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L'actualité du Sénat

19.05.2016

Défis et opportunités dans les collectivités françaises des Amériques


La délégation sénatoriale à l'outre-mer organise une conférence économique au Sénat le 19 mai 2016




Construction © Fotolia
19.05.2016

Employeurs et effort de construction


19 mai - Le Sénat a adopté le projet de loi sur la participation des employeurs à l'effort de construction[En savoir plus]




18.05.2016

Contrôles d'identité abusifs


18 mai - Le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi visant à lutter contre les contrôles d'identité abusifs.




Logements © flickr
18.05.2016

Crédit immobilier français


18 mai - Le Sénat a adopté une proposition de résolution sur le système du crédit immobilier dans le cadre de négociations de Bâle[En savoir plus]




18.05.2016

Gérard Larcher face aux internautes


18 mai - Le Président du Sénat a répondu aux questions des internautes sur la loi travail et l'Europe en crise




18.05.2016

Transparence financière et fiscale des entreprises


18 mai - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi sur la transparence financière et fiscale des entreprises internationales




17.05.2016

UE, Energie et Royaume-Uni


17 mai - Les parlementaires se réunissent sur les questions de l'énergie et des relations entre le Royaume-Uni et l'UE[En savoir plus]




Oliver Schrameck ©Sénat
17.05.2016

Audition d'Olivier Schrameck


17 mai - La commission de la culture a entendu Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel [En savoir plus]




17.05.2016

Stockage des déchets radioactifs


17 mai - Le Sénat a adopté une proposition de loi sur le stockage réversible en couche géologique des déchets radioactifs[En savoir plus]




13.05.2016

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 9 au 13 mai et les évènements de la semaine à venir




12.05.2016

Banque asiatique d'investissement


12 mai - Le Sénat a adopté à l'unanimité le projet de loi sur la création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures[En savoir plus]




04.05.2016

Enseignement supérieur


4 mai - Le Sénat a débattu sur "la Stratégie Nationale de l'Enseignement Supérieur"[En savoir plus]




04.05.2016

Collectivités territoriales et tourisme


4 mai - Le Sénat a débattu sur le rôle et l'action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme[En savoir plus]




Violences femmes © Chepko Danil Fotolia
04.05.2016

Traite des êtres humains


4 mai - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de délégation aux droits des femmes sur les femmes victimes de la traite des êtres humains[En savoir plus]




03.05.2016

Audition d'Emmanuelle Cosse


3 mai - La commission des affaires économiques a entendu la ministre du logement sur la politique du logement[En savoir plus]




03.05.2016

Essais cliniques


3 mai - Le Sénat a débattu sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques[En savoir plus]




29.04.2016

Chefs-d'oeuvre de Budapest


Le Musée du Luxembourg accueille des oeuvres de Dürer, Greco, Tiepolo, Manet, Rippl-Ronai... issues des musées de Budapest




28.04.2016

Nombre d'actionnaires dans les SA non cotées


28 avril - Le Sénat a adopté le projet de loi visant à réduire le nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées[En savoir plus]




Camp de réfugiés
28.04.2016

Audition de M. Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire


28 avril - Les commissions ont entendu Christos Stylianides, commissaire européen




27.04.2016

Archéologie préventive


27 avril - La commission de la culture a organisé une table ronde sur l'archéologie préventive[En savoir plus]




Jean Bernard Levy © Sénat
27.04.2016

Audition de Jean-Bernard Levy


27 avril - La commission des affaires économiques a entendu le PDG d'EDF[En savoir plus]




Salle Clemenceau audition
27.04.2016

Audition de l'Ambassadeur de France en Australie


27 avril - La commission des affaires étrangères a entendu Christophe Lecourtier, ambassadeur de France en Australie[En savoir plus]




Commission des finances
27.04.2016

Programme de stabilité


27 avril - Le Sénat a débattu sur le projet de programme de stabilité[En savoir plus]




27.04.2016

Investissements d'avenir


27 avril - La commission des finances a entendu Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement[En savoir plus]




26.04.2016

Mieux contrôler les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire


La commission des affaires sociales publie un rapport la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire




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