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L'actualité du Sénat

18.02.2021

Nouveaux modes de travail


Jeudi 18 février 2021 à 8h30 - La délégation aux entreprises a entendu P. Levy-Waitz, président de la Fondation Travailler autrement[En savoir plus]




18.02.2021

L'état de droit mis à rude épreuve


Jeudi 18 février - Le Sénat français, le Bundesrat allemand et le Sénat polonais ont organisé un forum au format triangle de Weimar




17.02.2021

Autorité des normes comptables


Mercredi 17 février 2021 - La commission des finances a entendu Patrick de Cambourg, candidat aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables[En savoir plus]




16.02.2021

Justice pénale des mineurs


Mardi 16 février - Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi sur la justice pénale des mineurs[En savoir plus]




16.02.2021

Stratégie nationale portuaire


Mardi 16 février à 16h30 - La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu Jean-Baptiste Djebbari




16.02.2021

Ratification des ordonnances liées au Covid


Mardi 16 février - Le Sénat a adopté définitivement le PJL ratifiant diverses ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19[En savoir plus]




16.02.2021

Lutte contre le dopage


Mardi 16 février à 14h30 - Le Sénat a adopté définitivement le PJL habilitant le Gouvernement à prendre les mesures pour renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage[En savoir plus]




11.02.2021

Résolutions européennes du Sénat


Jeudi 11 février - La commission des affaires européennes a entendu Clément Beaune, secrétaire d'État[En savoir plus]




11.02.2021

Epidémies et contrôle social


Jeudi 11 février 2021 - la délégation sénatoriale à la prospective a entendu Séverine Arsène sur le contrôle social en Chine[En savoir plus]




10.02.2021

Protection de la vie privée


Mercredi 10 février - Le Sénat a débattu sur le thème : "Respect des libertés publiques, protection de la vie privée" [En savoir plus]




10.02.2021

COVID-19


Mercredi 10 février 2021 - Le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la gestion de la crise sanitaire




10.02.2021

Ile-de-France


Mercredi 10 février 2021 - la commission de l'aménagement du territoire a entendu Valérie Pécresse, présidente du Conseil régional d'Île-de-France[En savoir plus]




10.02.2021

Malaise des étudiants


Mercredi 10 février 2021 - le Sénat a débattu sur le fonctionnement des universités en temps covid et le malaise étudiant[En savoir plus]




10.02.2021

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin


Mercredi 10 février 2021 - la commission de l'aménagement du territoire a entendu le président de Tunnel euralpin Lyon-Turin[En savoir plus]




Grand Paris Pixabay CC0
09.02.2021

Métropole du Grand Paris


Mardi 9 février 2021- Le Sénat a débattu de la Métropole du Grand Paris[En savoir plus]




Mineurs isolés Fotolia
09.02.2021

Mineurs non accompagnés


Mardi 9 février 2021- le Sénat a débattu sur les mineurs non accompagnés[En savoir plus]




09.02.2021

Abrogation des cartes communales


Mardi 9 février 2021 - Le Sénat a adopté en première lecture la PPL visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales[En savoir plus]




09.02.2021

Journée internationale de tolérance zéro à l’égard des mutilations génitales féminines


[Retour sur] Les travaux de la délégation aux droits des femmes et du Sénat




04.02.2021

Ressources propres de l’UE


Jeudi 4 février 2021 - Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi relatif au système des ressources propres de l'Union européenne[En savoir plus]




04.02.2021

Bioéthique


Mercredi 3 février 2021 - Le Sénat a adopté en 2e lecture le projet de loi relatif à la bioéthique




04.02.2021

Conférence de presse de Gérard Larcher


Jeudi 4 février 2021 - Le Président du Sénat a donné une conférence de presse avec l'Association des journalistes parlementaires




04.02.2021

Prorogation de l'état d'urgence sanitaire


Jeudi 4 février 2021 - le Sénat n'a pas adopté en nouvelle lecture le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire[En savoir plus]




04.02.2021

Régime fiscal des dons et legs à Monaco


Jeudi 4 février 2021 - Le Sénat a adopté le PJL relatif au régime fiscal des dons et legs entre la France et la principauté de Monaco[En savoir plus]




04.02.2021

Gouvernance des métropoles


Jeudi 4 février 2021 - La délégation aux collectivités territoriales a organisé une table ronde sur la gouvernance des métropoles [En savoir plus]




03.02.2021

Kurdistan d'Irak


Mercredi 3 février 2021 - La commission des affaires étrangères a entendu le représentant du Gouvernement du Kurdistan d'Irak[En savoir plus]




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