Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

Stade de football © Fotolia
29.07.2014

Collectivités territoriales et sport professionnel


Retour sur le rapport d'information "Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?"




Salon de l'agriculture © Sénat
25.07.2014

Agriculture, alimentation et forêt


Le Sénat a adopté, par 181 voix pour et 135 contre, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture




25.07.2014

Précarité dans la fonction publique


Quelle application pour la loi de lutte contre la précarité dans la fonction publique du 12 mars 2012




TGV © Rochagneux Fotolia
24.07.2014

Réforme ferroviaire


Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi portant réforme ferroviaire




Taxi © Flickr lgh75
24.07.2014

Taxis et véhicules de transport avec chauffeur


23 juillet - Le Sénat a adopté avec modifications une proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC




Carte des centres de rétention administrative 2012
23.07.2014

Centres de rétention administrative


Mercredi 23 juillet - La commission des lois a présenté à la presse son rapport d’information sur les centres de rétention administrative




Egalite hommes femmes © Michael Brown Fotolia
23.07.2014

Egalité entre les femmes et les hommes


Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes[En savoir plus]




23.07.2014

Aménagement du quartier de Gerland à Lyon


23 juillet - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la zone d'aménagement concerté du quartier de Gerland à Lyon[En savoir plus]




22.07.2014

Lutte contre la fraude fiscale internationale


22 juillet - Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la France et les États-Unis sur la loi dite "FATCA"




Aeroports de paris logo © ADP
22.07.2014

Aéroports de Paris


La commission du développement durable du Sénat a entendu Augustin DE ROMANET DE BEAUNE, candidat aux fonctions de PDG d'Aéroports de Paris




22.07.2014

Loi de règlement et d'approbation des comptes 2013


Le Sénat n'a pas adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes.




22.07.2014

PLFRSS pour 2014


22 juillet - le Sénat n’a pas adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 par 188 voix contre et 142 pour.




Hémicycle © Photographes du Sénat
22.07.2014

Questions orales


22 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




Hémicycle © Sénat
21.07.2014

Projet de loi de finances rectificative


Le Sénat n'a pas adopté la première partie du projet de loi de finances rectificative, par conséquent l'ensemble du texte n'a pas été adopté




Economie solidaire © apops fotolia
20.07.2014

Economie sociale et solidaire


Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire[En savoir plus]




20.07.2014

Partenariats public-privé


16 juillet - Un rapport d'information de la commission des lois sur les PPP dénonce des "bombes à retardement"




Sénat Hebdo © Sénat
19.07.2014

Sénat hebdo : l'actualité du Sénat en images


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 15 au 18 juillet 2014 et les évènements de la semaine à venir




Billets de banques
17.07.2014

Sécurisation des contrats de prêts structurés


Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi sur la sécurisation des contrats de prêts structurés par les personnes morales de droit public




Hémicycle © Sénat
17.07.2014

Prévention de la récidive et individualisation des peines


17 juillet - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme pénale[En savoir plus]




17.07.2014

Questions d'actualité au Gouvernement


17 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions d'actualité




Métro © dade72 fotolia
16.07.2014

Présidence de la RATP


16 juillet - Le Sénat a approuvé la nomination de Pierre Mongin aux fonctions de PDG de la RATP[En savoir plus]




groupe jeunes © © Christian Schwier - Fotolia.com
16.07.2014

Quel avenir pour la jeunesse ?


16 juillet - La commission culture a organisé une table ronde sur la jeunesse[En savoir plus]




Inca Logo © Inca
16.07.2014

Institut national du Cancer


16 juillet - la commission des Affaires sociales a entendu Thierry BRETON, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l’INCa




Sylvia Pinel © Sénat
15.07.2014

Audition de Sylvia Pinel, ministre du logement


15 juillet - La commission du développement durable a procédé à l'audition de la ministre du logement et de l'égalité des territoires[En savoir plus]




15.07.2014

Exonération de cotisations sociales et emploi


15 juillet - La mission commune d'information a présenté ses conclusions à la presse




Afficher les résultats 51 à 75 sur un total de 572