Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

15.07.2014

Exonération de cotisations sociales et emploi


15 juillet - La mission commune d'information a présenté ses conclusions à la presse




Sac en plastique dans la nature
11.07.2014

Consommation de sacs en plastique


La commission des affaires européennes a adopté une proposition de résolution visant à réduire la consommation de sacs en plastique




Drapeau européen et ordinateur © Sénat
10.07.2014

Gouvernance mondiale de l'Internet


9 juillet - La mission d'information a présenté les conclusions de son rapport à la presse




Groupe de jeunes © Yuri Arcurs Fotolia
09.07.2014

Quelle France dans 10 ans?


Jean Pisany-Ferry a présenté les conclusions du rapport du commissariat général à la stratégie et à la prospective aux sénateurs




Enfant devant un ordinateur © Public domain image.com
09.07.2014

Usage sécurisé du numérique et cyber-harcèlement


9 juillet - Le groupe d"études sur l'éducation populaire et la culture entend Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance




Prostitution
09.07.2014

Lutte contre le système prostitutionnel


9 juillet - La commission spéciale a adopté la proposition de loi mais supprimé la pénalisation des clients




François Rebsamen © Sénat
09.07.2014

Audition de François Rebsamen


10 juillet - La commission des affaires sociales a entendu le ministre du travail sur la Conférence sociale des 7 et 8 juillet




09.07.2014

Transition énergétique


9 juillet - La commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique"




Cellule © Adam Booth Fotolia
09.07.2014

Contrôleur général des lieux de privation de liberté


La commission des lois a approuvé la nomination d'Adeline Hazan au poste de contrôleur général des lieux de privation de liberté[En savoir plus]




Jacques Toubon © Sénat
09.07.2014

Jacques Toubon, défenseur des droits


9 juillet - Le Parlement approuve la nomination de Jacques Toubon au poste de Défenseur des droits




En séance © Photographes du Sénat
09.07.2014

Sénat hebdo : l'actualité du Sénat en image


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 7 au 11 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir




Redécoupage régionale © Gouvernement
08.07.2014

Réforme territoriale


4 juillet - Le Sénat a adopté le projet de loi de réforme territoriale après avoir supprimé l'article 1er proposant une nouvelle carte des régions




08.07.2014

Questions orales


8 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




04.07.2014

Sénat Hebdo : une semaine d'actualité au Sénat


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 30 juin au 4 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir




Amiante © Flickr
03.07.2014

Amiante


2 juillet - Le comité de suivi "amiante" chargé d'évaluer l'application des préconisations du rapport d'information de 2005 présente ses conclusions




Manuels scolaires
02.07.2014

Les stéréotypes dans les manuels scolaires


2 juillet - La délégation aux droits des femmes a présenté les conclusions de son rapport d'information à la presse




Urne de vote © Sénat
01.07.2014

Débat sur l'application des lois sur la session 2012-2013


30 juin - La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a organisé un débat en séance publique




Hémicycle © Sénat
01.07.2014

Session extraordinaire 2013-2014


1er juillet - Ouverture de la session extraordinaire 2013-2014




30.06.2014

La Corse et la réforme territoriale


30 juin - Le Sénat a débattu sur la Corse et la réforme territoriale[En savoir plus]




Livres empilés © Ginnerobot
26.06.2014

Vente en ligne des livres


Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres




Pollution © Flickr zongo
26.06.2014

Pollution de l'air


26 juin - Le Sénat a consacré une séance de questions cribles à la pollution de l'air




Ondes © Flickr Guillaume
26.06.2014

Ondes électromagnétiques


26 juin - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques




25.06.2014

Régime social des indépendants


La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale présente son rapport




Petite enfance © Sénat
25.06.2014

Protection de l'enfance


25 juin - La commission des affaires sociales a présenté les conclusions de son rapport sur la protection de l'enfance




25.06.2014

Audition de Jean-Ludovic Silicani


La commission des affaires économiques a entendu le président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes[En savoir plus]




Afficher les résultats 51 à 75 sur un total de 558