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L'actualité du Sénat

Marche pour l'égalité ©
29.11.2013

Histoires croisées France-Maghreb


Une rencontre a eu lieu au Sénat à l’occasion du 30e anniversaire de la marche pour l'égalité et contre le racisme




Hémicycle © Photographes du Sénat
29.11.2013

Sénat Hebdo


Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 25 au 29 novembre




Maisons de naissance
29.11.2013

Expérimentation des maisons de naissance


L'Assemblée nationale a adopté sans modification la proposition de loi sénatoriale autorisant l'expérimentation des maisons de naissance




Finances sécurité sociale © Frog 974 Fotolia
28.11.2013

Financement de la sécurité sociale


Le Sénat a rejeté le PLFSS suite à l'adoption, par 188 voix contre 157, de la question préalable




28.11.2013

Questions d'actualité au gouvernement


28 novembre - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement[En savoir plus]




Le photovoltaïque au Maroc © Fotolia Virginie Levenok
26.11.2013

S'engager pour le développement du Maghreb


La commission des affaires étrangères propose à l'Europe et à la France de revisiter leur politique à l'égard du Maghreb




Lucien Neuwirth © Sénat
26.11.2013

Décès de Lucien Neuwirth, père de la pilule contraceptive


Lucien Neuwirth est mort dans la nuit du 25 au 26 novembre 2013. Il avait été élu sénateur de 1983 à 2001




25.11.2013

Tremplin entreprises


Le Sénat a accueilli la 14° édition de Tremplin entreprises qui récompense des entreprises innovantes




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
22.11.2013

Agenda de la semaine


Projet de loi de finances, projet de loi de financement de la sécurité sociale et auditions dans les MCI au programme de la semaine




Sénat © Photographes du Sénat
22.11.2013

Sénat hebdo


Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine du 18 au 22 novembre




22.11.2013

Scellés judiciaires


Les sénateurs ont débattu sur la question orale relative à la gestion et la conservation des scellés judiciaires [En savoir plus]




Carte électorale © Ursule Fotolia
22.11.2013

Référendum d'initiative partagée


Le Sénat a adopté définitivement les projets de loi organique (326 voix contre 20) et ordinaire relatifs à l'article 11 de la Constitution[En savoir plus]




Spirale verte © Ainoa Fotolia
22.11.2013

Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets


La commission du développement durable publie un rapport sur la stratégie de l'écoconception des produits




Salon des Maires © Sénat
21.11.2013

Le Sénat participe au Salon des Maires 2014


Les 19, 20 et 21 novembre 2013, le Sénat participe au Salon des Maires et des Collectivités locales




Police nationale © free Fotolia
21.11.2013

Sécurité et chiffres de la délinquance


Le Sénat a interrogé Manuel Valls, ministre de l'intérieur, lors d'une séance de questions cribles [En savoir plus]




Code de la propriété intellectuelle © Fotolia
21.11.2013

Juridiction unifiée du brevet


Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet[En savoir plus]




Tribunal © Urbanhearts Fotolia
20.11.2013

Reconnaissance préalable de culpabilité


Le Sénat reporte l'examen de la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité[En savoir plus]




Militaires © Richard Fotolia
19.11.2013

Conditions d'attribution de la carte du combattant


Le Sénat n'a pas adopté la proposition de loi sur les conditions d'attribution de la carte du combattant (163 voix contre, 151 pour)[En savoir plus]




Hémicycle © Photographes du Sénat
19.11.2013

Questions orales


Les sénateurs ont interrogé le gouvernement mardi 19 novembre [En savoir plus]




Départements français © Fotolia
18.11.2013

Politique d'aménagement du territoire


Les sénateurs ont débattu de la politique d'aménagement du territoire lundi 18 novembre[En savoir plus]




TGV © Fotolia Rochagneux
18.11.2013

Nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin


Le Sénat a adopté le projet de loi sur la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin (334 voix pour, 13 contre)




Agenda © Olivier Le Moal Fotolia
15.11.2013

Agenda de la semaine


Débat sur la politique d'aménagement du territoire, examen du projet de loi de finances, questions cribles sur la sécurité au programme




Palais de Justice © Fotolia
15.11.2013

Pour une meilleure indemnisation des victimes


La commission des lois du Sénat publie un rapport formulant 31 propositions destinées à améliorer l'indemnisation des victimes




Visuel colloque Histoires Mémoires croisées
14.11.2013

Histoires mémoires croisées


Le Sénat accueille jeudi 14 novembre à partir de 14h30 un colloque sur les chapitres oubliés de l'Histoire de la France




Victorin Lurel © Photographes du Sénat
13.11.2013

Audition de Victorin Lurel sur le budget 2014


La commission des affaires économiques et la délégation sénatoriale à l'outre-mer ont entendu le ministre des outre-mer[En savoir plus]




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