Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcL'actualité du Sénat
Accord de coopération entre la France et l'Algérie
Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord dans le domaine de la défense[En savoir plus]
Gouvernance des finances publiques
Le Sénat a adopté le projet de loi organique de programmation des finances publiques[En savoir plus]
Mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
21 novembre - La commission d'enquête a procédé à plusieurs auditions[En savoir plus]
Ecoles de production
21 novembre - Le Sénat a rejeté une proposition de loi relative aux écoles de production[En savoir plus]
Salon des maires et des collectivités locales
Suivez en direct les débats au salon des maires de France du 20 au 22 novembre 2012[En savoir plus]
Mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
20 novembre - La commission d'enquête a procédé à trois auditions [En savoir plus]
Inondations dans le Var du mois de novembre 2011
Les sénateurs ont débattu des conclusions de la mission d'information sur les inondations dans le Var[En savoir plus]
Crédit à la consommation et surendettement
Les sénateurs ont débattu de la réforme du crédit à la consommation[En savoir plus]
Organismes génétiquement modifiés
L'OPECST s'interroge sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603[En savoir plus]
Les régions ultrapériphériques et l'Europe
19 novembre - Le Sénat a adopté deux propositions de résolution européenne[En savoir plus]
Mariage des personnes de même sexe et homoparentalité
Le Sénat publie une étude de législation comparée sur les droits accordés aux couples de même sexe
Droit d'asile
La commission des lois du Sénat présente un rapport sur la procédure d’examen des demandes d’asile.[En savoir plus]
La formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires
Le Sénat publie un rapport sur les enjeux liés à la formation des responsables locaux
Audition sur la situation en Syrie
La commission des affaires étrangères a auditionné l'Ambassadeur de France en Syrie[En savoir plus]
Zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?
La délégation sénatoriale à l'outre-mer organise plusieurs auditions[En savoir plus]
Conférence de Presse avec Jean-Pierre Bel sur le statut de l'élu
Revivez sur Public Sénat la conférence de presse sur l'évolution du statut de l'élu et des normes applicables aux collectivités
Quelle fiscalité pour le numérique ?
13 novembre - Retrouvez le débat vidéo de Philippe Marini, Président de la commission des finances, avec les internautes [En savoir plus]
Audition de Cécile Duflot
La commission des affaires économiques a auditionné la ministre de l'égalité des territoires et du logement[En savoir plus]
Mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
13 novembre - La commission d'enquête procède à deux auditions [En savoir plus]
Huile de Palme
La commission des affaires sociales propose d'augmenter de 300% la fiscalité sur l'huile de palme[En savoir plus]
Victimes de la guerre d'Algérie
Le Sénat a adopté le texte faisant du 19 mars la journée nationale du souvenir des victimes de la guerre[En savoir plus]
Régulation économique en outre-mer
7 novembre - Les sénateurs ont adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer[En savoir plus]
Régions ultra-périphériques
7 novembre - Les sénateurs ont débattu en commission des enjeux des régions ultra-périphériques[En savoir plus]
Audition de Louis Gallois
Les commissions des affaires économiques et des finances du Sénat ont auditionné le commissaire général à l'investissement[En savoir plus]
Audition de Dominique Baudis
6 novembre - La commission des lois a auditionné le Défenseur des droits sur les relations police - citoyens[En savoir plus]
