres d'art spoliées par les nazis




Montagne © Fotolia
11.03.2014

Patrimoine naturel de la montagne


La commission du développement durable publie un rapport sur la préservation et la valorisation de la montagne




Visuel RSA
11.03.2014

Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage


5 mars : les 14èmes Rencontres Sénatoriales de l'Apprentissage ont eu lieu au Sénat




Justice © Fotolia
07.03.2014

Justice aux affaires familiales


La commission des lois publie un rapport sur l'état et les voies d'amélioration de la justice aux affaires familiales




Drapeau européen
07.03.2014

L'Union européenne et la Russie


Retour sur le rapport du Sénat sur les relations UE-Russie publié à la veille des récents événements en Ukraine




Logo MAF © MAF
07.03.2014

Meilleurs apprentis de France


La remise des récompenses aux lauréats du concours "Un des meilleurs apprentis de France" s'est déroulée au Sénat le mercredi 5 mars




Rapport budgétaire © Sénat
06.03.2014

Qualité de la législation et Parlement


Les actes du colloque "Evaluation et qualité de la législation : quel rôle pour les Parlements ?" du 5 décembre 2013 sont en ligne




04.03.2014

Bitcoin et développement des monnaies virtuelles


Retour sur la table ronde organisée par la commission des finances sur les enjeux liés au développement des monnaies virtuelles




Agenda © Olivier le moal Fotolia
28.02.2014

L'Agenda de la semaine


Auditions des missions communes d'informations, concours d'un des meilleurs apprentis de France, Rencontres sénatoriales de l'apprentissage au programme




Prostitution ombre © Jonathan Stutz Fotolia
27.02.2014

Prostitution


27 février - La délégation aux droits des femmes poursuit son cycle d'auditions sur la prostitution




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