Questions cribles thématiques : "La crise financière européenne"

Débat sur les nanotechnologies

Débat sur l' optimisation des moyens des collectivités territoriales

Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia

Débat sur les retraites

Débat préalable au Conseil européen

Question orale avec débat relative à la politique de contraception et d' interruption volontaire de grossesse

Débat sur « La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires, un an après  »

Questions cribles thématiques : "La justice, le point sur les réformes à venir"

Questions cribles thématiques : " Pouvoir et médias"

Question orale avec débat sur la situation de la gendarmerie nationale

Question orale européenne avec débat sur la transposition de la directive « services »

Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

Question orale avec débat sur le bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

Question orale avec débat sur la situation des personnes prostituées

Questions cribles thématiques sur la politique industrielle

Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision

Questions cribles thématiques sur "le logement"

Question orale avec débat sur l'avenir de l'industrie du raffinage en France

Débat sur les conséquences de la sécheresse en 2003

Question orale avec débat sur les dispositifs de lutte contre les discriminations

Débat sur le coût des 35 heures pour l'État et la société

Débat sur l'encadrement juridique de la vidéo-surveillance

Questions cribles thématiques sur "l'éducation et l'ascension sociale"

Débat sur le désarmement, la non-prolifération et la sécurité de la France

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010

Questions cribles thématiques sur l'avenir des territoires ruraux

Questions cribles thématiques sur l'hôpital

Question orale avec débat sur le renforcement des droits des personnes placées en garde à vue

Questions cribles thématiques sur "Copenhague et après ?"

Questions cribles thématiques sur le plan de relance et l'emploi

Question orale avec débat sur l'application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale

Débat sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Débat sur l'évaluation de la loi de modernisation de l'économie (LME)

Débat sur le Moyen-Orient

Débat "Pénibilité, emploi des séniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010?"

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, tendant à l'organisation d'une consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique sur le changement de statut de ces collectivités

Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009

Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales

Question orale avec débat sur la numérisation du livre

Débat sur l'Afghanistan

Question orale avec débat sur la décentralisation des enseignements artistiques

Questions cribles thématiques sur l'immigration

Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009

Débat sur les prélèvements obligatoires

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Question orale avec débat sur le contrôle parlementaire de l'action du Fonds stratégique d'investissement

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Question orale avec débat sur l'expérimentation des jardins d'éveil

Débat sur la réforme du lycée

Débat sur la situation des départements d'Outre-mer

Questions cribles thématiques sur les crises agricoles