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L'actualité du Sénat

25.10.2012

Absentéisme scolaire


Les sénateurs ont adopté la proposition de loi abrogeant la loi relative à la lutte contre l'absentéisme scolaire[En savoir plus]




25.10.2012

Asie du Sud-Est : des marchés à découvrir et à conquérir


25 octobre : le Sénat organise un colloque sur les opportunités économiques en Asie du Sud-Est[En savoir plus]




Epandage
24.10.2012

Pesticides : vers le risque zéro


La mission commune d'information sur les pesticides publie son rapport [En savoir plus]




Serge Blisko ©Jacques Demarthon AFP
24.10.2012

Commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire


La commission d'enquête a auditionné le président de la MIVILUDES[En savoir plus]




24.10.2012

Simplification des normes


Le Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.[En savoir plus]




Prothèse PIP © AFP
24.10.2012

Quelles propositions pour mieux encadrer la chirurgie esthétique ?


Rétrospective des travaux de la mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables




23.10.2012

Situation en Syrie


La commission des affaires étrangères a organisé une série d'auditions d'ambassadeurs au sujet des événements en Syrie[En savoir plus]




Manuel Valls © Sénat
23.10.2012

Etats généraux de la démocratie territoriale


La délégation aux collectivités territoriales a reçu Manuel Valls sur le bilan des états généraux[En savoir plus]




17 octobre 1961 © Michel Gangne AFP
23.10.2012

Manifestation du 17 octobre 1961


Le Sénat a adopté la proposition de résolution sur la reconnaissance de la répression d'une manifestation à Paris le 17 octobre 1961[En savoir plus]




20.10.2012

Collectivités territoriales


La délégation aux collectivités territoriales publie un rapport relatif à la contractualisation entre l’État et les collectivités territoriales




Andre-Claude Lacoste© AFPMedina
20.10.2012

Autorité de Sûreté Nucléaire


Retour en vidéo sur l'audition d'André-Claude Lacoste, président de l'autorité de sûreté nucléaire[En savoir plus]




20.10.2012

Talents des cités


20 octobre - Le Sénat a accueilli la cérémonie de remise des prix aux lauréats du concours 2012




illustration : Sénat Hebdo ©Sénat
19.10.2012

Sénat Hebdo


19 octobre - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine[En savoir plus]




19.10.2012

Commission d'enquête sur les sectes


Le Sénat constitue une commission d’enquête sur les mouvements sectaires dans le domaine de la santé




Hélicoptère de la sécurité civile © Frederic Bos - Fotolia.com
19.10.2012

Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux


La commission des finances publie un rapport sur les investissements dans le domaine de la sécurité civile




Médecin signant une ordonnance © Marc Le Chelard AFP
18.10.2012

Présence médicale sur l'ensemble du territoire


Le groupe de travail poursuit ses auditions et vous propose de participer aux débats[En savoir plus]




Alger© Saenjo - Fotolia.com
17.10.2012

Victimes de la guerre d’Algérie


La commission des Affaires sociales a adopté la proposition de loi consacrant le 19 mars comme journée du souvenir des victimes de la guerre[En savoir plus]




Didier Migaud © Sénat
17.10.2012

Audition de Didier Migaud


La commission des lois a auditionné le Premier président de la Cour des comptes sur le projet de loi de finances 2013[En savoir plus]




Marisol Touraine, Michèle Delaunay, Dominique Bertinotti, Marie-Arlette Carlotti © Jean-fançois Monier AFP
16.10.2012

Financement de la Sécurité sociale


La commission des affaires sociales a auditionné Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, ainsi que ses ministres déléguées [En savoir plus]




16.10.2012

Convention fiscale internationale


16 octobre - Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale avec les Philippines [En savoir plus]




15.10.2012

Transfert des biens sectionnaux aux communes


15 octobre - les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes[En savoir plus]




15.10.2012

Immigration


15 octobre - le Sénat a rejeté une proposition de résolution relative aux ressortissants de nationalité roumaine et bulgare[En savoir plus]




Inondations
12.10.2012

Inondations dans le Var


La mission commune d'information sur les inondations dans le Var publie son rapport [En savoir plus]




Etats généraux de la démocratie territoriale © Sénat
12.10.2012

États Généraux de la démocratie territoriale


Vidéos à la demande, diaporama photo, compte rendu des débats...Revivez les États généraux, temps fort de la démocratie territoriale




Mayotte © Fotolia
11.10.2012

Quelle stratégie européenne pour l'outre mer ?


La délégation a organisé une journée d'auditions sur la stratégie européenne des régions ultrapériphériques[En savoir plus]




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