Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

Universités © Fotolia
10.06.2015

Université des Antilles et de la Guyane


10 juin - Le Sénat a examiné en nouvelle lecture le projet de loi ratifiant les ordon- nances sur l'enseignement supérieur des Antilles et la Guyane[En savoir plus]




10.06.2015

Gel de la réglementation des entreprises


10 juin - Le Sénat a débattu sur le bilan de la circulaire relative au gel de la réglementation des entreprises[En savoir plus]




09.06.2015

Avenir des trains et intercités


9 juin - Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'industrie ferroviaire française puis sur l'avenir des trains intercités




09.06.2015

Crédit impôt recherche


9 juin - La commission d'enquête examine le projet de rapport




09.06.2015

Financement des lieux de culte


9 juin - Le Sénat a débattu sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte




Hémicycle ©Sénat
09.06.2015

Questions orales


9 juin - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus]




05.06.2015

Union européenne/Russie : les sanctions et après ?


La commission des affaires européennes examine les relations entre l'UE et la Russie et évoque l'après-sanctions




04.06.2015

Médicaments biosimilaires


L'OPECST publie un rapport sur les médicaments issus des biotechnologies




29.05.2015

Réchauffement climatiques et iles du Pacifique


9 juin - Le Sénat organise un colloque sur les incidences du réchauffement climatique sur les îles du Pacifique




Femmes Résistantes © Sénat
27.05.2015

Femmes résistantes


A l'occasion de l'entrée au Panthéon de quatre Résistants, retour sur le web documentaire du Sénat consacré aux femmes résistantes




27.05.2015

La culture face au défi numérique


28 mai - Les commissions de la culture et des affaires européennes ont organisé une table ronde sur la culture face au défi numérique




26.05.2015

Gestion des déchets


26 mai - Le groupe d'études sur la gestion des déchets procède à des auditions[En savoir plus]




21.05.2015

Climat : quels enjeux pour les religions ?


21 mai - Dans la perspective de la Conférence Paris Climat 2015, le Sénat et la CRCF ont organisé un colloque sur les religions et l'environnement




Lyon © Alexis Tauzin Fotolia
21.05.2015

Conseillers métropolitains de Lyon


21 mai - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon[En savoir plus]




21.05.2015

Pouvoirs de police de Paris


21 mai - Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à modifier le régime applicable à Paris sur les pouvoirs de police[En savoir plus]




21.05.2015

Auditions de Pierre Moscovici et Jonathan Hill


20 et 21 mai - Les commissions des finances et des affaires européennes ont entendu les deux commissaires européens[En savoir plus]




21.05.2015

Parrainage civil


21 mai - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative au parrainage civil[En savoir plus]




20.05.2015

Installations civiles abritant des matières nucléaires


Le Sénat a définitivement adopté une proposition de loi relative à la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires[En savoir plus]




Retraite © Sculpies Fotolia
20.05.2015

Rétablisssement de l'allocation équivalent retraite


20 mai - Le Sénat a débattu sur le rétablissement de l'allocation équivalent retraite[En savoir plus]




20.05.2015

Moratoire sur l'utilisation des armes


20 mai - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur l'utilisation des armes de 4e catégorie[En savoir plus]




19.05.2015

Femmes citoyennes


20 mai - La délégation aux droits des femmes organise un colloque sur le 70ème anniversaire du premier vote des femmes




19.05.2015

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique


La commission des lois a entendu Jean Michel Lemoyne de Forges, candidat proposé par le Président du Sénat[En savoir plus]




15.05.2015

Réforme du Sénat


13 mai - Le Sénat a adopté la proposition de résolution de Gérard Larcher visant à réformer les méthodes de travail du Sénat




13.05.2015

Table ronde sur la radio


13 mai - La commission de la culture a organisé une table ronde sur la radio[En savoir plus]




13.05.2015

Présidence de la RATP


13 mai - La commission du développement durable a entendu Elisabeth BORNE, candidate aux fonctions de PDG




Afficher les résultats 401 à 425 sur un total de 1006