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TurcL'actualité du Sénat
A retenir : l'ordre du jour du Sénat pour le mois de janvier 2014
La Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du Sénat jusqu'au 1er février 2014
Indemnisation du chômage des intermittents
Le Sénat publie une étude de législation comparée sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle
Biocarburants : gérer le présent et préparer l'avenir
La commission des affaires européennes a publié un rapport sur le rôle de l'UE dans le développement des biocarburants
Vie des entreprises
Le Sénat est parvenu à un accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification et sécurisation de la vie des entreprises[En savoir plus]
Projet de loi de finances rectificative pour 2013
Le Sénat a adopté la question préalable par 187 voix contre 157, et n'a par conséquent pas adopté le PLFR pour 2013 [En savoir plus]
Métropoles et action publique territoriale
Le Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux métropoles et à l'action publique territoriale[En savoir plus]
Régime des intermittents
La commission de la culture a présenté la synthèse de ses travaux sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel[En savoir plus]
Conventions internationales
Le Sénat a adopté en procédure simplifiée trois conventions internationales[En savoir plus]
Audition de M. Alain Delcamp
La commission des lois a entendu l'ancien secrétaire général du Sénat, proposé comme membre de la Haute autorité de la transparence de la vie publique[En savoir plus]
Avenir et justice du système de retraites
Le Sénat n'a pas adopté, par 203 voix contre et aucune pour, le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites[En savoir plus]
Projet de loi de finances pour 2014
Suite à l'adoption de la question préalable par 189 voix pour et 145 contre, le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de finances pour 2014[En savoir plus]
Sénat hebdo : le magazine du Sénat en vidéo
Retour en images sur les événements de la semaine au Sénat
Conseil européen des 19 et 20 décembre
Le Sénat a débattu en prévision du Conseil européen des 19 et 20 décembre[En savoir plus]
Stationnement des personnes handicapées
Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap[En savoir plus]
Service public de l'assainissement
11 décembre - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à financer l'assainissement par des fonds de concours[En savoir plus]
Sport professionnel et collectivités territoriales
La mission d'information poursuit ses auditions ouvertes à la presse et au public
Réforme du financement des universités
La concertation sur la réforme du financement des universités a rendu ses travaux[En savoir plus]
Audition de Jean-Yves Le Drian
Le ministre a été entendu par la commission des affaires étrangères du Sénat et par la commission de la défense de l'Assemblée[En savoir plus]
Haute autorité de la transparence de la vie publique
La commission des lois a approuvé la nomination de Jean-Louis Nadal aux fonctions de président de la Haute autorité[En savoir plus]
Le Sénat a rendu hommage à Nelson Mandela
Le Sénat a rendu un hommage à Nelson Mandela, mardi 10 décembre à 15h
Intervention armée en République centrafricaine
Le Sénat a entendu la déclaration du Gouvernement puis a débattu sur l'intervention française en Centrafrique [En savoir plus]
Audition de Vinton Cerf, vice-président de Google
La mission d'information sur le rôle de l’UE dans la gouvernance mondiale de l’Internet a procédé à l'audition du vice-président de Google
Loi de programmation militaire
Le Sénat a adopté par 162 voix contre 146 le projet de loi relatif à la programmation militaire 2014-2019
Philharmonie de Paris
A l'heure d'un premier bilan sur la Philharmonie de Paris, retour sur le rapport d'information publié par la commission des finances
Le travailleur détaché : un travailleur low-cost ?
A la veille du Conseil européen des 19 et 20 décembre, retour sur la résolution du Sénat adoptée cette année
