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L'actualité du Sénat

24.11.2016

Lutte contre la radicalisation


23 novembre - La délégation aux collectivités territoriales a organisé une table ronde des associations d'élus locaux




24.11.2016

Audition de Ségolène Royal


Les commissions des affaires économiques et de l'aménagement du territoire ont entendu Ségolène Royal sur l'application de la loi transition énergétique[En savoir plus]




24.11.2016

Commission nationale de l'informatique et des libertés


24 novembre - Les commissions des lois, de la culture et des affaires européennes ont entendu la présidente de la CNIL[En savoir plus]




23.11.2016

Action extérieure des collectivités territoriales


23 novembre - La proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales a été adoptée définitivement[En savoir plus]




Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
23.11.2016

Sauvegarde et valorisation de l'élevage


23 novembre - Les sénateurs ont débattu sur la sauvegarde et la valorisation de la filière élevage[En savoir plus]




23.11.2016

Talents des cités 2016


22 novembre - Le Sénat a accueilli la quinzième édition de Talents des cités. Revivez la cérémonie




23.11.2016

Avenir du transport ferroviaire


23 novembre - Le Sénat débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France[En savoir plus]




23.11.2016

Prix du carbone


23 novembre - La commission de l'aménagement du territoire ont entendu Alain Granjean et Gérard Mestrallet[En savoir plus]




Agriculture en outre-mer
22.11.2016

Régions ultrapériphériques


22 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution sur l'inadaptation des normes agricoles aux régions ultrapériphériques[En savoir plus]




16.11.2016

France Médias Monde


Le 16 novembre 2016, la commission de la culture a procédé à l'audition de Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde [En savoir plus]




15.11.2016

Agence française pour la biodiversité


16 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Christophe Aubel[En savoir plus]




08.11.2016

Femmes et laïcité


La délégation aux droits des femmes a publié un rapport sur la laïcité et l'égalité femmes-hommes




QR Twitter
08.11.2016

Prélèvement à la source


9 novembre - Un Q/R Twitter sur la réforme du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu s'est tenu cet après-midi




08.11.2016

Dépenses fiscales liées au développement durable


8 novembre - Audition sur l'efficience des dépense fiscales relatives au développement durable[En savoir plus]




08.11.2016

Egalité salariale entre les femmes et les hommes


Trois questions à Catherine Génisson sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes




03.11.2016

Secteur du transport public particulier de personnes


2 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de loi pour réguler, responsabiliser et simplifier ce secteur




Michel Sapin © Photographes du Sénat
03.11.2016

Transparence de la vie économique


3 novembre - Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique [En savoir plus]




02.11.2016

Modification du code du sport


Mercredi 2 novembre - le Sénat a définitivement adopté un projet de loi ratifiant une ordonnance modifiant le code du sport[En savoir plus]




02.11.2016

Droit de l'urbanisme


2 novembre -Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la simplification du droit de l'urbanisme




Grand Paris express métro
27.10.2016

Mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express


27 octobre - le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi visant à garantir la mixité sociale autour des gares du Grand Paris Express




27.10.2016

Conférence internationale sur l'évasion fiscale


27 octobre - Le Sénat a débattu sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale.[En savoir plus]




27.10.2016

Nouvelles biotechnologies


27 octobre - L'OPECST a organisé une audition sur les nouvelles biotechnologies[En savoir plus]




26.10.2016

Système Licence-Master-Doctorat


26 octobre - Le Sénat a adopté un proposition de loi sur l'admission au master dans le système LMD




26.10.2016

Recomposition de la carte intercommunale


26 octobre - Le Sénat a adopté une proposition de loi déposée tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale[En savoir plus]




26.10.2016

Opérations extérieures


26 octobre - La commission des finances a entendu une communication et procédé à une audition suite à enquête de la Cour des comptes[En savoir plus]




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