À retenir : L'actualité sénatoriale pour la semaine de 25 au 30 mars 2013

Activités internationales

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Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Union interparlementaire

Du 21 au 26 mars : Déplacement à Quito (Équateur) à l'occasion de la 128ème Assemblée de l'Union interparlementaire (Mme Michèle André (Soc - Puy-de-Dôme), M. Robert del Picchia (UMP - Français établis hors de France), Mme Josette Durrieu (Soc - Hautes-Pyrénées), M. Hervé Maurey (UDI-UC - Eure).

Coopération interparlementaire

Du 18 mars au 12 avril

Cycle de formation francophone organisé conjointement par l'ENA, l'Assemblée nationale et le Sénat (CISAP) sur l'organisation du travail parlementaire.

Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales

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Présidence

14h30 - Hémicycle : Présidence de séance - Suppression de la taxe professionnelle

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Groupes politiques

Matin : Groupes politiques

Réunions des groupes politiques du Sénat.

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Séance publique

9h30 : Questions orales

Séance de questions orales.

14h30 : Mission commune d'information : Suppression de la taxe professionnelle

Suite du débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale.

17h00 : Débat sur le rayonnement culturel de la France à l'étranger

(demande du groupe UMP).

21h30 : Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne

(demande de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques).

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Commissions
Commission des affaires économiques

15h00 - Salle Clemenceau : Audition, ouverte au public et la presse

en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES). Cette audition est suivie d'un vote.

16h30 - Salle Clemenceau : Audition, ouverte au public et la presse

de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique.

17h00 : Section "Cheval" du groupe d'études "Elevage"

Audition de MM. Eric Vigoureux, président de la Fédération de la boucherie hippophagique de France (FBHF), et Michel Beaubois, président d'Interbev Equins.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15h00 : Audition du professeur François Godement

sur la situation intérieure et extérieure de la Chine.

16h30 : Audition de M. Enver Hoxhaj

ministre des affaires étrangères de la République du Kosovo.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Groupe de travail "Relations entre les éditeurs et les producteurs dans le domaine des droits sur les programmes audiovisuels"

Auditions : 14h30 : M. Tixier, producteur et réalisateur ; 15h30 : MM. Belmer, DG, et Zegna-Rata, directeur des relations institutionnelles, de Canal+ ; 16h30 : Mme Azoulay, directrice générale déléguée, et M. Blanchot, directeur de l'audiovisuel et de la création numérique, du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) ; 17h30 : MM. Paolini, PDG, Paoli, direction des relations internationales et du développement, Counillon, SG, et Mme Lasnon, responsable des affaires réglementaires, de TF1.

15h00 : Autonomie des universités : quel bilan ?

Examen du rapport d'information de Mme Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise) et M. Ambroise Dupont (UMP - Calvados) sur la mise en œuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (réunion commune avec la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois).

Commission du développement durable

15h00 - Salle 263 : Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur les énergies marines renouvelables

18h30 : Groupe d'études "Gestion des déchets"

Audition de Mme Patricia Blanc, directrice générale de la prévention des risques au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Commission pour le contrôle de l'application des lois

15h00 : Autonomie des universités : quel bilan ?

Examen du rapport d'information de Mme Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise) et M. Ambroise Dupont (UMP - Calvados) sur la mise en œuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (réunion commune avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

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Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

Examen du rapport

« Synthèse des propositions adoptées par la délégation susceptibles d'animer les discussions législatives à venir » de Mme Jacqueline Gourault (UDI-UC - Loir-et-Cher) et M. Edmond Hervé (Soc - Ille-et-Vilaine).

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Activités internationales

Auditions : "Normes européennes en matière de déplacement des travailleurs"

Entretiens de M. Éric Bocquet (CRC - Nord) à Bruxelles : avec Mmes Veronica Nilsson (Confédération européenne des syndicats), Anabela Gago (Commission européenne) et Annie Guyader (Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne).

Bruxelles

Participation de Mme Bernadette Bourzai (Soc - Corrèze) à une réunion interparlementaire sur l'application du droit européen de l'environnement.

Déplacement à Bruxelles

du 26 au 27 mars de MM. Jean Arthuis (UDI-UC - Mayenne) et Marc Massion (Soc - Seine-Maritime) dans le cadre du contrôle budgétaire « le dispositif de soutien aux exportations agroalimentaires ».

Coopération interparlementaire

19h00 : France-Québec

Trophées culinaires.

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales

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Présidence

10h00 - Salon de Musique : M. Binh Minh PHAM, Ministre des Affaires étrangères du Vietnam

15h00 - Bureau du Président : M. Paul NEAOUTYINE, Président de la Province Nord de la Nouvelle-Calédonie, et M. André NEMIA, Conseiller spécial

18h00 - Grilles du Jardin : Inauguration de l'exposition sur les 100 ans du Tour de France

19h00 - Salons de Boffrand : Réception à l'occasion de l'inauguration de l'exposition sur les 100 ans du Tour de France

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Séance publique

De 14h30 à 18h30 : Service d'aide à l'enfance

Examen de la PPL relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge : Mme Catherine Deroche (UMP - Maine-et-Loire), R.

21h00 : Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle

(demande du groupe CRC).

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Commissions
Commission des affaires économiques

10h30 : Audition de M. Jean-Louis Dumont

président de l'Union sociale pour l'habitat.

14h30 : Audition de M. Dominique Braye

président de l'agence nationale de l'habitat.

16h00 - Salle 263 : Audition, ouverte au public et à la presse

en application de l'article L. 132-2 du code de l'énergie, de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE). Cette audition est suivie d'un vote.

Environnement : adaptation au droit de l'UE dans le domaine du développement durable

Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10h00 : Communication de MM. Jacques Berthou (app. Soc - Ain) et Jean-Marie Bockel (UDI-UC - Haut-Rhin)

sur la PP de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et de l'information dans l'Union (E8076), et sur la stratégie européenne de cybersécurité « un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé ».

Accord France-Uruguay : sécurité sociale

Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l'Uruguay.

Commission des affaires sociales

Salaires outre-mer

9h30 : Examen du rapport, des amendements et adoption du TC sur la PPL relative aux bas salaires outre-mer : M. Michel Vergoz (Soc - La Réunion), R.

Bonus pour les salariés outre-mer

Examen du rapport, des amendements et adoption du TC sur la PPL visant à proroger le dispositif ouvrant la possibilité du versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'une entreprise implantée dans une région ou un département d'outre-mer (à l'exception de Mayotte), à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Martin ou à Saint-Barthélemy : M. Michel Vergoz (Soc - La Réunion), R.

Journée nationale de la Résistance

Examen des amendements sur la PPL relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance : M. Ronan Kerdraon (Soc - Côtes d'Armor), R.

Service d'aide à l'enfance

Examen des amendements sur la PPL relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge : Mme Catherine Deroche (UMP - Maine-et-Loire), R.

Mission sur la situation sociale des personnes prostituées

Auditions par Mme Chantal Jouanno (UDI-UC - Paris) et M. Jean-Pierre Godefroy (Soc - Manche), rapporteurs.

15h00 : Ministère de l'intérieur

M. Yann Sourisseau, chef de l'office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH), direction centrale de la police judiciaire, ministère de l'intérieur.

16h00 : Préfecture de police de Paris

M. Christian Kalck, chef de la brigade de répression du proxénétisme, Préfecture de police de Paris.

17h00 : Amicale du nid

M. Jean-Christophe Tete, directeur territorial, Paris et des Hauts-de-Seine ; Mme Marie-Claude Richet, présidente du comité territorial, Paris ; M. Henri Broche, président du comité territorial, Hauts-de-Seine.

18h00 : Ministère des affaires sociales et de la santé

M. Jean-Benoît Dujol, sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, direction de la sécurité sociale (DSS), ministère des affaires sociales et de la santé.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

11h00 : Audition de M. Xavier Nau

rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental, sur l'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

17h00 : Audition de M. Vincent Peillon

ministre de l'éducation nationale, sur le PJL, adopté par l'AN, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Commission du développement durable

9h30 : Audition de M. Jean-Louis Bianco

président de la mission de concertation sur le projet de réforme ferroviaire.

11h00 : Expertise en matière de santé et d'environnement

Examen du rapport et du TC sur la PPL, modifiée par l'AN, relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte : M. Ronan Dantec (Écolo - Loire-Atlantique), R.

Conseil national du numérique

Nomination d'un membre titulaire du conseil national du numérique.

Conseil national de la mer et des littoraux.

Nomination d'un membre suppléant du conseil national de la mer et des littoraux.

Environnement : adaptation au droit de UE dans le domaine du développement durable

Nomination d'un rapporteur sur le PJL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable.

Commission des finances

9h30 : Audition de M. David Azéma

commissaire aux participations de l'Etat, directeur général de l'Agence des participations de l'Etat, sur l'État actionnaire.

Contrôle budgétaire

Communication de M. François Patriat (Soc - Côte d'Or), RS, sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage.

Commission des lois

9h30 : Élection des conseillers municipaux et modification du calendrier électoral : Désignation des candidats à la CMP

Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte pour les dispositions restant en discussion du PJLO relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux, et du PJL relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral.

Nomination d'un rapporteur sur les propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil

portant création d'un système d'entrée/sortie pour l'enregistrement des entrées et sorties des ressortissants de pays tiers franchissant les frontières extérieures des États membres de l'UE (E 8134) ; modifiant le règlement (CE) n° 562/2006 en ce qui concerne l'utilisation du système d'entrée/sortie (EES) et le programme d'enregistrement des voyageurs (RTP) (E 8135) ; portant création d'un programme d'enregistrement des voyageurs (E 8136).

Sécurisation de l'emploi

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi (procédure accélérée).

Communication de M. Simon Sutour (Soc - Gard)

sur la PPRE, présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement du Sénat, sur la protection des données personnelles.

Usage des armes à feu

Examen du rapport et du TC sur la PPL visant à renforcer la protection pénale des forces de sécurité et l'usage des armes à feu : Mme Virginie Klès (app. Soc - Ille-et-Vilaine), R.

Racolage public

Examen des amendements sur le TC sur la PPL visant à l'abrogation du délit de racolage public : Mme Virginie Klès (app. Soc - Ille-et-Vilaine), R.

Communication de M. Christian Cointat (UMP - Français établis hors de France)

en sa qualité de représentant du Sénat au Comité national de l'Initiative française sur les récifs coralliens (IFRECOR).

Mission d'information sur l'action extérieure de la France

10h00 : Réunion constitutive

Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage

15h00 - Salle Clemenceau : Auditions, ouvertes au public et à la presse, de

Mme Lasne, directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage ; M. Verdy, directeur du département des contrôles de l'agence française de lutte contre le dopage ; M. Lamour, député de Paris, ancien ministre des sports ; M. Bourely, chef du bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Mission commune d'information sur la filière viande

17h00 : Réunion constitutive

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Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09h00 - Assemblée nationale : Médecine personnalisée : quels défis scientifiques, techniques et médicaux ?

Audition publique, ouverte à la presse.

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

15h00 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?

Présentation par M. Jean-Etienne Antoinette (app. Soc - Guyane) d'une étude de législation comparée sur les ressources minérales marines profondes.

15h30 : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM

Examen de la PPR sur le renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM.

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Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Pays de la Corne de l'Afrique

Petit déjeuner en présence de l'ambassadeur de France en Éthiopie.

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations

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Présidence

09h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Débat sur la journée nationale de Résistance

15h00 - Hémicycle : Questions d'actualité au Gouvernement

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Séance publique

De 9h00 à 13h00 : Journée nationale de la Résistance

Examen de la PPL relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance : M. Ronan Kerdraon (Soc - Côtes d'Armor), R.

15h00 : Questions d'actualité au gouvernement

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.

De 16h15 à 20h15

Racolage public

Examen de la PPL visant à l'abrogation du délit de racolage public : Mme Virginie Klès (app. Soc - Ille-et-Vilaine), R.

Question orale avec débat n° 2

de Mme Aline Archimbaud (Écolo - Seine-Saint-Denis) à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les droits sanitaires et sociaux des détenus.

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Commissions
Commission des affaires européennes

10h00 : Alimentation

Examen du rapport sur la PPR tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation : Mme Catherine Morin-Desailly (UDI-UC - Seine-Maritime), R.

Point d'actualité sur la situation en Hongrie : M. Bernard Piras (Soc - Drôme)

Nomination de rapporteurs

Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage

10h00 : Audition

de M. Damien Ressiot, journaliste au journal « L'Equipe », spécialiste des questions relatives au dopage.

Salle Clemenceau - Auditions, ouvertes au public et à la presse, de

M. Armand Megret , médecin fédéral national de la Fédération française de cyclisme ; M. Philippe-Jean Parquet , docteur en psychiatrie et addictologie, président de l'Institut régional du bien-être, de la médecine et du sport santé du Nord-Pas-de-Calais.

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Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

14h15 - 4 rue Casimir Delavigne : Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?

Audition, ouverte au public et à la presse, sur "Les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée".

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

Auditions : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?

9h15 : M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières ; 10h15 : M. Olivier Appert, président de l'Institut français du pétrole et des énergies nouvelles ; 11h15 : Mme Marie-Anne Besançon, directeur juridique et Accords Exploration-Production, et de M. François Tribot-Laspiere, adjoint au directeur des affaires institutionnelles Total.