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L'actualité du Sénat

21.06.2016

Débat préalable à la réunion du Conseil européen


21 juin - Le Sénat a débat préalablement au Conseil européen des 28 et 29 juin 2016[En savoir plus]




Global Computer network
21.06.2016

Supervision internationale d'Internet


21 juin - La commission de la culture a organisé une table ronde sur la supervision internationale de l'ICANN[En savoir plus]




21.06.2016

Session extraordinaire


Le Parlement est convoqué en session extraordinaire à partir du 1er juillet 2016[En savoir plus]




Senat hebdo
16.06.2016

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 13 au 17 juin et les événements de la semaine à venir




15.06.2016

Evasion et fraude fiscales internationales


15 juin - La commission des finances a entendu le président de Transparency International France, puis le directeur du service Tracfin




Turquie © Fotolia
15.06.2016

Situation en Turquie


15 juin - La commission des affaires étrangères a entendu Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie[En savoir plus]




15.06.2016

Drame de Magnanville


Le Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes du drame de Magnanville




Eau source © Fotolia villalon
13.06.2016

Eau : urgence déclarée


La délégation à la prospective publie un rapport sur l'eau [En savoir plus]




10.06.2016

L'appel du froid


Retrouvez sur les grilles du jardin du Luxembourg des photos des régions polaires face aux changements climatiques




10.06.2016

Colloque sur le climat


9 juin - La commission de l'aménagement durable a organisé un colloque sur la mise en oeuvre de l'Accord de Paris




09.06.2016

Accord de Paris - COP21


8 juin - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015




09.06.2016

Nouvelles organisations intercommunales et fiscalité


9 juin - Débat sur les organisations intercommunales et l'harmonisation de la fiscalité locale




09.06.2016

Accord entre l'UE et le Canada


9 juin - Le Sénat a débattu sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'UE et le Canada




09.06.2016

UE et enjeux du numérique


9 juin - Les commissions des affaires économiques, de la culture et des affaires européennes ont organisé une table ronde[En savoir plus]




Mer - Economie bleu -Wikicommons
08.06.2016

Refonder la politique maritime de la France


7 juin - Le Sénat a définitivement adopté la proposition sur l'économie bleue




Pierre Moscovici © Photographes du Sénat
08.06.2016

Audition de Pierre Moscovici


8 juin - Les commissions des finances et des affaires européennes ont entendu Pierre Moscovici, commissaire européen[En savoir plus]




08.06.2016

Quels moyens pour la justice ?


8 juin - Les commissions des lois et des finances ont procédé à plusieurs auditions sur le projet de loi de règlement pour 2015[En savoir plus]




Bourse © Fotolia
08.06.2016

Répression des abus de marchés


8 juin - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché[En savoir plus]




08.06.2016

Audition de Patrick Drahi


8 juin - La commission des affaires économiques a entendu Patrick Drahi sur les enjeux des télécommunications et du numérique[En savoir plus]




08.06.2016

Expertise France


8 juin - Le Sénat a entendu Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France[En savoir plus]




07.06.2016

La commission des affaires étrangères a entendu Ouiched Bouchamaoui


7 juin - La commission des affaires étrangères a entendu Mme Bouchamaoui, co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015[En savoir plus]




07.06.2016

Sanctions à l"égard de la Russie


8 juin - Le Sénat a adopté une proposition de résolution sur les régimes de sanctions de l'UE à l'encontre de la Russie




Urne de vote © Sénat
07.06.2016

Débat sur le bilan annuel de l'application des lois


7 juin - Les sénateurs ont débattu du bilan annuel de l'application des lois




07.06.2016

Transition énergétique, un an après


7 juin - Le Sénat a débattu sur la mise en oeuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi du 17 août 2015[En savoir plus]




03.06.2016

Attentats du 13 novembre et spectacle vivant


1er juin - La commission des finances a étudié les conséquences budgétaires des attentats sur le secteur du spectacle vivant




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