Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

Co2 © Fotolia Robert Kelly
02.07.2013

Protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est


Le Sénat a adopté le projet de loi approuvant les annexes à la convention OSPAR sur le stockage des flux de dioxyde de carbone[En savoir plus]




Collectivités locales © Fotolia
02.07.2013

Collectivités locales


Les sénateurs ont adopté la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales[En savoir plus]




Centre nucléaire © Fotolia
02.07.2013

Accord sur l'énergie atomique


Le Sénat a adopté un protocole additionnel à l'accord entre la France, l'Euratom et l'AIEA[En savoir plus]




Sénat et reflets © Sénat
01.07.2013

Transparence de la vie publique


La commission des lois a débuté ses auditions en vue de l'examen du projet de loi organique sur la transparence de la vie publique[En savoir plus]




Sénat publique © Sénat
28.06.2013

Sénat hebdo


Retour sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 24 au 28 juin 2013




Agenda © Fotolia
28.06.2013

L'Agenda de la semaine


Au programme : réforme du Conseil supérieur de la magistrature, proposition de loi sur les collectivités locales, régime de l'auto-entrepreneur




Famille à l'école © Fotolia
27.06.2013

Situation des caisses d'allocations familiales


Le Sénat a interrogé le Gouvernement sur les caisses d'allocations familiales lors d'une séance de questions cribles thématiques[En savoir plus]




Didier Migaud © Photographes du Sénat
27.06.2013

Audition de Didier Migaud


Le Premier Président de la Cour des comptes a été auditionné sur les perspectives des finances publiques[En savoir plus]




La France et le monde © Fotolia concept web studio
27.06.2013

Représentation des Français hors de France


Le Sénat a adopté par 176 voix contre 168 le projet de loi relatif à la représentation des Français hors de France[En savoir plus]




Eolienne © Fotolia C Delmo
27.06.2013

Développement durable


Le Sénat a adopté, avec modification, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation au droit de l'Union européenne[En savoir plus]




Dopage © Fotolia C NilsZ
25.06.2013

Lutte contre le dopage


La commission d'enquête a clôturé son cycle d'auditions, retrouvez les comptes rendus, photos et vidéos de ses travaux




25.06.2013

Refondation de l'école de la République


Le Sénat a adopté définitivement, par 175 voix pour et 171 contre, le projet de loi sur la refondation de l'école de la République




loupe loi © Sénat
25.06.2013

Les lois votées par le Parlement sont-elles appliquées ?


25 juin - le Sénat a débattu du bilan annuel de l'application des lois[En savoir plus]




Hemicycle © Sénat
25.06.2013

Le Parlement convoqué en session extraordinaire


Retrouvez les temps forts à venir de cette session extraordinaire




Sénat © Sénat
22.06.2013

Sénat Hebdo


21 juin - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine[En savoir plus]




Agenda © Olivier le Moal Fotolia
22.06.2013

L'Agenda de la semaine


Régulation des activités bancaires, situation des caisses d'allocations familiales et audition de Dominique Strauss-Kahn au programme de la semaine[En savoir plus]




Fete de la musique logo
21.06.2013

Le 21 juin, le Sénat fête la musique


Retrouvez le programme des festivités dans le jardin du Luxembourg




Université de Paris © photopalace fotolia
21.06.2013

Réforme de l'enseignement supérieur et de la recherche


Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche par 172 voix contre 157




Médicaments © zsolt bota finna Fotolia
19.06.2013

Médicaments génériques


La Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale a organisé une table ronde ouverte à la presse[En savoir plus]




prix livre d histoire 2013
19.06.2013

Prix du Sénat du Livre d'Histoire


Le Président du Sénat a remis mercredi 19 juin, le Prix du Sénat du Livre d'Histoire à Jean-Louis Brunaux pour son ouvrage "Alésia"




Drapeau européen © Fotolia
19.06.2013

Débat préalable au Conseil européen des 27 et 28 juin


Les sénateurs ont débattu en prévision du Conseil européen de juin 2013[En savoir plus]




19.06.2013

Filière viande


Suivez les travaux de la mission commune d'information [En savoir plus]




19.06.2013

Présidence de la compagnie nationale du Rhône


La commission des affaires économiques auditionne Élisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence de la compagnie [En savoir plus]




Mairie © Remy Vallee Fotolia
18.06.2013

Dispositions relatives aux collectivités locales


18 juin - Le Sénat examinera ultérieurement une proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 17 mai 2013 modifiant le code électoral[En savoir plus]




Dôme Tournon ©  Sénat
18.06.2013

Election des sénateurs


Le Sénat a adopté par 175 voix contre 170 le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs




Afficher les résultats 476 à 500 sur un total de 535