Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

14.01.2016

Intégrismes religieux


La délégation aux droits des femmes organise une table ronde sur l'égalité entre hommes et femmes face aux intégrismes religieux[En savoir plus]




13.01.2016

Conférence de presse de Gérard Larcher


13 janvier - Le Président du Sénat a répondu aux questions de la presse parlementaire[En savoir plus]




13.01.2016

Jour de Mémoire


13 janvier - Le Sénat a décidé de renvoyer en commission la proposition de loi visant à instaurer un jour de mémoire[En savoir plus]




13.01.2016

Situation au Moyen-Orient


13 janvier - La commission des affaires étrangères a entendu Henry Laurens, professeur au Collège de France[En savoir plus]




13.01.2016

Sécurité dans les gares


13 janvier - Présentation à la presse du rapport d'information sur la sécurité dans les gares[En savoir plus]




normes © Fotolia
13.01.2016

Simplification des normes


13 janvier - Le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à simplifier les normes applicables aux collectivités territoriales[En savoir plus]




Bureau de poste © La poste
13.01.2016

Audition de Philippe Wahl


13 janvier - La commission des affaires économiques entend Philippe Wahl, candidat à la présidence de La Poste[En savoir plus]




12.01.2016

Forêt française


12 janvier - Le Sénat a débattu sur la forêt française[En savoir plus]




12.01.2016

Compensation des charges des collectivités


12 janvier - Le Sénat a adopté une proposition de loi constitutionnelle sur la compensation des charges des collectivités




Bilan © Fotolia Weim
12.01.2016

Crédit impôt recherche


12 janvier - Le Sénat a débattu sur les incidences du crédit d'impôt recherche sur l'emploi et la recherche dans notre pays[En savoir plus]




31.12.2015

Loi de finances pour 2016


29 décembre - Le Président de la République a promulgué le projet de loi de finances pour 2016. Découvrez les principaux apports du Sénat




31.12.2015

Loi de finances rectificative pour 2015


29 décembre - Le Président de la République a promulgué la loi de finances rectificative pour 2015. Découvrez les principaux apports du Sénat




31.12.2015

Lutte contre les réseaux djihadistes


[Rétro 2015] Après 6 mois, la commission d'enquête a publié le rapport "Filières djihadistes : pour une réponse globale et sans faiblesse"




30.12.2015

Exposer au Jardin du Luxembourg


Déposez votre candidature pour exposer vos œuvres à l'Orangerie et au Pavillon Davioud




30.12.2015

Chiffres clés de la session 2014-2015


[Rétro 2015] Combien d'heures de séance publique ? de textes adoptés ? de séances de questions d'actualité ?




30.12.2015

Le Président du Sénat vous présente ses vœux pour 2016


Retrouvez les vœux du Président du Sénat pour 2016 ainsi que les événements marquants de l'année 2015




Hémicycle © Sénat
30.12.2015

L'Essentiel de la semaine à venir


Le Sénat reprend ses travaux en séance publique. Retrouvez les principaux événements de la semaine du 11 au 15 janvier




21.12.2015

Le Sénat à la COP21


[Rétro 2015] A l'occasion de la COP21, le Sénat s'est mobilisé pour affirmer l'engagement des collectivités dans la lutte contre le dérèglement climatique




17.12.2015

Coopération avec le Viêt Nam


17 décembre - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à un accord entre l'Union européenne et le Viêt Nam[En savoir plus]




17.12.2015

Open data


17 décembre - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la réutilisation des informations publiques[En savoir plus]




17.12.2015

Accord commercial avec la Colombie et le Pérou


17 décembre - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à un accord entre l'Union européenne et la Colombie avec le Pérou[En savoir plus]




16.12.2015

Convention fiscale avec le Luxembourg


16 décembre - Le Sénat a définitivement adopté un projet de loi relatif à une convention fiscale avec le Luxembourg[En savoir plus]




16.12.2015

Convention fiscale avec l'Allemagne


16 décembre - Le Sénat a définitivement adopté un projet de loi relatif à une convention fiscale avec l'Allemagne[En savoir plus]




15.12.2015

Office français de protection des réfugiés et apatrides


15 décembre - La commission des lois a entendu Pascal Brice, candidat aux fonctions de directeur général de l'OFPRA[En savoir plus]




Établissement de santé © Wikicommons
14.12.2015

Modernisation du système de santé


17 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de modernisation de notre système de santé[En savoir plus]




Afficher les résultats 376 à 400 sur un total de 1088