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TurcL'actualité du Sénat
Exposition aux perturbateurs endocriniens
Retour sur- le 22 janvier 2020, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a organisé une table ronde[En savoir plus]
Recherches aérospatiales
Retour sur- le 8 juillet, Dominique de Legge a présenté son rapport sur l'Office national d'études et de recherches aérospatiales[En savoir plus]
Parquet européen et justice pénale spécialisée
Retour sur - le 3 mars 2020, le Sénat a adopté, par 318 voix pour et 3 voix contre, le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée
Prestation de compensation du handicap
Retour sur - Le 6 mars 2020, la loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap a été promulguée
Contrôle fiscal
La commission des finances a publié le rapport de Claude NOUGEIN et Thierry CARCENAC[En savoir plus]
Justice pénale des mineurs
Retour sur - le 29 janvier 2020, la commission des lois a entendu Rémy Heitz, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris, et Aude Groualle, vice-procureure[En savoir plus]
PME
Retour sur le rapport de la délégation aux entreprises "Donner la parole aux petites et moyennes entreprises françaises"[En savoir plus]
Sécurité des ponts
Retours sur les travaux de la commission de l'aménagement du territoire "sécurité des ponts : éviter un drame"
PJLO relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Retour sur - le 23 juin, la commission des affaires sociales a entendu Olivier Véran[En savoir plus]
Réseau culturel et éducatif français à l’étranger
Retour sur - le 27 mai, la commission de la culture a entendu Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État[En savoir plus]
Services d’urgence
Retour sur - Le 16 juillet, la commission d'enquête covid-19 a entendu les services d'urgence[En savoir plus]
Contamination du Charles de Gaulle
Retour sur - Le 12 mai, la commission des affaires étrangères a entendu la ministre des armées Florence Parly[En savoir plus]
Enjeux financiers européens pour les outre-mer en 2020
Vivette Lopez,Gilbert Roger et Dominique Théophile ont présenté leur rapport sur les enjeux fiscaux pour les outre-mer[En savoir plus]
Relance verte
Retour sur - le 13 mai 2020, la commission de l'aménagement du territoire a entendu Gaël Giraud[En savoir plus]
Régime des catastrophes naturelles
Retour sur - le 15 janvier 2020, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
Haut conseil des finances publiques
Mardi 28 juillet - la commission des finances et la commission des affaires sociales ont entendu Eric Doligé[En savoir plus]
Agriculture et énergie
16 juillet 2020 - Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, ont rendu public leur rapport sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie[En savoir plus]
Pour une montagne 4 saisons
Juillet 2020 - Cyril Pellevat a rendu public son rapport d'information sur l'application de la loi "Montagne II"[En savoir plus]
Cybercriminalité
Juillet 2020 - Sophie Joissains et Jacques Bigot ont présenté leur rapport : "Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen"[En savoir plus]
3e PLFR pour 2020
Jeudi 23 juillet 2020, le Sénat a définitivement adopté le 3e projet de loi de finances rectificative pour 2020[En savoir plus]
Orientation des finances publiques
Jeudi 23 juillet - le Sénat a débattu sur l'orientation des finances publiques[En savoir plus]
Convention fiscale
Mercredi 22 juillet - le Sénat a adopté le projet de loi visant à éviter les doubles impositions avec le Luxembourg[En savoir plus]
Règlement du budget et approbation des comptes 2019
Mercredi 22 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de règlement du budget en nouvelle lecture
Commission d'accès aux documents administratifs
22 juillet - La commission des lois a entendu J-L Nevache, candidat proposé aux fonctions de président de la CADA[En savoir plus]
Méthodes d’intervention de la police et de la gendarmerie
Mercredi 22 juillet - La commission des lois a entendu le directeur général de la Gendarmerie nationale[En savoir plus]
