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L'actualité du Sénat

Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
15.06.2013

L'Agenda de la semaine


Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, table ronde sur les médicaments génériques et réforme de l'élection des sénateurs au programme




Camion © Thomas Lerch Fotolia
14.06.2013

Mégacamions et fret routier européen


La commission des affaires européennes publie un rapport visant à réglementer les dimensions de ces camions[En savoir plus]




Personne âgée © Sculpies Fotolia
13.06.2013

Avenir des retraites


Les sénateurs ont questionné le gouvernement sur l'avenir des retraites[En savoir plus]




Bébé avec un biberon © Nicolas Larento Fotolia
13.06.2013

Maisons de naissance


Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à l'expérimentation des maisons de naissance[En savoir plus]




Personne agée au volant © Susan Stevenson - Fotolia.com
13.06.2013

Evaluation médicale pour les conducteurs de plus de 70 ans


Le Sénat a adopté une motion de renvoi en commission. L'examen du texte en séance publique est ajourné




Mairie © Fotolia
12.06.2013

Simplification des normes applicables aux collectivités


Le Sénat a adopté la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales[En savoir plus]




Pollution en mer © Dimitry Vereschagen Fotolia
12.06.2013

Pollution en Méditerrannée


Les sénateurs ont débattu sur les risques liés à la pollution en Méditerranée[En savoir plus]




Seringue © Fotolia
12.06.2013

Lutte contre le dopage


La commission d'enquête achève son cycle d'auditions cette semaine[En savoir plus]




Carte électorale © Ursule Fotolia
12.06.2013

Référendum d'initiative partagée


Le Sénat a adopté en deuxième lecture le projet de loi organique et le projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution[En savoir plus]




euro © Hs creator Fotolia
12.06.2013

Les normes comptables au service de l'économie


La commission des finances a organisé une table ronde sur les normes comptables




Affichage environnementale © Michael Fotolia
12.06.2013

Table ronde sur l'affichage environnemental


La commission du développement durable a organisé une table ronde ouverte au public et à la presse[En savoir plus]




Recherche © Fotolia C Jezper
11.06.2013

Influence des sectes sur la santé


Le Sénat a débattu sur les conclusions de la commission d'enquête[En savoir plus]




Université © Fotolia
11.06.2013

Bilan d'application de la loi LRU


Les sénateurs ont débattu sur le bilan d'application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités[En savoir plus]




Evasion fiscale © Fotolia
11.06.2013

Rôle des banques dans l'évasion fiscale


La commission d'enquête a poursuivi ses auditions. N'hésitez pas à participer au débat [En savoir plus]




Feuille sécurité sociale © Fotolia C_Herreneck
11.06.2013

Déserts médicaux


Le Sénat a débattu du problème des déserts médicaux, à la demande de la commission du développement durable[En savoir plus]




Agenda © Fotolia Olivier le Moal
07.06.2013

L'Agenda de la semaine


Au programme : projet relatif à l'élection des sénateurs, référendum d'initiative partagée, questions sur l'avenir des retraites, débat sur les déserts médicaux




07.06.2013

Taux interbancaires de référence


La commission des finances est pour une meilleure régulation du Libor et de l’Euribor




Mayotte © Pierre Juin Fotolia
07.06.2013

L'aide fiscale à l'investissement outre-mer


La commission des affaires économiques et la délégation à l'outre-mer publient un rapport soulignant le caractère vital de ces dispositifs




07.06.2013

Décès de Pierre Mauroy


Pierre Mauroy, Premier Ministre de François Mitterrand et sénateur du Nord de 1992 à 2011, est mort




Cyclistes © Stefan Schurr - Fotolia.com
05.06.2013

Lutte contre le dopage


La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage poursuit ses auditions[En savoir plus]




Viandes en barquettes © Gilles Paire Fotolia
05.06.2013

Elevage, abattage et distribution de la viande


La mission commune d'information du Sénat sur la filière viande a poursuivi ses auditions ouvertes au public et à la presse[En savoir plus]




04.06.2013

Quelle place pour les véhicules électriques dans le futur ?


5 juin - La commission du développement durable a organisé une table ronde sur les véhicules électriques [En savoir plus]




Camera © Gilles Parnallan
03.06.2013

Pour une réforme de la production audiovisuelle


La commission de la culture publie un rapport invitant à la mise en place d'une politique au service de l'exception culturelle




01.06.2013

Donner une chance à tous les adolescents


La délégation à la prospective a organisé un atelier sur le thème de l'égalité des chances pour les jeunes des quartiers sensibles[En savoir plus]




Senat Hebdo © Sénat
01.06.2013

Sénat Hebdo


31 mai - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat revient sur l'actualité de la semaine




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