Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'actualité du Sénat

07.12.2016

Banque mondiale pour l'Afrique


7 décembre - La commission des affaires étrangères a entendu Makhtar Diop[En savoir plus]




Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
07.12.2016

PPR contrats de ressources


7 décembre - le Sénat n'a pas adopté une proposition de résolution relative aux contrats de ressources[En savoir plus]




07.12.2016

Audition de Jean-François Delfraissy


La commission des affaires sociales a donné un avis favorable à la nomination de Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé[En savoir plus]




Enfant devant télé © Fotolia Myst
07.12.2016

Publicité dans les programmes jeunesse


7 décembre - Le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse[En savoir plus]




06.12.2016

Harlem Désir et Michael Roth


6 décembre - Les secrétaires d'État français et allemands chargé des affaires européennes ont été entendus au Sénat[En savoir plus]




Tracteur dans un champ © Fotolia
06.12.2016

Normes en matière agricole


6 décembre 2016 - Le Sénat a adopté par 208 voix contre 11 une proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture




06.12.2016

Transports scolaires


6 décembre - Le Sénat a adopté la proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires




06.12.2016

Génocide en Syrie et en Irak


6 décembre - Le Sénat a adopté à l'unanimité la proposition de résolution visant à reconnaitre les crimes de génocide en Syrie et Irak




04.12.2016

Exposition Fantin-Latour


Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau"




01.12.2016

Impôt sur les sociétés


1er décembre - La commission des finances a procédé à des auditions sur une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés[En savoir plus]




01.12.2016

Audition de Margrethe Vestager


1er décembre - Les commissions des finances et des affaires européennes entendent la commissaire européenne à la concurrence[En savoir plus]




Hemicycle écran 300px © Sénat
01.12.2016

Financement de la sécurité sociale


Le Sénat a adopté, par 187 contre 154, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du texte. En conséquence le PLFSS 2017 n'est pas adopté[En savoir plus]




Avion © Fotolia Doug Olson
30.11.2016

Groupe Air France - KLM


30 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Jean-Marc Janaillac, PDG d'Air France - KLM[En savoir plus]




Plateau télévision © Gilles Parnallan Fotolia
30.11.2016

ARTE France


30 novembre - La commission de la culture a entendu Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France[En savoir plus]




violence Fotolia
25.11.2016

Lutte contre les violences conjugales


A l'occasion de la journée internationale de l'élimination de la violence à l'égard des femmes, retour sur les travaux de la délégation aux droits des femmes[En savoir plus]




24.11.2016

Audition de Ségolène Royal


Les commissions des affaires économiques et de l'aménagement du territoire ont entendu Ségolène Royal sur l'application de la loi transition énergétique[En savoir plus]




24.11.2016

Commission nationale de l'informatique et des libertés


24 novembre - Les commissions des lois, de la culture et des affaires européennes ont entendu la présidente de la CNIL[En savoir plus]




23.11.2016

Action extérieure des collectivités territoriales


23 novembre - La proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales a été adoptée définitivement[En savoir plus]




Photo © Sénat / Sonia Kerlidou
23.11.2016

Sauvegarde et valorisation de l'élevage


23 novembre - Les sénateurs ont débattu sur la sauvegarde et la valorisation de la filière élevage[En savoir plus]




23.11.2016

Talents des cités 2016


22 novembre - Le Sénat a accueilli la quinzième édition de Talents des cités. Revivez la cérémonie




23.11.2016

Avenir du transport ferroviaire


23 novembre - Le Sénat débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France[En savoir plus]




23.11.2016

Prix du carbone


23 novembre - La commission de l'aménagement du territoire ont entendu Alain Granjean et Gérard Mestrallet[En savoir plus]




Agriculture en outre-mer
22.11.2016

Régions ultrapériphériques


22 novembre - Le Sénat a adopté une proposition de résolution sur l'inadaptation des normes agricoles aux régions ultrapériphériques[En savoir plus]




16.11.2016

France Médias Monde


Le 16 novembre 2016, la commission de la culture a procédé à l'audition de Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde [En savoir plus]




15.11.2016

Agence française pour la biodiversité


16 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Christophe Aubel[En savoir plus]




Afficher les résultats 126 à 150 sur un total de 1113