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L'actualité du Sénat

25.06.2015

Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique


25 juin - La délégation sénatoriale à l'outre-mer organise une conférence économique sur les entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique




24.06.2015

Audition de Pierre Nora


24 juin - La commission de la culture a entendu Pierre Nora, historien et membre de l'Académie française[En savoir plus]




23.06.2015

Croissance et activité


23 juin - La commission spéciale sur le projet de loi croissance a entendu Emmanuel Macron, ministre de l'économie




CE pollution de l'air © Sénat
23.06.2015

Pollution de l'air


23 juin - La commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air a entendu Ségolène Royal, Christian Eckert et Marisol Touraine




conseil etat © Fotolia yuricbel
18.06.2015

Justice administrative


18 juin - Le Sénat a débattu sur les moyens à donner à la justice administrative pour statuer dans des délais plus rapides[En savoir plus]




18.06.2015

Octroi de mer


18 juin - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'octroi de mer[En savoir plus]




Normes © Fotolia Nazzalbe
18.06.2015

Etude d'impact des projets de lois


18 juin - Le Sénat a examiné une proposition de loi organique tenant compte de la décision du CC du 1er juillet 2014, puis l'a retirée[En savoir plus]




18.06.2015

Caisse des Français de l'étranger


18 juin - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger[En savoir plus]




Pauvreté ©
18.06.2015

Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?


18 juin - Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale




11.06.2015

Réforme de la dotation globale de fonctionnement


11 juin - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions cribles sur la réforme de la DGF




11.06.2015

Bilan annuel de l'application des lois


11 juin - Le Sénat a débattu sur le bilan annuel de l'application des lois




11.06.2015

Outre-mer et changement climatique


Table ronde sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique




Universités © Fotolia
10.06.2015

Université des Antilles et de la Guyane


10 juin - Le Sénat a examiné en nouvelle lecture le projet de loi ratifiant les ordon- nances sur l'enseignement supérieur des Antilles et la Guyane[En savoir plus]




10.06.2015

Gel de la réglementation des entreprises


10 juin - Le Sénat a débattu sur le bilan de la circulaire relative au gel de la réglementation des entreprises[En savoir plus]




09.06.2015

Avenir des trains et intercités


9 juin - Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'industrie ferroviaire française puis sur l'avenir des trains intercités




09.06.2015

Crédit impôt recherche


9 juin - La commission d'enquête examine le projet de rapport




09.06.2015

Financement des lieux de culte


9 juin - Le Sénat a débattu sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte




Hémicycle ©Sénat
09.06.2015

Questions orales


9 juin - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus]




05.06.2015

Union européenne/Russie : les sanctions et après ?


La commission des affaires européennes examine les relations entre l'UE et la Russie et évoque l'après-sanctions




29.05.2015

Réchauffement climatiques et iles du Pacifique


9 juin - Le Sénat organise un colloque sur les incidences du réchauffement climatique sur les îles du Pacifique




Femmes Résistantes © Sénat
27.05.2015

Femmes résistantes


A l'occasion de l'entrée au Panthéon de quatre Résistants, retour sur le web documentaire du Sénat consacré aux femmes résistantes




27.05.2015

La culture face au défi numérique


28 mai - Les commissions de la culture et des affaires européennes ont organisé une table ronde sur la culture face au défi numérique




26.05.2015

Gestion des déchets


26 mai - Le groupe d'études sur la gestion des déchets procède à des auditions[En savoir plus]




21.05.2015

Climat : quels enjeux pour les religions ?


21 mai - Dans la perspective de la Conférence Paris Climat 2015, le Sénat et la CRCF ont organisé un colloque sur les religions et l'environnement




Lyon © Alexis Tauzin Fotolia
21.05.2015

Conseillers métropolitains de Lyon


21 mai - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon[En savoir plus]




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