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TurcL'actualité du Sénat
Les enjeux du e-commerce
La délégation à la prospective a organisé une table ronde sur les enjeux du e-commerce
Rapport annuel 2014 de la Cour des comptes
Didier Migaud, Premier président, a présenté mardi 11 février aux sénateurs le rapport annuel de la Cour des comptes
Table ronde sur la décentralisation culturelle
La commission de la culture du Sénat a organisé une table ronde sur la décentralisation culturelle
Ecoles supérieures du professorat et de l'éducation
11 février - La mission d'information a poursuvi ses auditions publiques
Concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques
L'Opecst a organisé une audition sur les pêches maritimes
Quel avenir pour l'AFPA ?
La commission des affaires sociales publie un rapport sur l'avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Sénat Hebdo
Le magazine vidéo hebdomadaire revient sur l'actualité de la semaine 3 au 7 février
L'Agenda de la semaine
Accueil des mineurs étrangers isolés, assistance médicalisée pour la fin de vie, vote blanc et évolution du e-commerce au programme[En savoir plus]
Questions d'actualité au Gouvernement
6 février - Les sénateurs ont interrogé le gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité[En savoir plus]
Avenir des infrastructures de transport
6 février - Le Sénat a débattu de l'avenir des infrastructures de transport[En savoir plus]
Péréquations communale, intercommunale et départementale
6 février - Le Sénat a débattu sur les péréquations territoriales après l'entrée en vigueur de la loi de finances pour 2014[En savoir plus]
Exploitation cinématographique indépendante
5 février - Le Sénat a débattu sur l'avenir de l'exploitation cinématographie indépendante[En savoir plus]
Audition du président du Comité économique et social européen
Les commissions des affaires européennes et des affaires sociales ont procédé à l'audition d'Henri Malosse[En savoir plus]
Audition de Stéphane Le Foll
4 février - La commission des affaires économiques a procédé à l'audition du ministre de l'agriculture[En savoir plus]
L'Agenda de la semaine
Projet de loi sur l'économie réelle, débat sur les péréquations territoriales, audition du Président du CESE au programme de cette semaine
Loi littoral : quel bilan ?
La commission du développement durable a publié un rapport sur le bilan de la loi "littoral"
Le déficit démocratique de l'Union européenne
Le Sénat a débattu sur le déficit démocratique de l'Union européenne [En savoir plus]
Audition de Joaquin Almunia
Les commissions des finances, lois et affaires européennes ont entendu le commissaire européen chargé de la concurrence[En savoir plus]
Déplacement du Président du Sénat en Tunisie
27 janvier - Jean-Pierre Bel s'est rendu en Tunisie à l'occasion de la cérémonie de signature de la nouvelle Constitution
L'Agenda de la semaine
Projet de loi sur la consommation, projet de loi sur l'accès au logement et questions cribles sur le déficit démocratique de l'UE à l'ordre du jour de cette semaine[En savoir plus]
Utilisation des produits phytosanitaires
L'Assemblée nationale a adopté sans modification la proposition de loi sénatoriale encadrant l'utilisation des produits phytosanitaires
Débat sur la production énergétique en France
23 janvier - Le Sénat a débattu sur la production énergétique en France et les différentes filières de production d'énergie[En savoir plus]
Reconnaissance préalable de la culpabilité
23 janvier - Le Sénat a adopté la proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de la culpabilité
Modernisation et simplification du droit
Le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi simplifiant le droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
