Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

22.02.2017

Pollinisateurs


22 février - La commission de l'aménagement du territoire a organisé une table ronde sur les pollinisateurs[En savoir plus]




21.02.2017

Gestion de l'eau


21 février - le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau[En savoir plus]




21.02.2017

Communes en zones rurales


21 février - Le Sénat a débattu sur le thème "Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ?" [En savoir plus]




21.02.2017

Application des lois


21 février - le Sénat a débattu sur le bilan quinquennal de l'application des lois




21.02.2017

Économie circulaire


21 février - le Sénat a débattu sur le thème : « Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi » [En savoir plus]




21.02.2017

Questions orales


21 février - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement lors d'une séance de questions orales[En savoir plus]




17.02.2017

Brexit


Retour sur les travaux du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union Européenne




16.02.2017

Potentiel fiscal de communautés d'agglomération


16 février - le Sénat a adopté une proposition de loi relative au potentiel fiscal des communautés d'agglomération[En savoir plus]




16.02.2017

Ratifications d'ordonnances sur la Corse


16 février - Le Sénat n'a pas adopté en nouvelle lecture le projet de loi visant à ratifier trois ordonnances relatives à la Corse[En savoir plus]




Drapeaux © Fotolia
16.02.2017

Conventions internationales


16 février - Le Sénat a adopté en procédure simplifiée trois conventions internationales[En savoir plus]




15.02.2017

Ratifications d'ordonnances sur l'énergie


15 février - le Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur le projet de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de l'énergie[En savoir plus]




15.02.2017

Ethique du sport


15 février - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport




Detention © Adam Boot
15.02.2017

Prescription en matière pénale


15 février - Le Sénat a adopté, en nouvelle lecture, la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale.[En savoir plus]




15.02.2017

Commission du secret de la défense nationale


14 février - la commission des affaires étrangères s'est prononcée en faveur de la nomination de Jean-Pierre Bayle aux fonctions de président de la Commission du secret de la défense nationale[En savoir plus]




15.02.2017

Compétitivité de la place de Paris


15 février - la commission des finances a poursuivi ses auditions sur la compétitivité de la place de Paris[En savoir plus]




15.02.2017

Métiers d'art et du luxe


15 février - la commission des affaires économiques du Sénat a entendu des représentants des industries des métiers d'art et du luxe[En savoir plus]




14.02.2017

Système de santé


14 février - Le Sénat a définitivement adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur deux projets de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de la santé[En savoir plus]




09.02.2017

Formation professionnelle des adultes


9 février - Le Sénat a définitivement adopté un projet de loi ratifiant une ordonnance[En savoir plus]




Cour des comptes © Fotolia
09.02.2017

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes


9 février - Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes a présenté le rapport annuel de la Cour au Sénat[En savoir plus]




Plan_cadastral_c_darknightsky
08.02.2017

Assainissement cadastral


8 février - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à l'assainissement cadastral.[En savoir plus]




08.02.2017

Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation


8 février - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi ratifiant deux ordonnances sur la consommation[En savoir plus]




08.02.2017

Audition de Jean-François Carenco


8 février - la commission des affaires économiques a entendu JF Carenco candidat proposé aux fonctions de président du collège de la CRE et s’est prononcée en faveur de cette nomination[En savoir plus]




Mahmoud Abbas © Union européenne
08.02.2017

Audition du Mahmoud Abbas


8 février - la commission des Affaires étrangères a entendu S.E. M. Mahmoud Abbas, Président de l'Autorité palestinienne[En savoir plus]




08.02.2017

Infrastructures routières et autoroutières


8 février - le Sénat a organisé une table ronde sur les infrastructures routières et autoroutières[En savoir plus]




logo alstom
08.02.2017

Audition d'Henri Poupart-Lafarge


8 février - La commission des affaires économiques a entendu Henri Poupart-Lafarge sur la situation d'Alstom[En savoir plus]




Afficher les résultats 51 à 75 sur un total de 1114