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L'actualité du Sénat

Senat hebdo © Senat
30.03.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité au Sénat


Les moments forts de l'actualité sénatoriale du 23 au 27 mars et les événements de la semaine à venir




26.03.2015

Financement des lieux de culte


Le Sénat publie une étude de législation comparée sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte




Drapeau européen © Fotolia
25.03.2015

Audition d'Harlem Désir


25 mars - La commission des affaires européennes a organisé une audition sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars[En savoir plus]




25.03.2015

Influence de la France à l'étranger


25 mars - Les sénateurs ont débattu de l'influence de la France à l'étranger




Code de la propriété intellectuelle © Olivier Le Moal Fotolia
25.03.2015

Droit d'auteur et droits voisins


25 mars - La commission de la culture a organisé une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la directive européenne[En savoir plus]




25.03.2015

Aménagement du territoire


25 mars - La commission du développement durable a organisé une table ronde sur les défis de l'aménagement du territoire




Sécurité sociale © Herreneck Fotolia
24.03.2015

Audition de Christian Eckert


24 mars - La commission des affaires sociales a entendu le secrétaire d'Etat au budget sur la gestion du régime général de la Sécurité sociale[En savoir plus]




24.03.2015

Internet et liberté de la presse


24 mars - Les sénateurs ont débattu du thème "Internet et la loi du 29 juillet 1981 sur la liberté de la presse"




24.03.2015

Nouvelle présidence de France Télévisions


La commission de la culture publie un rapport d'information sur les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions




20.03.2015

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 16 au 20 mars 2015




20.03.2015

Les adjuvants vaccinaux : une question controversée


Retour en trois questions sur le rapport publié par l'OPECST




19.03.2015

Collectivités locales et financement des lieux de culte


Hervé Maurey a rendu public son rapport d'information sur le financement des lieux de culte




19.03.2015

Adaptation de la société française au vieillissement de la population


Le Sénat a adopté le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement par 178 voix pour et aucune contre




Mairie © Remy vallee Fotolia
19.03.2015

Exercice des mandats locaux


19 mars - Le Sénat a adopté les conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à faciliter l'exercice par les élus locaux de leur mandat[En savoir plus]




19.03.2015

Organisation internationale pour les migrations


19 mars - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à l'exonération fiscale des agents de l'OIM résidant en France[En savoir plus]




18.03.2015

Droit des entreprises et attractivité internationale


18 mars - La commission des lois a poursuivi son cycle d'auditions relatives au droit des entreprises[En savoir plus]




logo BCE © Fotolia Jerome Delahaye
16.03.2015

Fonds de résolution unique


16 mars - Les sénateurs ont adopté le projet de loi relatif aux contributions au Fonds de résolution unique[En savoir plus]




Logo APCE
16.03.2015

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe


16 mars - Le Sénat accueille une réunion de la commission des questions politiques et de la démocratie




12.03.2015

Avenir de l'industrie agroalimentaire


Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire [En savoir plus]




12.03.2015

Services à la personne


12 mars à 15h - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement dans le cadre d'une séance de questions cribles thématiques




12.03.2015

Bilan et perspectives pour les personnes handicapées


10 ans après la loi de 2005 quel bilan pour les personnes en situation de handicap ?[En savoir plus]




12.03.2015

Suppression des franchises médicales


12 mars - Le Sénat n'a pas adopté une proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires




Personne en fauteuil roulant © Franz Pfluegl
11.03.2015

Stationnement des personnes handicapées


11 mars - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes handicapées[En savoir plus]




11.03.2015

Déficit public de la France


Les commissions des finances et des affaires européennes ont entendu Valdis Dombrovskis, vice président de la commission européenne[En savoir plus]




11.03.2015

Protection de l'enfant


Le Sénat a adopté à l'unanimité examen une proposition de loi relative à la protection de l'enfant




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