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L'actualité du Sénat

15.05.2014

Questions d'actualité au gouvernement


15 mai - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement[En savoir plus]




logo contrôleur général lieux privation liberté
15.05.2014

Contrôleur général des lieux de privation de liberté


Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative au contrôleur général des lieux de privation de liberté




Ségolène Royal © Sénat
14.05.2014

Audition de Ségolène Royal


Les commissions des affaires économiques et du développement durable entendent la ministre de l'écologie[En savoir plus]




Pierre René LEMAS © Sénat
14.05.2014

Audition de Pierre René LEMAS


La commission des finances a procédé à l'audition du candidat proposé aux fonctions de président de la caisse des dépôts et consignations[En savoir plus]




Moniteurs de ski © minicel73 - Fotolia.com
14.05.2014

Moniteurs de ski


Le Sénat a adopté définitivement une proposition de loi visant à réformer le système de solidarité intergénérationnelle des moniteurs de ski[En savoir plus]




Bourse © Fotolia
14.05.2014

Stabilité financière : a-t-on progressé depuis 2008 ?


14 mai - La commission des finances a organisé une table ronde sur la stabilité financière [En savoir plus]




Nicolas Hulot
13.05.2014

Conférence de Paris 2015 sur le climat


13 mai - Les sénateurs ont procédé à l'audition de Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président pour la protection de la planète[En savoir plus]




10.05.2014

Mémoires 2014 de la traite, de l'esclavage et des abolitions


Le Sénat a commémoré la 9e Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions




Agenda © Sénat
10.05.2014

L'Agenda de la semaine


Suite de l'examen de la proposition de loi encadrant les stages et auditions de Nicolas Hulot, Michel Sapin et Ségolène Royal au programme [En savoir plus]




Dôme Tournon © Photographes du Sénat
10.05.2014

Sénat Hebdo


Retour en vidéo sur l'actualité sénatoriale de la semaine du 5 au 9 mai 2014




Pascal Lamy © Sénat
07.05.2014

Audition de Pascal Lamy


La commission des affaires économiques a entendu Pascal Lamy, ancien directeur général de l'OMC




Maïs  © Flickr JMverco
05.05.2014

Interdiction du maïs génétiquement modifié


5 mai - Le Sénat a adopté définitivement par 172 voix contre 147 une proposition de loi interdisant la culture du maïs génétiquement modifié




Stade de football © Fotolia
05.05.2014

Collectivités territoriales et sport professionnel


Consulter le rapport de la mission d'information




Violences faites aux femmes © Chepko Danil
05.05.2014

Violences à l'égard des femmes


Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi de ratification d'une convention sur la lutte contre les violences contre les femmes[En savoir plus]




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
30.04.2014

L'Agenda de la semaine


Projet de loi sur l'accessibilité, auditions de Ségolène Royal, de Benoît Hamon et du président du CSA au programme de la semaine




Formation aux premiers secours © Fotolia wellphoto
30.04.2014

Premiers secours et permis de conduire


Le Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de loi introduisant une formation aux premiers secours pour le permis de conduire[En savoir plus]




Enfant malade
30.04.2014

Don de jours de repos


30 avril - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade




Hémicycle © Sénat
30.04.2014

Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité


29 avril - Le Sénat a débattu du programme de stabilité autour d'une déclaration du Gouvernement




prudhommes © Photographes du Sénat
30.04.2014

Conseillers prud’hommes : vers de nouvelles modalités de désignation


L'examen du projet de loi est reporté de quelques semaines




Ségolène Royal © Sénat
29.04.2014

Contrat écomouv : poursuite des auditions


29 avril - La commission d'enquête a auditionné Ségolène Royal et Christian Eckert




Oliver Schrameck ©Sénat
29.04.2014

Audition d'Olivier Schrameck


29 avril - La commission de la culture a procédé à l'audition du président du CSA sur le rapport public pour 2013 de l'institution




Cable électricité © Forwardcom Fotolia
29.04.2014

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité


Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de cette taxe[En savoir plus]




Tribunal © Urbanheart Fotolia
29.04.2014

Révisions des condamnations pénales


Le Sénat a adopté une proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision d'une condamnation pénale définitive[En savoir plus]




25.04.2014

Commémorations du centenaire de 14-18


Retrouvez tous les événements organisés par le Sénat à l'occasion de la commémoration du centenaire de la Grande Guerre




Pierre Paul Prud’hon, L’impératrice Joséphine (détail), 1805, huile sur toile, Paris, musée du Louvre © Rmn-Grand Palais / Gérard Blot
25.04.2014

Joséphine au Musée du Luxembourg


Le Musée du Luxembourg consacre une exposition à l'impératrice Joséphine du 12 mars au 29 juin 2014[En savoir plus]




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