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L'actualité du Sénat

TGV © Rochagneux
03.12.2014

Grande vitesse ferroviaire


3 décembre - La commission du développement durable entend des conseillers maîtres à la Cour des comptes[En savoir plus]




02.12.2014

Paquet déchets européen


2 décembre - La commission du développement durable examine le rapport et le texte sur la proposition de résolution européenne




ADN © Marc Her Fotolia
02.12.2014

Comité consultatif national d'éthique


2 décembre - La commission des affaires sociales a entendu Jean-Claude AMEISEN, le candidat proposé à la présidence du CCNE[En savoir plus]




28.11.2014

Audition de Sylvia Pinel


26 novembre - La commission du développement durable a entendu la ministre sur la mission "Politique des territoires"[En savoir plus]




Enjeux PJL 2015
28.11.2014

Enjeux du projet de loi de finances pour 2015


Découvrez les enjeux et principales mesures du projet de loi de finances pour 2015




27.11.2014

25-26-27 novembre - Bienvenue aux Maires de France


A l'occasion du Congrès des maires, le Sénat a ouvert ses portes aux maires de France




Hémicycle © Sénat
27.11.2014

Financement de la sécurité sociale


27 novembre - Le Sénat a adopté en nouvelle lecture et avec modifications le projet de loi par 188 voix pour et 153 contre




25.11.2014

Francophonie et francophilie


25 novembre - Les commissions des affaires étrangères et de la culture ont entendu Jacques Attali sur son rapport




25.11.2014

Audition de Jean-Bernard Levy


La commission des affaires économiques s’est prononcée en faveur de la nomination de M. Jean-Bernard LÉVY aux fonctions de PDG d'EDF[En savoir plus]




Souffrance © Fotolia
24.11.2014

Lutte contre les discriminations


Le rapport issu de la mission d'information sur la lutte contre les discriminations ethniques, raciales et religieuses a été publié




Train corail
20.11.2014

Financement des transports collectifs


20 novembre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions cribles thématiques[En savoir plus]




19.11.2014

Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer


19 novembre - Le Sénat a commencé l'examen d'une proposition de loi relative au souvenir des défenseurs des droits et libertés[En savoir plus]




Pollution voiture © Rijcke
19.11.2014

Taxe sur le diesel


19 novembre - Le Sénat n'a pas adopté une proposition de loi relative à la prise en compte des émissions de particules fines des automobiles[En savoir plus]




Sapeurs-pompiers ©
19.11.2014

Sapeurs-pompiers volontaires


19 novembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi pour favoriser le recrutement et la formation des pompiers volontaires




19.11.2014

Projet de loi de finances pour 2015


La commission des affaires économiques a entendu Sylvia Pinel, Emmanuel Macron et Carole Delga sur le PLF pour 2015[En savoir plus]




Jean Tirole © Studio Tchiz - TSE
19.11.2014

Audition de Jean Tirole


19 novembre - La commission des Affaires économiques procède à l'audition du "prix Nobel d'économie"[En savoir plus]




Logo BCE © Jerome Delahaye Fotolia
19.11.2014

Relance économique de la zone euro


19 novembre - Le Sénat a débattu sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro[En savoir plus]




18.11.2014

Sécurité sociale des étudiants


18 novembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi de C. Procaccia visant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants




France © Fotolia Kotoyamagami
18.11.2014

Sénat hors les murs


17 novembre - La commission des lois s'est déplacée à Chartres pour la première édition du "Sénat hors les murs"[En savoir plus]




Ruralité © Sonia Kerlidou
18.11.2014

Ruralité et hyper-ruralité


18 novembre - Les sénateurs ont débattu sur le thème "Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine"




17.11.2014

Sénat hebdo


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 10 au 14 novembre 2014 et les événements de la semaine à venir




14.11.2014

14-18 - La Grande Guerre vue du Sénat


Procès-verbaux et rapports des commissions pendant la Première Guerre mondiale




métropole
14.11.2014

Nouvelle organisation territoriale de la République


13 novembre - Le Sénat poursuit ses travaux préparatoires à l'examen du deuxième volet de la réforme territoriale




13.11.2014

Loi de finances pour 2015


12 novembre - Le Sénat poursuit ses travaux préparatoires à l'examen du projet de loi de finances pour 2015




10.11.2014

Finances publiques


Le 6 novembre, le Sénat a adopté le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019




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