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L'actualité du Sénat

Traité de l'Elysée © AFP
22.01.2013

Cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée


Le Président du Sénat et une délégation de sénateurs se sont rendus à Berlin afin de célébrer les 50 ans du Traité de l'Elysée




Mal être © Pressmaster fotolia
22.01.2013

Influence des sectes dans le domaine de la santé


La commission d'enquête auditionne des représentants du ministère de la justice, de la police nationale et de la gendarmerie nationale[En savoir plus]




JP Bel Discours devant le Budensrat
22.01.2013

Cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée


Retrouvez en VOD sur Public Sénat le discours du Président du Sénat devant le Bundesrat




Colloque France - Pacifique © Sénat
17.01.2013

La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ?


La délégation à l'outre-mer a organisé un colloque sur la place de la France dans le Pacifique




eoliennes © fotolia
16.01.2013

Energies renouvelables


Les sénateurs ont débattu avec le Gouvernement lors d'une séance de questions cribles thématiques[En savoir plus]




Station de pétrole offshore © Fotolia
16.01.2013

Zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?


La délégation sénatoriale à l'outre-mer a poursuivi son cycle d'auditions[En savoir plus]




Intervention au Mali © Issouf Sanogo AFP
16.01.2013

Intervention armée au Mali


16 janvier - Après une déclaration du Gouvernement, les sénateurs ont débattu des enjeux de l'intervention armée au Mali[En savoir plus]




Jean-Yves Le Drian © Sénat
16.01.2013

Audition de Jean-Yves Le Drian


La commission des affaires étrangères a auditionné le ministre de la Défense sur la situation au Mali[En savoir plus]




Vaccination © Le Biplan
16.01.2013

Politique vaccinale de la France


La commission des affaires sociales a procédé à deux auditions ouvertes au public et à la presse[En savoir plus]




Jean-Pierre Bel Conférence de Presse © Sénat
16.01.2013

Voeux de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat


Le Président du Sénat a présenté ses vœux aux corps constitués et à la presse[En savoir plus]




Carte électorale © Ursule Fotolia
15.01.2013

Démocratie locale


A partir du 15 janvier, le Sénat examine plusieurs textes relatifs aux élections municipales, intercommunales et départementales




Marisol Touraine © Sénat
15.01.2013

Audition de Marisol Touraine


La commission du développement durable a auditionné la ministre des affaires sociales et de la santé[En savoir plus]




Salle de chirurgie Hôpital © hp_vw Fotolia
15.01.2013

Influence des sectes dans le domaine de la santé


La commission d'enquête organise une table ronde avec les fédérations hospitalières[En savoir plus]




Crise financière © Fotolia
15.01.2013

Droit européen en matière économique et financière


Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi visant à transposer plusieurs directives européennes dans le droit français[En savoir plus]




DrapeauCroatie©WikiCommons
15.01.2013

Adhésion de la Croatie à l'Union européenne


Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l’adhésion de la République de Croatie à l’Union[En savoir plus]




15.01.2013

Questions orales


Les Sénateurs ont interrogé le gouvernement [En savoir plus]




Feuille de soin © Fotolia
08.01.2013

Quel avenir pour le régime de sécurité sociale des étudiants ?


La commission des affaires sociales publie un rapport d'information sur la protection sociale des étudiants [En savoir plus]




Sectes ©Fotolia
06.01.2013

Influence des mouvements sectaires


9 janvier - La commission d'enquête a repris ses travaux en procédant à deux auditions ouvertes au public et à la presse[En savoir plus]




06.01.2013

Déploiement du très haut débit : appel à contributions


Quel rôle pour les collectivités territoriales dans la modernisation numérique de la France ?[En savoir plus]




03.01.2013

La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre


La commission des affaires européennes publie un rapport d'information sur la taxe sur les transactions financières




Patient © Nikki Zalewski - Fotolia
02.01.2013

La prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux


La commission des affaires sociales publie un rapport contenant onze propositions




Voeux 2013 © Sénat
02.01.2013

Les vœux du Président du Sénat


Retrouvez en vidéo les vœux de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat[En savoir plus]




Euro © hs creator fotolia
01.01.2013

Retour sur l'examen des textes budgétaires au Sénat


Retrouvez un résumé des examens et des votes du budget par les sénateurs.




21.12.2012

Vers un parquet européen


La commission des affaires européennes publie un rapport sur la mise en place d'un Parquet européen




21.12.2012

Etrangers en situation irrégulière


Le Sénat a adopté le projet de loi modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier[En savoir plus]




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