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L'actualité du Sénat

14.11.2015

Attentats de Paris


Communiqué de presse du Président du Sénat, au nom du Sénat tout entier




14.11.2015

Convocation du Congrès


16 novembre - Les groupes politiques débattent suite à la déclaration du Président de la République[En savoir plus]




13.11.2015

Déplacement de la délégation aux entreprises


13 novembre - La délégation aux entreprises s'est déplacée dans le département du Nord




12.11.2015

Mesure des émissions de particules des véhicules


13 novembre - L'OPECST a organisé une audition sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules




10.11.2015

Outre-mer et climat


La commission de l'aménagement du territoire et la délégation à l'outre-mer publient un rapport sur les outre-mer face au défi climatique




06.11.2015

Exposition "Paris Climat 2015"


Venez découvrir sous le préau Saint Michel les créations primées au concours destiné à sensibiliser au réchauffement climatique




Argent vote © fotolia vege
05.11.2015

Financement des partis politiques


5 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de loi pénalisant le financement d'un parti politique par une personne morale[En savoir plus]




05.11.2015

Surveillance des communications électroniques internationales


5 novembre - Le Sénat a adopté les conclusions de la cmp sur la proposition de loi




05.11.2015

France Télévisions


La vidéo de l'audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, par la commission de la culture, est en ligne[En savoir plus]




Alexandre de Juniac © Photographes du Sénat
05.11.2015

Audition d'Alexandre de Juniac


5 novembre - La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu le PDG du groupe Air France-KLM[En savoir plus]




04.11.2015

Autorités administratives indépendantes


4 novembre - La commission d'enquête sur les AAI a présenté son rapport à la presse




03.11.2015

Coût de l'organisation des élections


La commission des finances publie un rapport d'information sur le coût de l’organisation des élections




30.10.2015

Délivrance des visas


La commission des finances publie un rapport d'information sur la délivrance des visas




29.10.2015

Renseignements sur les comptes financiers


29 octobre - Le Sénat a adopté un projet de loi sur l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers[En savoir plus]




28.10.2015

Audition de Louis Schweitzer


28 octobre - La commission des affaires économiques a entendu Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement




28.10.2015

Radio France


28 octobre - La commission de la culture a entendu Mathieu Gallet, PDG de Radio France [En savoir plus]




Langues régionales © Nathou 76
27.10.2015

Charte européenne des langues régionales


27 octobre - Le Sénat n'a pas adopté le projet de loi constitutionnelle sur la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires




Talents des cités 2014
24.10.2015

Talents des cités


24 octobre - Revivez la 14ème édition de la cérémonie nationale de Talents des cités au Sénat




Etablissement de santé © wikicommons
22.10.2015

Signalement par les professionnels de santé des cas de maltraitance


22 octobre - Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi relative aux maltraitances par des personnels de santé[En savoir plus]




Lumieres de nuit © wikimedia commons
22.10.2015

Electrification de l'Afrique


22 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution pour le soutien au plan d'électrification du continent africain[En savoir plus]




22.10.2015

Développement rural


22 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural.[En savoir plus]




Port de Saint Barthélemy © Evaneggers Wikipedia GNU
22.10.2015

Saint Barthélemy


22 octobre 2015 - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi organique relative à Saint Barthélemy[En savoir plus]




21.10.2015

Déplacés environnementaux


21 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution relative à la protection des déplacés environnementaux[En savoir plus]




Stade © Flickr Thierry
21.10.2015

Sportifs de haut niveau


21 octobre - Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi relative à la situation juridique et sociale des sportifs de haut niveau[En savoir plus]




21.10.2015

Arianespace


21 octobre - La commission des affaires économiques a entendu Stéphane Israël, PDG d'Arianespace[En savoir plus]




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