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L'actualité du Sénat

Recherche © Fotolia
14.08.2013

Réforme et coûts de la biologie médicale


La commission des affaires sociales publie un rapport visant à garantir la qualité des actes de biologie médicale tout en maîtrisant les coûts




c_xiaoliangge_Fotolia
13.08.2013

Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser


L'OPECST publie un rapport sur le risque numérique




08.08.2013

Sahel : Pour une approche globale


La commission des affaires étrangères du Sénat publie un rapport d'information sur le Sahel, une région en crise




Collège © Drivepix - Fotolia.com
08.08.2013

L'avenir des adolescents des quartiers sensibles


La délégation à la prospective publie un rapport invitant à repenser l'accompagnement des jeunes des quartiers vers l'âge adulte




Bancs de l'Hémicycle © Photographes du Sénat
27.07.2013

Suspension des travaux du Sénat et bilan de la session


Le Sénat a suspendu ses travaux en séance publique le jeudi 25 juillet, et devrait les reprendre le mardi 10 septembre 2013[En savoir plus]




Dome Tournon © Photographes du Sénat
26.07.2013

Sénat Hebdo


Retour sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 22 au 25 juillet




L'hémicyle vue des tribunes © Photographes du Sénat
25.07.2013

Transparence de la vie publique


Le Sénat a adopté le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la transparence de la vie publique[En savoir plus]




24.07.2013

La décentralisation sur le terrain


Une délégation de la mission commune d'information sur la décentralisation s'est rendue dans la Vienne et en Gironde




24.07.2013

Certification des comptes du Parlement


Le Sénat et l'Assemblée nationale ont confié la certification de leurs comptes à la Cour des comptes




Malade hôpital© Videovol Fotolia
24.07.2013

Réseaux de soins


24 juillet - Les sénateurs ont adopté la proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles[En savoir plus]




Rapport budgétaire © Photographes du Sénat
24.07.2013

Règlement du budget et comptes de l'année 2012


24 juillet - Le Sénat a rejeté en nouvelle lecture ce projet de loi par 168 voix contre 157[En savoir plus]




Globe portée dans une main © Fotolia Peshkova
24.07.2013

Recherche pour le développement


N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif de la mission commune d'information




Dopage © Nils Z Fotolia
24.07.2013

Lutte contre le dopage : une longueur d'avance


La commission d'enquête du Sénat publie un rapport formulant 60 propositions[En savoir plus]




Harmonisation droit européen © RTIma Fotolia
24.07.2013

Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la justice


Le Sénat a adopté le projet de loi[En savoir plus]




Hôtel de ville de Paris
23.07.2013

Conseillers de Paris


Les sénateurs ont adopté la proposition de loi fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris[En savoir plus]




Nouvelle Calédonie
23.07.2013

Nouvelle-Calédonie et outre-mer


23 juillet - Le Sénat a adopté à l'unanimité le projet de loi organique relatif à la Nouvelle Calédonie et le projet de loi relatif aux outre-mer[En savoir plus]




Drapeaux France Allemagne © Jorge Chave Fotolia
22.07.2013

Renforcer le couple franco-allemand


La commission des affaires européennes publie un rapport d'information invitant à renforcer le couple franco-allemand




20.07.2013

Sénat Hebdo


Retour sur une semaine d'actualité au Sénat du 15 au 19 juillet




Agenda © fotolia
20.07.2013

L'Agenda de la semaine


Transparence de la vie publique, conclusions de la commission d'enquête sur le dopage et outre-mer au programme cette semaine[En savoir plus]




© Fotolia
18.07.2013

Pupilles de l'Etat


Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à l'arrêté d'admission en qualité de pupille de l'Etat[En savoir plus]




Bourse © Fotolia
18.07.2013

Séparation et régulation des activités bancaires


18 juillet - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi[En savoir plus]




Palais de Justice
16.07.2013

Attributions du garde des sceaux


Le Sénat a adopté définitivement par 191 voix contre 154 le projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux[En savoir plus]




Pôle emploi © François Guillot AFP
16.07.2013

L'Union européenne face au chômage des jeunes


La commission des affaires européennes publie un rapport sur les perspectives de la lutte contre le chômage des jeunes au niveau européen




Dôme Tournon © Photographes du Sénat
12.07.2013

Sénat hebdo


Retour sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 8 au 12 juillet 2013




Moto © Fotolia lassedesignen
11.07.2013

Contrôle technique des motos


La commission des affaires européennes réaffirme son opposition au contrôle technique des motos[En savoir plus]




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