L'actualité du Sénat
Autorité de Sûreté Nucléaire
Retour en vidéo sur l'audition d'André-Claude Lacoste, président de l'autorité de sûreté nucléaire[En savoir plus]
Talents des cités
20 octobre - Le Sénat a accueilli la cérémonie de remise des prix aux lauréats du concours 2012
Sénat Hebdo
19 octobre - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine[En savoir plus]
Commission d'enquête sur les sectes
Le Sénat constitue une commission d’enquête sur les mouvements sectaires dans le domaine de la santé
Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux
La commission des finances publie un rapport sur les investissements dans le domaine de la sécurité civile
Présence médicale sur l'ensemble du territoire
Le groupe de travail poursuit ses auditions et vous propose de participer aux débats[En savoir plus]
Victimes de la guerre d’Algérie
La commission des Affaires sociales a adopté la proposition de loi consacrant le 19 mars comme journée du souvenir des victimes de la guerre[En savoir plus]
Audition de Didier Migaud
La commission des lois a auditionné le Premier président de la Cour des comptes sur le projet de loi de finances 2013[En savoir plus]
Financement de la Sécurité sociale
La commission des affaires sociales a auditionné Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, ainsi que ses ministres déléguées [En savoir plus]
Convention fiscale internationale
16 octobre - Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale avec les Philippines [En savoir plus]
Transfert des biens sectionnaux aux communes
15 octobre - les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes[En savoir plus]
Immigration
15 octobre - le Sénat a rejeté une proposition de résolution relative aux ressortissants de nationalité roumaine et bulgare[En savoir plus]
Inondations dans le Var
La mission commune d'information sur les inondations dans le Var publie son rapport [En savoir plus]
États Généraux de la démocratie territoriale
Vidéos à la demande, diaporama photo, compte rendu des débats...Revivez les États généraux, temps fort de la démocratie territoriale
Quelle stratégie européenne pour l'outre mer ?
La délégation a organisé une journée d'auditions sur la stratégie européenne des régions ultrapériphériques[En savoir plus]
Ratification du Pacte budgétaire européen
Les sénateurs ont adopté le projet de loi autorisant la ratification du traité budgétaire européen[En savoir plus]
Débats sur les nouvelles perspectives européennes
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat [En savoir plus]
Frais de justice
La commission des finances a organisé une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur les frais de justice[En savoir plus]
Audition de Guillaume Pépy
10 octobre - Les sénateurs ont auditionné le président de la SNCF [En savoir plus]
Création des emplois d'avenir
9 octobre - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire[En savoir plus]
Mobilisation du foncier public en faveur du logement
9 octobre - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire[En savoir plus]
Conventions internationales
8 octobre - Le Sénat a adopté plusieurs projets de lois autorisant l'approbation de traités et accords internationaux[En savoir plus]
Audition de Delphine Batho
Les commissions des affaires économiques et du développement durable ont auditionné la ministre de l'écologie[En savoir plus]
Union bancaire
La commission des finances a organisé une table ronde sur l'Union bancaire[En savoir plus]
































