À retenir : les temps forts de la semaine sénatoriale

Finances publiques

14h30 et soir : Examen du PJLO, adopté par l'AN, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (procédure accélérée) : M. François Marc (Soc - Finistère), R.

Finances publiques

Suspension de la séance de l'après-midi : Examen des amendements sur le TC sur le PJLO relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques : M. François Marc (Soc - Finistère), R.

Groupe interparlementaire

Dans le cadre du groupe d'amitié France-Afrique du Sud, déplacement d'une délégation du groupe en Afrique du Sud, du 28 octobre au 4 novembre.

Groupe interparlementaire

Dans le cadre du groupe d'amitié France-Chypre, accueil d'une délégation de parlementaires chypriotes, du 28 au 31 octobre.

17h00 : Groupe interparlementaire

Colloque organisé par le groupe France-Moldavie, en collaboration avec l'association "Cercle Moldavie".

Matin : Groupes politiques

Réunions des groupes politiques du Sénat.

Questions orales

9h30 : Séance de questions orales.

Finances publiques

14h30 : Suite du PJLO, adopté par l'AN , relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (procédure accélérée) : M. François Marc (Soc - Finistère), R.

Tarification de l'énergie

Examen de la PPL, adoptée par l'AN, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (procédure accélérée) : M. Daniel Raoul (Soc - Maine-et-Loire), R. AF/ECO.

Cour de justice de la République

En outre, de 15h00 à 16h30 : Scrutin pour l'élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. (Ce scrutin secret se déroulera, pendant la séance, dans la Salle des Conférences.)

Tarification de l'énergie

14h45 : Désignation d'un rapporteur, en remplacement de M. Roland Courteau (Soc - Aude), sur la PPL, adoptée par l'AN, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (procédure accélérée). Eventuellement, à l'issue de la discussion générale - Examen des amendements sur la PPL visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.

16h00 : Groupe d'études du tourisme et des loisirs

[Groupe d'études du tourisme et des loisirs] Auditions de MM. Daniel Fasquelle, président du Club France terre de tourisme, et Axel Bernia, directeur de la société Smartbox & co.

15h00 : Audition de M. Collet-Billon

Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le PLF pour 2013 (programme "Équipement des forces" de la mission "Défense").

16h30 : Audition de Mme Conway-Mouret

Audition de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger, sur le PLF pour 2013 (programme "Français à l'étranger et affaires consulaires" de la mission "Action extérieure de l'Etat").

16h30 : Audition de M. Arif

Audition de M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants, sur le PLF pour 2013 (mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation").

Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale

[Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l''éducation nationale] Auditions - 14h30 : M. Patrick Rayou, professeur en sciences de l'éducation à Paris 8, sociologue de l'éducation ; 15h30 : M. Antoine Prost, historien.

16h30 : Audition de M. Peillon et Mme Pau-Langevin

Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, sur le PLF pour 2013.

09h30 : Finances publiques

Eventuellement, suite de l'examen des amendements sur le TC sur le PJLO relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques : M. François Marc (Soc - Finistère), R.

14h30 : Audition de M. Lurel

Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le PLF pour 2013 (mission "Outre-mer") : MM. Félix Desplan (Soc - Guadeloupe) et Christian Cointat (UMP - Français établis hors de France), R.

17h00 : Audition de M. Sauvé

Salle Médicis - Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, sur le PLF pour 2013 (mission "Conseil et contrôle de l'Etat", programme "Conseil d'Etat et autres juridictions administratives").

17h00 : Audition de M. Barnier

Assemblée nationale - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale.

16h30 : Auditions de M. Fenech et Mme Picard

Salle Clemenceau - Auditions, ouvertes au public et à la presse, de M. Georges Fenech, ancien président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES), et Mme Catherine Picard, présidente de l'Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes (UNADFI).

17h30 : Formation des responsables locaux

Examen du rapport de M. Antoine Lefèvre (UMP - Aisne) sur la formation des responsables locaux.

14h30 : Perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020

Examen de la PPRE relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020.

15h00 : Taxe sur les transactions financières

Mme Fabienne Keller (UMP - Bas-Rhin) auditionnera M. Roland Bellegarde, membre du Comité de direction de NYSE Euronext, directeur général délégué des marchés internationaux d'actions et de la cotation d'Euronext.

Après-midi : Groupe interparlementaire

Dans le cadre du groupe d'amitié France-Malte, entretien entre S. Exc. M. Pierre Clive Agius, ambassadeur de Malte à Paris, et M. Philippe Darniche (NI - Vendée), président du GIA.

Audition de M. Mortureux

Salle Clemenceau - 9h30 : Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Pr Séralini sur les effets à long terme des OGM associés à des pesticides (en commun avec la commission du développement durable).

Tarification de l'énergie

Eventuellement, suite de l'examen des amendements sur la PPL, adoptée par l'AN, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (procédure accélérée).

09h30 : Audition du général Mercier

Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'Air, sur le PLF pour 2013 (mission "Défense").

15h00 : Audition de l'amiral Rogel

Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine, sur le PLF pour 2013 (mission "Défense").

16h30 : Audition de M. Valls

Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, sur le PLF pour 2013 (programme "Gendarmerie" de la mission "Sécurité" et mission "Immigration, asile et intégration").

16h30 : Audition de Mmes Touraine, Delaunay, Bertinotti et Carlotti

Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille, et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le PLF pour 2013 (missions "Santé" et "Solidarité, insertion et égalité des chances").

Groupe de travail sur l'éthique du sport

[Groupe de travail sur l'éthique du sport] Auditions - 14h30 : M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; 15h15 : M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service de Traitement du renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin).

09h30 : Audition de M. Mortureux

Salle Clemenceau - Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Pr Séralini sur les effets à long terme des OGM associés à des pesticides (en commun avec la commission des affaires économiques).

10h45 : Participation du public

Examen du rapport et du TC sur le PJL relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (procédure accélérée) : Mme Laurence Rossignol (Soc - Oise), R.

Rapport de M. Frécon

9h00 : PLF 2013 - Examen du rapport de M. Jean-Claude Frécon (Soc - Loire), R.S., sur la mission "Engagements financiers de l'Etat" (et article 65), les comptes de concours financiers "Accords monétaires internationaux" et "Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics" et les comptes d'affectation spéciale "Participation de la France au désendettement de la Grèce" et "Participations financières de l'Etat".

Rapport de M. de Legge

Examen du rapport de M. Dominique de Legge (UMP - Ille-et-Vilaine), R.S., sur la mission "Sécurité civile".

Rapport de M. Emorine

Examen du rapport de M. Jean-Paul Emorine (UMP - Saône-et-Loire), R.S., sur la mission "Pouvoirs publics".

Programmation des finances publiques

Examen du rapport de M. François Marc (Soc - Finistère), R., et élaboration du TC sur le PJL, adopté par l'AN , de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017.

09h30 : Soirées en lien avec le déroulement des études

Examen du rapport d'information de Mme Corinne Bouchoux (Écolo - Maine-et-Loire) et M. André Reichardt (UMP - Bas-Rhin) sur la prévention et l'accompagnement pour l'organisation des soirées en lien avec le déroulement des études.

La réflexion éthique en Europe

M. Jean-Louis Lorrain (UMP - Haut-Rhin) auditionnera à 11 h 30, le professeur Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) et à 15 h 30, Mme Dominique Faudot, présidente du bureau de la Commission permanente du Conseil national des universités (C-CNU), M. Gilles Denis et Mme Isabelle Krzywkowski, membres du bureau de la C-CNU.

Groupe interparlementaire

Dans le cadre du groupe d'étude et de contact France-République démocratique de Corée, visite d'une délégation de l'Assemblée populaire suprême de Corée du Nord, conduite par M. Ri Jong Hyok, président du groupe interparlementaire d'amitié Corée-France, du 31 octobre au 4 novembre.

OSCE

Déplacement de MM. Alain Néri (Soc - Puy-de-Dôme) et Jean Bizet (UMP - Manche) à Washington D.C. (États-Unis) dans le cadre d'une mission d'observation des élections générales, du 2 au 7 novembre.

Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation de sénateurs du Royaume du Cambodge, du 4 au 11 novembre.