Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

27.03.2018

Agence de financement des infrastructures de transport de France


27 mars - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Christophe Béchu[En savoir plus]




22.03.2018

Nuisances sonores aéroportuaires


21 mars - la commission de l'aménagement du territoire s'est prononcée pour la nomination de Gilles Leblanc à la présidence de l'ACNUSA[En savoir plus]




22.03.2018

Russie


21 mars - La commission des affaires étrangères du Sénat poursuit son cycle d'auditions sur la Russie[En savoir plus]




crédits : Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
22.03.2018

Mutilations sexuelles féminines


22 mars - La délégation aux droits des femmes a entendu Pierre Foldès et Frédérique Martz sur les mutilations génitales féminines [En savoir plus]




Biomédecine © Alexandr Miti
22.03.2018

Agence de biomédecine


22 mars - L'OPECST a entendu Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine[En savoir plus]




22.03.2018

Services de paiement


22 mars - Le Sénat a adopté le projet de loi ratifiant l’ordonnance sur les services de paiement dans le marché intérieur




22.03.2018

Impôt sur les sociétés


21 mars - la commission des finances a organisé une audition sur l'adaptation de l'impôt sur les sociétés[En savoir plus]




21.03.2018

La route de la soie


21 mars - la commission des affaires étrangères a entendu Jean-Pierre Raffarin sur "les nouvelles routes de la soie"[En savoir plus]




21.03.2018

Débat préalable à la réunion du Conseil européen


21 mars - Le Sénat a débattu préalablement au Conseil européen des 22 et 23 mars 2018[En savoir plus]




21.03.2018

Office national des forêts


21 mars - la commission des affaires économiques a entendu Christian Dubreuil, directeur général de l’ONF[En savoir plus]




20.03.2018

Société de confiance


20 mars - les sénateurs ont adopté le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance




20.03.2018

Questions orales


20 mars - les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




16.03.2018

Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024


15 mars - Les sénateurs ont adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi "Organisation des JO de 2024"




14.03.2018

Réseau culturel extérieur de la France


14 mars - la commission des affaires étrangères et la commission de la culture ont entendu Pierre Vimont, ambassadeur de France[En savoir plus]




14.03.2018

Présidence de la Haute autorité de Santé (HAS)


14 mars - La commission des affaires sociales a entendu Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la HAS[En savoir plus]




14.03.2018

Présidence de la Haute Autorité de santé (HAS)


14 mars - La commission des affaires sociales entend Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la HAS[En savoir plus]




14.03.2018

Avenir du transport ferroviaire


14 mars - la commission de l'aménagement du territoire a entendu Jean-Cyril Spinetta sur son rapport "L'avenir du transport ferroviaire"




13.03.2018

Rencontre avec des élues locales


[Retour sur] A l'occasion de la journée des droits des femmes, le Sénat a organisé une matinée thématique avec des élues locales




13.03.2018

L'Histoire du Sénat


Pour tout comprendre sur l'Histoire du Sénat à travers les siècles




09.03.2018

ADEME


7 mars - la commission de l'aménagement du territoire a donné un avis favorable à la nomination d'Arnaud Leroy[En savoir plus]




09.03.2018

Revalorisation des pensions de retraite agricoles


7 mars - Les sénateurs ont entamé l'examen de la PPL relative à la revalorisation des pensions de retraite agricoles




08.03.2018

Simplification du droit des sociétés


8 mars - les sénateurs ont adopté la PPL de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés




07.03.2018

Évaluation des politiques publiques et du bien-être


7 mars - le Sénat a renvoyé en commission la PPL visant à instituer le Conseil parlementaire d'évaluation des politiques publiques




07.03.2018

Finance mondiale et justice fiscale


Mercredi soir - les sénateurs n'ont pas adopté une proposition de résolution pour une Conférence des parties de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales[En savoir plus]




07.03.2018

Commission nationale du débat public


7 mars - La commission de l’aménagement du territoire a entendu Chantal Jouanno, candidate proposée à la présidence de la CNDP[En savoir plus]




Afficher les résultats 51 à 75 sur un total de 1154