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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 2 octobre 2017 au 8 octobre 2017
 
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Présidence
Séance publique
Activités internationales



Présidence

Hémicycle : Election du Président du Sénat




Séance publique

15h00 : Ouverture de la session ordinaire 2017-2018




Activités internationales

27 rue de la Convention Paris 15e : Assemblée des Français de l'étranger

27e session plénière de l'Assemblée des Français de l'Etranger

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Présidence
Séance publique
Activités internationales



Présidence

18h30 - Musée du Luxembourg : Inauguration de l'exposition "Rubens - portraits princiers"




Séance publique

Avant 16 heures : Listes des membres des groupes


17h00 : Éventuellement, réunion NI




Activités internationales

27 rue de la Convention Paris 15e : Assemblée des Français de l'étranger

27e session plénière de l'Assemblée des Français de l'Etranger

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

AP-OSCE - Session d'automne à Andorre

Session d'automne à Andorre de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Commission des affaires européennes
Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Groupes interparlementaires

Après-midi : France-Egypte

Entretien de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Présidente du groupe, avec M. Mohamed Sayed Badr Elsayed ALY, Gouverneur de Louxor

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr


Coopération interparlementaire

09h30 - Salle 245 : Présentation sur le thème "le Sénat et les collectivités territoriales"

Organisée dans le cadre du CISAP anglophone "Local Government"

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Activités internationales



Présidence

07h38 - Paris : Invité de l'émission "Les 4 vérités" en direct sur France 2


12h00 - Assemblée nationale : Hommage à Sophie Huet


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance -

- Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d'opposition

- Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat

- Proclamation de la constitution du Bureau définitif




Séance publique

10h00 : Établissement listes candidats VP, questeur et secrétaire


Avant 12 heures : Remise de ces listes à la Présidence.


12h30 : Publication de ces listes.


À 15 heures, en séance publique : Constitution des instances du Sénat


À l'issue de la séance publique (vers 15 h 15) : Réunion des bureaux des groupes


Avant 16 h 45 : Listes des candidats aux sept commissions permanentes


18h30 : Publication de ces listes.


À 18 h 30, en séance publique : Annonce de la publication des listes des candidats aux commissions




Activités internationales

27 rue de la Convention Paris 15e : Assemblée des Français de l'étranger

27e session plénière de l'Assemblée des Français de l'Etranger

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

AP-OSCE - Session d'automne à Andorre

Session d'automne à Andorre de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Commission des affaires européennes
Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Coopération interparlementaire

14h00 : Visite d'étude de M. Amir OHANA, avocat criminologue israélien, député à la Knesset

À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme des personnalités d'avenir

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

17h00 - Salle Clemenceau : Conférence des Présidents


19h30 - Paris : Invité de l'émission "19h Ruth Elkrief" en direct sur BFM TV




Séance publique

À partir de 9 heures : Constitution des bureaux des sept commissions permanentes


Avant 10 h 30 : Listes de candidats à la commission des affaires européennes


À 14 h 30 : Publication de ces listes.


À 14 h 30, en séance publique : Photographie officielle


15h45 : Constitution du bureau de la commission des affaires européennes.


17h00 : Conférence des Présidents (salle Clemenceau)




Commissions
Commission des affaires économiques

10h00 - Salle 263 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

12h00 - Salle Clemenceau : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.



Commission des affaires sociales

11h00 - Salle 213 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.


11h00 - Salle 213 : PJL professions de santé - Examen du rapport et des textes de la commission

Examen du rapport et des textes de la commission sur les projets de loi, adoptés par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée :
- ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 669, 2016-2017) ;
- ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n° 670, 2016 2017) ;
- ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé (n° 671, 2016-2017).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

11h30 - Salle 245 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10h30 - Salle 67 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.


10h30 - Salle 67 : PJL ordonnances Evaluation environnementale - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 666 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (M. Alain Fouché, rapporteur).



Commission des finances

09h00 - Salle 131 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.



Commission des lois

09h30 - Salle 216 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.


09h30 - Salle 216 : PJL Renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.


09h30 - Salle 216 : PJL Renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Désignation des candidats à éventuelle CMP

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.


09h30 - Salle 216 : PPL Soutenir collectivités territoriales dans leur mission d'accueil des gens du voyage - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 557 (2016-2017), présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues, tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage.


09h30 - Salle 216 : PPL Garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 620 (2016-2017) présentée par M. Alain Bertrand et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles.


09h30 - Salle 216 : PPL Renforcer sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 680 (2016-2017), présentée par M. Loïc Hervé et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé.


09h30 - Salle 216 : PPL Réhabiliter la police de proximité - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 715 (2016-2017), présentée par Mme Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter la police de proximité.



Commission des affaires européennes

15h45 - Salle 67 : Constitution du Bureau

Constitution du Bureau.

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Activités internationales

27 rue de la Convention Paris 15e : Assemblée des Français de l'étranger

27e session plénière de l'Assemblée des Français de l'Etranger

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

AP-OSCE - Session d'automne à Andorre

Session d'automne à Andorre de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Commission des affaires européennes
Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales

27 rue de la Convention Paris 15e : Assemblée des Français de l'étranger

27e session plénière de l'Assemblée des Français de l'Etranger

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr