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L'actualité du Sénat

François Rebsamen © Sénat
09.07.2014

Audition de François Rebsamen


10 juillet - La commission des affaires sociales a entendu le ministre du travail sur la Conférence sociale des 7 et 8 juillet




09.07.2014

Transition énergétique


9 juillet - La commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique"




Cellule © Adam Booth Fotolia
09.07.2014

Contrôleur général des lieux de privation de liberté


La commission des lois a approuvé la nomination d'Adeline Hazan au poste de contrôleur général des lieux de privation de liberté[En savoir plus]




Jacques Toubon © Sénat
09.07.2014

Jacques Toubon, défenseur des droits


9 juillet - Le Parlement approuve la nomination de Jacques Toubon au poste de Défenseur des droits




En séance © Photographes du Sénat
09.07.2014

Sénat hebdo : l'actualité du Sénat en image


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 7 au 11 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir




Redécoupage régionale © Gouvernement
08.07.2014

Réforme territoriale


4 juillet - Le Sénat a adopté le projet de loi de réforme territoriale après avoir supprimé l'article 1er proposant une nouvelle carte des régions




08.07.2014

Questions orales


8 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




04.07.2014

Sénat Hebdo : une semaine d'actualité au Sénat


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 30 juin au 4 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir




Amiante © Flickr
03.07.2014

Amiante


2 juillet - Le comité de suivi "amiante" chargé d'évaluer l'application des préconisations du rapport d'information de 2005 présente ses conclusions




Manuels scolaires
02.07.2014

Les stéréotypes dans les manuels scolaires


2 juillet - La délégation aux droits des femmes a présenté les conclusions de son rapport d'information à la presse




Urne de vote © Sénat
01.07.2014

Débat sur l'application des lois sur la session 2012-2013


30 juin - La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a organisé un débat en séance publique




Hémicycle © Sénat
01.07.2014

Session extraordinaire 2013-2014


1er juillet - Ouverture de la session extraordinaire 2013-2014




30.06.2014

La Corse et la réforme territoriale


30 juin - Le Sénat a débattu sur la Corse et la réforme territoriale[En savoir plus]




Livres empilés © Ginnerobot
26.06.2014

Vente en ligne des livres


Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres




Pollution © Flickr zongo
26.06.2014

Pollution de l'air


26 juin - Le Sénat a consacré une séance de questions cribles à la pollution de l'air




Ondes © Flickr Guillaume
26.06.2014

Ondes électromagnétiques


26 juin - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques




25.06.2014

Régime social des indépendants


La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale présente son rapport




Petite enfance © Sénat
25.06.2014

Protection de l'enfance


25 juin - La commission des affaires sociales a présenté les conclusions de son rapport sur la protection de l'enfance




25.06.2014

Audition de Jean-Ludovic Silicani


La commission des affaires économiques a entendu le président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes[En savoir plus]




accessibilité © Sénat
24.06.2014

Accessibilité des établissements accueillant du public


24 juin - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire




23.06.2014

Développement et solidarité internationale


Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à la politique de développement et de solidarité internationale




Drapeau européen
23.06.2014

Débat préalable au Conseil européen


23 juin - Le Sénat a débattu en prévision du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014[En savoir plus]




23.06.2014

Ouvrages d'art de rétablissement des voies


Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant ces ouvrages[En savoir plus]




Carte sénatoriales 2014 © Sénat
21.06.2014

Sénatoriales 2014


20 juin - Les délégués des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 28 septembre 2014 ont été élus




Fête de la musique 2014 © Sénat
20.06.2014

Le Sénat fête la musique


21 juin - Le Jardin du Luxembourg s'est animé sur les airs des chansons de la Belle époque, de la Grande Guerre et des Années folles




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