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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 27 janvier 2014 au 2 février 2014
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité pour la semaine du 27 janvier au 1er février

Cette semaine, les sénateurs examinent en deuxième lecture le projet de loi relatif à la consommation.


Du lundi 27 à 16h au mercredi 29 janvier éventuellement, les sénateurs examinent en deuxième lecture le projet de loi relatif à la consommation.

Mardi 28 janvier à 16h, la mission commune d'information Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet poursuit ses auditions.

Du mercredi 29 janvier après-midi au samedi 1er février éventuellement, les sénateurs examinent en deuxième lecture le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.

Mercredi 29 janvier à 14h30, la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds poursuit ses auditions, ouvertes à la presse.

Mercredi 29 janvier à 14h30, la mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques organise des auditions, ouvertes au public et à la presse, avec des journalistes.

Mercredi 29 janvier à 14h30, la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales organise une table ronde, ouverte au public et à la presse, avec les responsables de ligues sur la régulation du sport professionnel.

Mercredi 29 janvier à 14h30, la mission commune d'information sur les rythmes scolaires poursuit ses auditions, ouvertes au public et à la presse.

Mercredi 29 janvier à 12h, la commission du développement durable présente à la presse son rapport sur la loi littoral.

Jeudi 30 janvier à 10h30, la délégation aux droits des femmes organise des auditions sur les stéréotypes dans les manuels scolaires.

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Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

Déplacement de Jean-Pierre Bel en Tunisie.




Séance publique

Consommation

16h00 et le soir : Examen du PJL, adopté par l'AN en deuxième lecture, relatif à la consommation : MM. Martial Bourquin (Soc - Doubs) et Alain Fauconnier (Soc - Aveyron), R. AF/ECO.




Commissions
Commission des affaires économiques

Economie réelle

A la suspension du soir : Examen du rapport pour avis sur la PPL visant à reconquérir l'économie réelle : M. Martial Bourquin (Soc - Doubs), R.a.


Consommation

Examen des amendements sur le TC sur le PJL, adopté par l'AN en deuxième lecture, relatif à la consommation : MM. Martial Bourquin (Soc - Doubs) et Alain Fauconnier (Soc - Aveyron), R.




Activités internationales

Athènes (Grèce) : Réunion des Présidents de la COSAC

Du 26 au 27 janvier : Participation de M. Simon Sutour (Soc - Gard), président de la commission des affaires européennes.

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

"Union bancaire - Le Mécanisme de résolution unique"

Entretiens de M. Richard Yung (Soc - Français établis hors de France) - 15h00 : Groupe BNP Paribas : MM. Jean Clamon, délégué général, Jean-Jacques Santini, responsable de la direction des affaires institutionnelles, et Mark Venus, responsable du département redressement et résolution ; 16h00 : M. Paul Jorion, titulaire de la chaire "Stewardship of Finance" à la Vrije Universiteit de Bruxelles.

Commission des affaires européennes


Assemblées parlementaires européennes

Conseil de l'Europe

Du 26 au 31 janvier : Première partie de la session ordinaire de 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation de l'Assemblée nationale du Québec conduite par son Président, M. Jacques Chagnon.

Contacts : Marie-Pascale Boutry - Tél. : 01 42 34 23 12 ; Anne-Laure Saint-Dizier - Tél. : 01 42 34 21 67


Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

13h00 - Hôtel de Matignon : Déjeuner de la majorité.


17h00 - Présidence : Entretien avec Bartholomée Ier, Patriarche oecuménique de Constantinople.


19h30 - Sénat : Voeux du Groupe écologiste.


20h00 : Salon Napoléon

Dîner en l'honneur de M. Charles Bolden, président-directeur général de la NASA, en présence de M. Bertrand Auban, sénateur de la Haute-Garonne, président du Groupe des parlementaires sur l'espace, et des industriels de l'industrie spatiale.




Groupes politiques

Matin : Réunions des groupes politiques du Sénat.




Séance publique

Consommation

14h30 et le soir : Suite de l'examen du PJL, adopté par l'AN en deuxième lecture, relatif à la consommation : MM. Martial Bourquin (Soc - Doubs) et Alain Fauconnier (Soc - Aveyron), R. AF/ECO.




Commissions
Commission des affaires économiques

Consommation

9h30 : Suite de l'examen des amendements sur le TC sur le PJL, adopté par l'AN en deuxième lecture, relatif à la consommation : MM. Martial Bourquin (Soc - Doubs) et Alain Fauconnier (Soc - Aveyron), R.



Commission des affaires sociales

16h00 : Coopération entre professionnels de santé

Présentation du rapport d'information de Mme Catherine Génisson (Soc - Pas-de-Calais) et M. Alain Milon (UMP - Vaucluse) sur la coopération entre professionnels de santé.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Salle Médicis : Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ)

Auditions, ouvertes au public et à la presse : 14h00 : M. Gilles Roussel, président de la commission "formation" de la Conférence des présidents d'université (CPU), accompagné de MM. Baillat, président de l'université de Reims et vice-président de la commission formation et insertion professionnelle à la CPU, et Karl Stoeckel, conseiller parlementaire à la CPU ; 15h00 : Mme Catherine Gay-Boisson, proviseure du lycée Emmanuel Mounier d'Angers.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

Salle Médicis : Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ)

16h00 : Table ronde, ouverte au public et à la presse, des organisations étudiantes : Union nationale des étudiants de France ; M. Charles Bozonnet, vice-président en charge des affaires académiques de la Fédération des associations générales étudiantes ; M. Guillaume Filliard, président de Promotion et défense des étudiants (PDE) ; M. Thibaut Sellier, de la Confédération étudiante ; MM. Philippe Thomazo et Jean-Rémi Costa, délégué national adjoint de l'UNI en charge de l'Ile-de-France, du Mouvement des étudiants.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission des finances

Economie réelle

9h30 : Examen du rapport pour avis sur la PPL visant à reconquérir l'économie réelle : M. Jean-Marc Todeschini (Soc - Moselle), R.a.


Salle Clemenceau : Audition ouverte au public et à la presse

14h30 : M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence (en commun avec la commission des lois et la commission des affaires européennes).

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr

Salle 131 : Audition ouverte à la presse

16h45 : M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2013.



Commission des lois

Economie réelle

9h30 : Examen du rapport pour avis sur la PPL, adoptée par l'AN, visant à reconquérir l'économie réelle (procédure accélérée) : M. Félix Desplan (Soc - Guadeloupe), R.a.


Salle Clemenceau : Audition ouverte au public et à la presse

14h30 : M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence (en commun avec la commission des finances et la commission des affaires européennes).

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

Salle Clemenceau : Audition ouverte au public et à la presse

14h30 : M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence (en commun avec la commission des lois et la commission des finances).

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

Audition

16h00 : M. David Fayon, administrateur des postes et télécoms, auteur de "Géopolitique d'Internet : qui gouverne le monde?" (2013).


Audition

17h00 : M. Bernard Stiegler, directeur de l'institut de recherche et d'innovation du Centre Pompidou.




Activités internationales

Normes sociales européennes dans les transports

Entretiens de M. Éric Bocquet (CRC - Nord) - 14h30 : Mme Martine Palis, chef du bureau des études juridiques et conventions internationales de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) ; 15h30 : M. Pierre Mattei, directeur général de Corsica Ferries France.

Commission des affaires européennes

12h30 : Déjeuner du bureau de la commission des finances avec M. Joaquín Almunia

commissaire européen chargé de la concurrence.

Commission des finances


Assemblées parlementaires européennes

Conseil de l'Europe

Du 26 au 31 janvier : Première partie de la session ordinaire de 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74

Présidence
Séance publique
Commissions
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

09h00 - Commission de la culture : Présidence de la Commission administrative paritaire.


11h00 - Présidence : Entretien avec Son Excellence Zhai Jun

Ambassadeur de la République populaire de Chine.


14h30 : Présidence

Galette offerte par la Chambre professionnelle des boulangers-pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne.


18h30 - Salons de Boffrand : Voeux du Groupe parlementaire Espace

en présence de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et de M. Bertrand Auban, sénateur de la Haute-Garonne, Membre du groupe d'études sur l'aviation civile.


19h00 - Sénat : Voeux du Groupe communiste, républicain et citoyen.




Séance publique

14h30 et le soir


Consommation

Suite de l'examen du PJL, adopté par l'AN en deuxième lecture, relatif à la consommation : MM. Martial Bourquin (Soc - Doubs) et Alain Fauconnier (Soc - Aveyron), R. AF/ECO.


Logement et urbanisme

Examen en deuxième lecture du PJL, adopté avec modifications par l'AN en deuxième lecture, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : MM. Claude Dilain (Soc - Seine-Saint-Denis) et Claude Bérit-Débat (Soc - Dordogne), R. AF/ECO.




Commissions
Commission des affaires économiques

Consommation

9h30 : Désignation des candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le PJL relatif à la consommation (sous réserve de sa convocation par le Premier ministre).


Logement et urbanisme

Désignation des candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le PJL pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (sous réserve de sa convocation par le Premier ministre).


Artisanat, commerce et très petites entreprises

Nomination d'un rapporteur sur le PJL relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (sous réserve de son adoption par l'AN et de sa transmission).


Logement et urbanisme

Examen des amendements sur le TC sur le PJL pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (2ème lecture) : MM. Claude Dilain (Soc - Seine-Saint-Denis) et Claude Bérit-Débat (Soc - Dordogne), R.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10h00 : Négociations israélo-palestiniennes

Audition de M. David Pollock, chercheur au Washington Institute for Near East Policy, sur les négociations israélo-palestiniennes.



Commission des affaires sociales

Santé et Union européenne

9h30 : Examen du rapport, des amendements et adoption du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé : M. Jacky Le Menn (Soc - Ille-et-Vilaine), R.


Economie réelle

Examen du rapport, des amendements et adoption du TC sur la PPL, adoptée par l'AN après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle : Mme Anne Emery-Dumas (Soc - Nièvre),R. Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Matin : Ecole vétérinaire d'Alfort

Sous la présidence de Mme Marie-Christine Blandin (Écolo - Nord), visite d'une délégation de sénateurs de la commission.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10h00 - Salle 67 : Audition ouverte au public et à la presse

MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la mise en oeuvre par la France du Paquet énergie-climat.

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


Commission des finances

Taxe d'accompagnement

9h30 : Nomination d'un rapporteur sur la PPL visant à modifier l'affectation de la taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base, dite d'accompagnement.


Formation professionnelle et dialogue social

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur sur le PJL relatif à la formation professionnelle et au dialogue social (sous réserve de son dépôt et de sa transmission).


Affaires européennes

Nomination d'un rapporteur spécial des crédits du prélèvement européen (« Affaires européennes »).


Nomination à un organisme extraparlementaire

Nomination d'un candidat au poste de sénateur appelé à siéger comme membre suppléant au sein de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer.


Contrôle budgétaire

Communication de MM. Jean Germain (Soc - Indre-et-Loire) et Pierre Jarlier (UDI-UC - Cantal), R.S., sur le bilan et perspectives d'évolution de la REOM et de la TEOM (redevance et taxe d'enlèvement des ordures ménagères).


Approfondissement de l'Union économique et monétaire

Examen du rapport et élaboration du TC sur la PPRE sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire : M. François Marc (Soc - Finistère), R.


Union européenne

11h30 : Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) (semaine parlementaire du semestre européen) - Communication de MM. Philippe Marini (UMP - Oise), Jean Arthuis (UDI-UC - Mayenne) et Richard Yung (Soc - Français établis hors de France).


Audition conjointe

14h30 : MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean-Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour, sur les perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF).



MCI sur l'accès aux documents administratifs

Salle 67 : Auditions ouvertes au public et à la presse

14h30 : Mmes Martine Orange, Mathilde Mathieu et M. Jérôme Hourdeaux, journalistes à Médiapart ; 15h15 : M. Rémi Noyon, journaliste à Rue 89 ; 16h00 : MM. Edouard Perrin et Paul Moreira, journalistes à Premières lignes ; 16h45 : M. Pierre Falga, journaliste à L'Express.



CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

Salle 213 : Auditions ouvertes à la presse

14h30 : M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports (4BT), direction du budget ; 16h30 : Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI), M. Dariusz Kaczynski, sous-directeur des droits indirects, Mme Anny Corail, chef de la mission taxe poids lourds, et MM. Jérôme Fournel, ancien directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI), et Henri Havard, ancien sous-directeur des droits indirects.



Mission commune d'information sur les rythmes scolaires

Salle Médicis : Auditions ouvertes au public et à la presse

14h30 : MM. Eric Favey, secrétaire général adjoint de la Ligue de l'enseignement, et Arnaud Tiercelin, responsable éducation ; M. Jean-Luc Cazaillon, président du Collectif des associations pour l'école (CAPE), et Mme Marie-Claude Cortial ; M. Jean-Michel Sautreau, président de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP), Mme Véronique Moreira, inspectrice de l'éducation nationale, vice-présidente de l'USEP ; M. Jacques Durand, président de Jeunesse au plein air (JPA), Mme Anne Carayon, secrétaire générale. 16h30 : MM. Alain Rei, président du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID), Pierre Lombard et Samuel Auxerre, secrétaires, et Patrick Salvi, webmaster.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Mission commune d'information sur le sport professionnel

14h30 - Salle Clemenceau : Table ronde consacrée aux ligues de sport professionnel, ouverte au public et à la presse

Introduction de M. Michel Savin (UMP - Isère), président de la mission commune d'information - Interventions de : M. Paul Goze, président de la Ligue nationale de rugby ; M. Jean-Paul Aloro, président de la Ligue nationale de volleyball ; M. Dominique Juillot, vice-président de l'Association nationale des ligues de sport professionel et premier vice-président de la Ligue nationale de basketball ; M. Jean-Pierre Hugues, directeur général de la Ligue de football professionnel ; M. Etienne Capon, directeur général de la Ligue nationale de handball. Débat sur les ligues de sport professionnel. Conclusion par M. Stéphane Mazars (RDSE - Aveyron), rapporteur de la mission commune d'information.

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr



Conférences de presse

12h00 - Salle A 120 : Loi "littoral"

Sous la présidence de M. Raymond Vall (RDSE - Gers), présentation du rapport d'information de M. Jean Bizet (UMP - Manche) et Mme Odette Herviaux (Soc - Morbihan) sur la loi "littoral", au nom de la commission du développement durable.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr



Activités internationales

Normes sociales européennes dans les transports

Entretien de M. Éric Bocquet (CRC - Nord) - 16h30 : M. Michel Le Cavorzin, secrétaire fédéral (Fédération nationale des syndicats maritimes FNSM CGT).

Commission des affaires européennes


Assemblées parlementaires européennes

Conseil de l'Europe

Du 26 au 31 janvier : Première partie de la session ordinaire de 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Groupes interparlementaires

France-Croatie

Entretien avec S. Exc. M. Ivo Goldstein, Ambassadeur de Croatie en France.

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

France-Israël

Entretien avec M. David Pollock, membre du Washington Institute et la représentation en France de l'American Jewish Committee.

Marie DUSSOL
Tél. : 01 42 34 27 64

France-Chine

Entretien avec M. Benoît Vermander, sinologue.

Philippe ROUX-COMOLI
Tél. : 01 42 34 33 12

Présidence
Séance publique
Délégations
Activités internationales



Présidence

08h30 - Présidence : Petit déjeuner avec M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des Finances.


13h00 - Présidence : Déjeuner avec M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions cribles thématiques.




Séance publique

Logement et urbanisme

9h35 : Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL, adopté avec modifications par l'AN en deuxième lecture, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : MM. Claude Dilain (Soc - Seine-Saint-Denis) et Claude Bérit-Débat (Soc - Dordogne), R. AF/ECO.


15h00 à 15h45 : Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique de l'Union euroépenne

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.


16h00 et le soir : Suite de l'ordre du jour du matin.




Délégations
Délégation aux droits des femmes

Auditions "Stéréotypes dans les manuels scolaires"

10h30 : Centre Hubertine Auclert : Mmes Mélanie Gratacos, directrice, et Amandine Berton-Schmitt, chargée de mission éducation ; 11h45 : Mme Sylvie Cromer, sociologue à l'Université de Lille II, chercheure à l'Institut national d'études démographiques (INED).




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Conseil de l'Europe

Du 26 au 31 janvier : Première partie de la session ordinaire de 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Coopération interparlementaire

Visite de M. Tomkus Zilvinas

directeur du département des relations internationales et des opérations au sein du ministère de la Défense lituanien.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Séance publique
Activités internationales



Séance publique

Logement et urbanisme

9h30, 15h00 et le soir : Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL, adopté avec modifications par l'AN en deuxième lecture, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : MM. Claude Dilain (Soc - Seine-Saint-Denis) et Claude Bérit-Débat (Soc - Dordogne), R. AF/ECO.




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Conseil de l'Europe

Du 26 au 31 janvier : Première partie de la session ordinaire de 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Commission des affaires européennes
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74


Coopération interparlementaire

Visite d'étude de cadres du service de la communication de l'Assemblée nationale de Guinée.

Contacts : Loïc Vance - Tél. : 01 42 34 31 71 ; Serena Pitti-Ferrandi - Tél. : 01 42 34 43 61