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TurcL'actualité du Sénat
Violences sexuelles
2 février - Le Sénat a débattu sur le thème "Violences sexuelles : aider les victimes à parler"[En savoir plus]
Egalité des chances dans l'accès aux soins
1er février - Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté
Vigilance des sociétés mères
1er février - Le Sénat a adopté une motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité sur le texte. En conséquence, la proposition de loi n'est pas adoptée [En savoir plus]
Quelles ressources propres pour le budget européen ?
1er février - Les commissions des finances et des affaires européennes ont entendu Mario Monti et Alain Lamassoure[En savoir plus]
Obligations comptables des partis politiques
1er février - Le Sénat a adopté une proposition de loi pour renforcer les obligations comptables des partis politiques
Renforcer l'efficacité de la justice pénale
31 janvier - Le Sénat a adopté une proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la justice pénale
Revenu de base : de l'utopie à l'expérimentation
Retour sur les conclusions de la mission d'information du Sénat sur les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Colloque France-Maroc
14 février - Le Sénat organise un colloque sur l'éducation et la culture au cœur du développement de la relation France-Maroc.
Pollution de l'air : le coût de l'inaction
Retour sur les conclusions de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de Bernard ROMAN
26 janvier - Le Sénat a entendu Bernard ROMAN, Président de l'ARAFER[En savoir plus]
Accord multilatéral pour lutter contre l'optimisation fiscale
26 janvier - le Sénat a définitivement adopté un projet de loi pour lutter contre l'optimisation fiscale[En savoir plus]
Egalité et citoyenneté
26 janvier - Le Président de la commission des lois salue la décision du Conseil constitutionnel sur la loi "Egalité et citoyenneté"
Audition de Carole Bienaimé Besse
25 janvier - Le Sénat a approuvé la nomination de Carole Bienaimé Besse aux fonctions de membre du CSA[En savoir plus]
Audition de Patrick Jeantet
25 janvier - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau[En savoir plus]
Intelligence artificielle
19 janvier - Audition organisée par l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Processus de paix au Moyen-Orient
18 janvier - La commission des affaires étrangères a entendu l'ambassadeur d’Israël en France et le chef de la mission de Palestine en France
Vœux institutionnels du Président du Sénat
17 janvier - Gérard Larcher, Président du Sénat, a présenté ses vœux institutionnels [En savoir plus]
Le Patrimoine, une Passion, des Hommes
Le Patrimoine, une Passion, des Hommes s'expose jusqu'au 15 janvier 2017 sur les grilles du Jardin du Luxembourg
Débat sur le fonctionnement de la zone euro
12 janvier - Le Sénat a débattu sur le thème "Faut-il réformer la zone euro"[En savoir plus]
Situation de l’hôpital
12 janvier - le Sénat a débattu de la situation de l’hôpital [En savoir plus]
Abrogation de la "Loi Travail"
11 janvier - Le Sénat n'a pas adopté, par 25 voix pour et 115 contre, la proposition de loi visant à abroger la loi dite "Loi Travail"
Adaptation des littoraux au changement climatique
11 janvier - Le Sénat a adopté une proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
Enseignement supérieur
11 janvier - Le Sénat n'a pas adopté la proposition de résolution relative à l'enseignement supérieur[En savoir plus]
Conférence de presse de Gérard Larcher
11 janvier - Retrouvez l'intégralité de la conférence de presse de Gérard Larcher, Président du Sénat
Politique étrangère de l’administration Trump
11 janvier - la commission des affaires étrangères organise une audition sur la politique étrangère américaine de l’administration Trump[En savoir plus]
