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L'actualité du Sénat

En séance au Sénat © Photographes du Sénat
17.05.2014

Pauvreté, construction européenne, climat et énergie


Semaine de contrôle au Sénat avec trois débats[En savoir plus]




Antarctique
16.05.2014

Concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?


Consulter le rapport de l'Opecst sur les enjeux environnementaux de la pêche maritime




Medecine numérique © Everythingispossible
15.05.2014

Le numérique au service de la santé


L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé une journée de débats[En savoir plus]




Statue justice © BBourdages Fotolia
15.05.2014

Information dans le cadre des procédures pénales


Le Sénat a adopté, avec modifications, le projet de loi relatif à l'information dans les procédures pénales [En savoir plus]




logo contrôleur général lieux privation liberté
15.05.2014

Contrôleur général des lieux de privation de liberté


Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative au contrôleur général des lieux de privation de liberté




Ségolène Royal © Sénat
14.05.2014

Audition de Ségolène Royal


Les commissions des affaires économiques et du développement durable entendent la ministre de l'écologie[En savoir plus]




Moniteurs de ski © minicel73 - Fotolia.com
14.05.2014

Moniteurs de ski


Le Sénat a adopté définitivement une proposition de loi visant à réformer le système de solidarité intergénérationnelle des moniteurs de ski[En savoir plus]




Bourse © Fotolia
14.05.2014

Stabilité financière : a-t-on progressé depuis 2008 ?


14 mai - La commission des finances a organisé une table ronde sur la stabilité financière [En savoir plus]




Nicolas Hulot
13.05.2014

Conférence de Paris 2015 sur le climat


13 mai - Les sénateurs ont procédé à l'audition de Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président pour la protection de la planète[En savoir plus]




10.05.2014

Mémoires 2014 de la traite, de l'esclavage et des abolitions


Le Sénat a commémoré la 9e Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions




Dôme Tournon © Photographes du Sénat
10.05.2014

Sénat Hebdo


Retour en vidéo sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 5 au 9 mai 2014




Maïs  © Flickr JMverco
05.05.2014

Interdiction du maïs génétiquement modifié


5 mai - Le Sénat a adopté définitivement par 172 voix contre 147 une proposition de loi interdisant la culture du maïs génétiquement modifié




Violences faites aux femmes © Chepko Danil
05.05.2014

Violences à l'égard des femmes


Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi de ratification d'une convention sur la lutte contre les violences contre les femmes[En savoir plus]




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
30.04.2014

L'Agenda de la semaine


Projet de loi sur l'accessibilité, auditions de Ségolène Royal, de Benoît Hamon et du président du CSA au programme de la semaine




Enfant malade
30.04.2014

Don de jours de repos


30 avril - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade




Hémicycle © Sénat
30.04.2014

Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité


29 avril - Le Sénat a débattu du programme de stabilité autour d'une déclaration du Gouvernement




Ségolène Royal © Sénat
29.04.2014

Contrat écomouv : poursuite des auditions


29 avril - La commission d'enquête a auditionné Ségolène Royal et Christian Eckert




Cable électricité © Forwardcom Fotolia
29.04.2014

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité


Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de cette taxe[En savoir plus]




Tribunal © Urbanheart Fotolia
29.04.2014

Révisions des condamnations pénales


Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision d'une condamnation pénale définitive[En savoir plus]




25.04.2014

Commémorations du centenaire de 14-18


Retrouvez tous les événements organisés par le Sénat à l'occasion de la commémoration du centenaire de la Grande Guerre




Pierre Paul Prud’hon, L’impératrice Joséphine (détail), 1805, huile sur toile, Paris, musée du Louvre © Rmn-Grand Palais / Gérard Blot
25.04.2014

Joséphine au Musée du Luxembourg


Le Musée du Luxembourg consacre une exposition à l'impératrice Joséphine du 12 mars au 29 juin 2014[En savoir plus]




Protection données personnelles © Alain Wacquier Fotolia
24.04.2014

Open data et protection de la vie privée


16 avril - La commission des lois a présenté à la presse son rapport d'information sur l'open data et la protection de la vie privée




Drapeau UE © Fotolia
22.04.2014

Europol et Eurojust : perspectives d'avenir


La commission des affaires européennes publie un rapport sur la coopération judiciaire et policière en Europe




François Rebsamen © Photographes du Sénat
22.04.2014

Audition de François Rebsamen


22 avril - La mission commune d'information sur l'exonération de cotisations sociales a entendu le ministre du travail




17.04.2014

Vote électronique


La commission des lois a présenté son rapport d’information sur le vote électronique, les machines à voter et le vote par Internet




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