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TurcL'actualité du Sénat
Suites du Brexit
[Retour sur] Mardi 16 février 2021 - Michel Barnier, conseiller spécial de la présidence de la Commission européenne, a été entendu par 3 commissions du Sénat
Opération Barkhane
[Retour sur] Mardi 9 février 2021 - Le Sénat a débattu sur le bilan et les perspectives de l'Opération Barkhane[En savoir plus]
L'ancrage territorial de la sécurité intérieure
Rémy Pointereau et Corinne Féret, rapporteurs, ont présenté leur rapport final fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
Traités d'investissement
jeudi 18 février 2021 - le Sénat a adopté le PJL autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités d'investissement entre États de l'UE[En savoir plus]
Droit des collectivités territoriales
Jeudi 18 février - La délégation aux collectivités territoriales a entendu Bertrand Faure sur l'évolution du droit applicable aux collectivités[En savoir plus]
Logement à Mayotte
Jeudi 18 février 2021 à 9h00 - la délégation sénatoriale aux outre-mer organise une table ronde sur le logement à Mayotte [En savoir plus]
Champs électromagnétiques
Jeudi 18 février - L'OPECST a organisé une audition sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage[En savoir plus]
Nouveaux modes de travail
Jeudi 18 février 2021 à 8h30 - La délégation aux entreprises a entendu P. Levy-Waitz, président de la Fondation Travailler autrement[En savoir plus]
L'état de droit mis à rude épreuve
Jeudi 18 février - Le Sénat français, le Bundesrat allemand et le Sénat polonais ont organisé un forum au format triangle de Weimar
Autorité des normes comptables
Mercredi 17 février 2021 - La commission des finances a entendu Patrick de Cambourg, candidat aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables[En savoir plus]
Justice pénale des mineurs
Mardi 16 février - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi sur la justice pénale des mineurs[En savoir plus]
Stratégie nationale portuaire
Mardi 16 février à 16h30 - La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu Jean-Baptiste Djebbari
Ratification des ordonnances liées au Covid
Mardi 16 février - Le Sénat a adopté définitivement le PJL ratifiant diverses ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19[En savoir plus]
Lutte contre le dopage
Mardi 16 février à 14h30 - Le Sénat a adopté définitivement le PJL habilitant le Gouvernement à prendre les mesures pour renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage[En savoir plus]
Elus locaux, votre avis intéresse le Sénat !
La délégation aux collectivités territoriales souhaite recueillir l'avis des élus sur l’efficacité de l'action publique et la décentralisation[En savoir plus]
Résolutions européennes du Sénat
Jeudi 11 février - La commission des affaires européennes a entendu Clément Beaune, secrétaire d'État[En savoir plus]
Epidémies et contrôle social
Jeudi 11 février 2021 - la délégation sénatoriale à la prospective a entendu Séverine Arsène sur le contrôle social en Chine[En savoir plus]
Protection de la vie privée
Mercredi 10 février - Le Sénat a débattu sur le thème : "Respect des libertés publiques, protection de la vie privée" [En savoir plus]
COVID-19
Mercredi 10 février 2021 - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la gestion de la crise sanitaire
Ile-de-France
Mercredi 10 février 2021 - la commission de l'aménagement du territoire a entendu Valérie Pécresse, présidente du Conseil régional d'Île-de-France[En savoir plus]
Malaise des étudiants
Mercredi 10 février 2021 - le Sénat a débattu sur le fonctionnement des universités en temps covid et le malaise étudiant[En savoir plus]
Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
Mercredi 10 février 2021 - la commission de l'aménagement du territoire a entendu le président de Tunnel euralpin Lyon-Turin[En savoir plus]
Métropole du Grand Paris
Mardi 9 février 2021- Le Sénat a débattu de la Métropole du Grand Paris[En savoir plus]
Mineurs non accompagnés
Mardi 9 février 2021- le Sénat a débattu sur les mineurs non accompagnés[En savoir plus]
Abrogation des cartes communales
Mardi 9 février 2021 - Le Sénat a adopté en première lecture la PPL visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales[En savoir plus]
