Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcL'actualité du Sénat
Influence des mouvements sectaires
9 janvier - La commission d'enquête a repris ses travaux en procédant à deux auditions ouvertes au public et à la presse[En savoir plus]
Déploiement du très haut débit : appel à contributions
Quel rôle pour les collectivités territoriales dans la modernisation numérique de la France ?[En savoir plus]
La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre
La commission des affaires européennes publie un rapport d'information sur la taxe sur les transactions financières
La prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
La commission des affaires sociales publie un rapport contenant onze propositions
Les vœux du Président du Sénat
Retrouvez en vidéo les vœux de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat[En savoir plus]
Retour sur l'examen des textes budgétaires au Sénat
Retrouvez un résumé des examens et des votes du budget par les sénateurs.
Vers un parquet européen
La commission des affaires européennes publie un rapport sur la mise en place d'un Parquet européen
Etrangers en situation irrégulière
Le Sénat a adopté le projet de loi modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier[En savoir plus]
Communautés de communes et d'agglomération
Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la représentation des communes au sein des intercommunalités[En savoir plus]
Algérie-France : comprendre le passé pour mieux construire l'avenir
Les actes du colloque organisé au Sénat à l'occasion du cinquantenaire de l'indépendance algérienne
Projet de loi de finances rectificative pour 2012
Le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2012[En savoir plus]
Programmation budgétaire 2012-2017
Le Sénat a rejeté le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017[En savoir plus]
Banque publique d'investissement
Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la création de la BPI[En savoir plus]
Mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
La commission d'enquête a organisé un cycle d'auditions ouvertes à la presse et au public[En savoir plus]
Représentations sociales des mondes urbains et périurbains
19 décembre - La commission du développement durable organise un colloque [En savoir plus]
Mobilisation du foncier public en faveur du logement
Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi sur la mobilisation du foncier public en faveur du logement [En savoir plus]
Projet de loi de finances pour 2013
Le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de finances pour 2013[En savoir plus]
Audition d'Alain Vidalies et de Serge Lasvignes
La commission pour le contrôle de l'application des lois a auditionné le ministre chargé des relations avec le Parlement [En savoir plus]
Violence dans les médias audiovisuels
La commission de la culture a organisé plusieurs auditions sur la violence dans les médias et ses conséquences [En savoir plus]
L'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne
La commission des affaires européennes publie un rapport sur les enjeux de l'intégration des Roms au sein de l'Union
Financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
Le Sénat a rejeté la proposition de loi visant à recouvrer les sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie sur succession[En savoir plus]
Politique d'égalité des territoires
Le Sénat a adopté la proposition de résolution relative au développement par l'État d'une politique d'égalité des territoires[En savoir plus]
Turquie, le marché à plus forte croissance en Europe
13 décembre - Le Sénat et Ubifrance organisent un colloque sur la Turquie[En savoir plus]
Hébergement d'urgence
Les sénateurs ont débattu de l'hébergement d'urgence dans le cadre d'une séance de questions cribles thématiques[En savoir plus]
Bisphénol A
Le Sénat a adopté la proposition de loi visant au retrait des conditionnements alimentaires en bisphénol A[En savoir plus]
