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TurcL'actualité du Sénat
Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun
La commission des lois a publié un rapport qui évalue le développement du territoire suite aux accords de 1988
Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises
Le Sénat a publié en octobre 2014, une étude comparée sur les contrôles applicables aux aides aux entreprises
Le Sénat et les Français
Retour sur quelques exemples de dispositions récentes initiées par le Sénat qui ont ou auront un impact sur la vie des Français
Toutes les infographies du Sénat sur Tumblr
Toute l'actualité sénatoriale en infographies à partager et diffuser librement
Vœux de Gérard Larcher, Président du Sénat
Le Président du Sénat, Gérard Larcher, vous présente ses meilleurs vœux pour 2015
Protection des migrants en Méditerranée
Retour sur la communication sur la surveillance des frontières et le sauvetage des migrants en Méditerranée
Quel avenir pour les contrats de plan État-régions ?
La commission des finances a publié, en octobre 2014, un rapport proposant trois axes d'amélioration pour ces contrats
Drones et sécurité des installations nucléaires
Retour sur l'audition organisée le 24 novembre dernier par l'Opecst sur les drones et la sécurité des installations nucléaires
L'immunité parlementaire
Novembre 2014 - Le Sénat publie une étude comparée sur le régime applicables aux immunités parlementaires dans 17 assemblées occidentales
Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
Rapport d'information de M. André Gattolin, fait au nom de la commission des affaires européennes
Sociétés concessionnaires d'autoroutes
Le groupe de travail du Sénat sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes a présenté ses conclusions à la presse
La protection du secret des sources des journalistes
Cette étude de législation comparée (18 décembre 2014) analyse le "secret des sources" en France au regard de six pays européens
Protection du secret des sources des journalistes
18 décembre - Le Sénat publie une étude de législation comparée sur la protection des sources
Sénat hebdo : une semaine d'actualité
Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 15 au 19 décembre 2014
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets
18 décembre - La délégation aux droits des femmes a présenté son rapport à la presse
Protocole de Kyoto
18 décembre - Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto[En savoir plus]
Simplification de la vie des entreprises
18 décembre - le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi
Adaptation au droit de l'Union européenne
Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'UE en matière économique et fiscale[En savoir plus]
PLF 2015 et loi de programmation des finances publiques 2014-2019
Le Sénat a adopté en nouvelle lecture la question préalable sur les deux projets de loi
Projet de loi de finances rectificative pour 2014
Le Sénat n'a pas adopté, par 203 voix contre et 121 pour, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances rectificative pour 2014
Agence de biomédecine
17 décembre - La commission des affaires sociales entend Anne Courrèges, candidate à la direction générale de cette agence[En savoir plus]
Vers une nouvelle délimitation des régions
15 décembre - Le Sénat a adopté le projet de loi portant nouvelle délimitation des régions par 173 voix contre 40
Sénat hebdo : une semaine d'actualité au Sénat
Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 8 au 12 décembre et les événements de la semaine à venir
