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L'actualité du Sénat

29.04.2016

Chefs-d'oeuvre de Budapest


Le Musée du Luxembourg accueille des oeuvres de Dürer, Greco, Tiepolo, Manet, Rippl-Ronai... issues des musées de Budapest




Michel Sapin et Christian Eckert Sénat
28.04.2016

Prélèvement à la source


La commission des finances a entendu Michel Sapin et Christian Eckert sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu




28.04.2016

Nombre d'actionnaires dans les SA non cotées


28 avril - Le Sénat a adopté le projet de loi visant à réduire le nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées[En savoir plus]




Camp de réfugiés
28.04.2016

Audition de M. Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire


28 avril - Les commissions ont entendu Christos Stylianides, commissaire européen




27.04.2016

Archéologie préventive


27 avril - La commission de la culture a organisé une table ronde sur l'archéologie préventive[En savoir plus]




Jean Bernard Levy © Sénat
27.04.2016

Audition de Jean-Bernard Levy


27 avril - La commission des affaires économiques a entendu le PDG d'EDF[En savoir plus]




Salle Clemenceau audition
27.04.2016

Audition de l'Ambassadeur de France en Australie


27 avril - La commission des affaires étrangères a entendu Christophe Lecourtier, ambassadeur de France en Australie[En savoir plus]




Commission des finances
27.04.2016

Programme de stabilité


27 avril - Le Sénat a débattu sur le projet de programme de stabilité[En savoir plus]




27.04.2016

Investissements d'avenir


27 avril - La commission des finances a entendu Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement[En savoir plus]




26.04.2016

Mieux contrôler les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire


La commission des affaires sociales publie un rapport la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire




Logo CDC / AFD
15.04.2016

Pour un rapprochement de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts


La commission des finances a publié un rapport sur le rapprochement entre l'AFD et la CDC




14.04.2016

Finances locales : pour une réforme soutenable, équitable et durable


La délégation aux collectivités territoriales publie un rapport sur l'évolution des finances locales




14.04.2016

Lutte contre l'évasion fiscale et la finance offshore


[Retour sur] En 2013, une commission d'enquête du Sénat appelait déjà à un renforcement des contrôles des centres offshore




07.04.2016

Transformation numérique de l'économie française


7 avril - La délégation à la prospective a entendu Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités[En savoir plus]




07.04.2016

Les maladies à transmission vectorielle


7 avril 2016 - L'OPECST a organisé des tables rondes au Sénat sur les maladies à transmission vectorielle[En savoir plus]




Mairie © Remy Vallee Fotolia
07.04.2016

Nouvelles intercommunalités


7 avril - Le Sénat a adopté une proposition de loi relative aux nouvelles intercommunalités[En savoir plus]




Hôpital vide Wikicommons
07.04.2016

Offre de soins dans les territoires ruraux


7 avril - Le Sénat a débattu sur les déserts médicaux et l'offre de soins dans les territoires ruraux[En savoir plus]




© Ministère de l'intérieur
07.04.2016

Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires


20 avril - Le Président de la République a promulgué la loi n° 2016-483 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires




Jyrki Katainen © Commission européenne
07.04.2016

Audition de Jyrki Katainen


7 avril - Le Sénat a entendu le vice-président de la commission européenne chargé de l'emploi, la croissance et la compétitivité[En savoir plus]




06.04.2016

Protection des mineurs


6 avril - Le Sénat a adopté les conclusions de la commission paritaire sur le projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire[En savoir plus]




Sécurité sociale © Herreneck Fotolia
05.04.2016

Audition de Christian Eckert


5 avril - La Mecss a entendu le secrétaire d’État au budget sur la gestion du régime général de la Sécurité sociale[En savoir plus]




05.04.2016

Sénat hebdo : une semaine d'actualité


Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale de la semaine du 29 mars au 1er avril 2016




05.04.2016

Supporters et hooliganisme


6 avril - Le Sénat a adopté une proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme




31.03.2016

Associations : les femmes s'engagent


La délégation aux droits des femmes du Sénat a organisé un colloque sur le thème de l’engagement associatif des femmes




Affiches élection présidentielle
31.03.2016

Moderniser les règles de l’élection présidentielle


Le Sénat a adopté la motion tendant à opposer la question préalable, et n'a donc pas adopté la proposition de loi organique, puis a adopté la proposition de loi




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