Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcL'actualité du Sénat
Audition de Louis Gallois
Les commissions des affaires économiques et des finances du Sénat ont auditionné le commissaire général à l'investissement[En savoir plus]
Audition de Dominique Baudis
6 novembre - La commission des lois a auditionné le Défenseur des droits sur les relations police - citoyens[En savoir plus]
Rassemblements festifs et ordre public
La commission des lois publie un rapport d'information sur les rassemblements festifs et leur conciliation avec la préservation de l'ordre public
Le CNC : une "exception" budgétaire ?
La commission des finances publie un rapport d'information sur le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Mouvements à caractère sectaire
La commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire a procédé à plusieurs auditions[En savoir plus]
Philharmonie de Paris : une dérive préoccupante
La commission des finances publie un rapport d'information sur le chantier de construction d'une salle de concert symphonique
Redressement des comptes publics
La commission des finances a rejeté le projet de loi de programmation des finances publiques présenté par le Gouvernement[En savoir plus]
Mouvements à caractère sectaire
30 octobre - La commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire à procédé a deux auditions[En savoir plus]
Transposition du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance
Le Sénat a adopté le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques[En savoir plus]
Fiscalité numérique : vers plus d’équité et de neutralité
Philippe Marini présente une feuille de route pour une fiscalité numérique neutre et équitable
Effets à long terme des OGM
La commission des affaires économique a procédé à l'audition de Marc Mortureux, directeur général de l'ANSES[En savoir plus]
Audition de Jean-Marc Sauvé
30 octobre - La commission des lois a auditionné le vice-président du Conseil d’État[En savoir plus]
Audition de Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Retour sur l'audition du Président de France Télévisions [En savoir plus]
Logement social en outre-mer
La commission des finances dresse un bilan de trois ans d'application des aides fiscales au logement social en outre-mer
Tarification progressive de l'énergie
La commission des affaires économiques a déclaré "irrecevable" la proposition de loi sur la transition vers un système énergétique sobre
Contribution de solidarité pour l'autonomie
Les sénateurs ont adopté une proposition de loi sur l'extension de la contribution de solidarité [En savoir plus]
Absentéisme scolaire
Les sénateurs ont adopté la proposition de loi abrogeant la loi relative à la lutte contre l'absentéisme scolaire[En savoir plus]
Asie du Sud-Est : des marchés à découvrir et à conquérir
25 octobre : le Sénat organise un colloque sur les opportunités économiques en Asie du Sud-Est[En savoir plus]
Pesticides : vers le risque zéro
La mission commune d'information sur les pesticides publie son rapport [En savoir plus]
Commission d'enquête sur les mouvements à caractère sectaire
La commission d'enquête a auditionné le président de la MIVILUDES[En savoir plus]
Simplification des normes
Le Sénat a reporté à une date ultérieure la poursuite de l'examen de la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.[En savoir plus]
Quelles propositions pour mieux encadrer la chirurgie esthétique ?
Rétrospective des travaux de la mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables
Situation en Syrie
La commission des affaires étrangères a organisé une série d'auditions d'ambassadeurs au sujet des événements en Syrie[En savoir plus]
Etats généraux de la démocratie territoriale
La délégation aux collectivités territoriales a reçu Manuel Valls sur le bilan des états généraux[En savoir plus]
Manifestation du 17 octobre 1961
Le Sénat a adopté la proposition de résolution sur la reconnaissance de la répression d'une manifestation à Paris le 17 octobre 1961[En savoir plus]
