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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 6 novembre 2017 au 12 novembre 2017
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

10h40 - Palais de l'Elysée : Prestation de serment de Mme Dominique Lottin, nommée au Conseil Constitutionnel


18h00 - Présidence : Entretien avec les membres du Comité des signataires de la Nouvelle-Calédonie


18h45 - Salle René Coty : Passage aux 7èmes rencontres du travail




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Suisse

Accueil d'une délégation du Parlement suisse

Pierre DELBANCUT
Direction des services d'information
Tél. : 01 42 34 36 08
p.delbancut

09h00 : France-Palestine

Entretien avec des entrepreneurs palestiniens de haut niveau

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

08h30 - Paris : Invité de l'émission "8h30 Aphatie" en direct sur France Info


18h00 - Présidence : Entretien avec M. François de Rugy, Président de l'Assemblée nationale




Séance publique


Commissions
Commission des affaires économiques

09h00 - Salle 263 : Examen amendements de séance - PJL dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Examen des amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 43 (2017 2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth LAMURE, rapporteur)


09h00 - Salle 263 : Désignation des membres de l'éventuelle CMP - PJL dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement


Eventuellement 13 h 30 - Salle 263 : Suite examen amendements de séance - PJL dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 43 (2017 2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth LAMURE, rapporteur)



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Audition Mme Florence Parly

Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr


Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16h30 - Salle 245 : PLF 2018 - Audition Mme Frédérique Vidal, ministre

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2018.



Commission des finances

14h30 - Salle 131 : PLFSS 2018 - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Alain JOYANDET sur le projet de loi n° 269 (2017-2018) de financement de la sécurité sociale pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale, sous réserve de sa transmission


14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Travail et emploi" et compte d'affectation spéciale

PLF 2018 - Examen du rapport de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi » et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »


14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Culture"

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Vincent EBLE et Julien BARGETON, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »


17h30 - Salle Médicis : Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Pierre Moscovici

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des affaires européennes

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

19h00 - Salle Médicis : PLFR pour 2017 - Audition de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat

Audition de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

17h30 - Salle Médicis : Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques, de la fiscalité et des douanes

En commun avec la commission des finances.

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Suisse

Accueil d'une délégation du Parlement suisse

Pierre DELBANCUT
Direction des services d'information
Tél. : 01 42 34 36 08
p.delbancut

11h00 - Salon Victor Hugo : France-Asie Centrale

Entretien de Mme Nathalie GOULET avec Mme Dinara KEMELOVA, vice-ministre des Affaires étrangères au Kirghizistan

Emmanuelle LE RUYET
Tél. : 01 42 34 46 12

Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

10h00 - Présidence : Entretien avec Mme Delphine Ernotte, Présidente de France Télévisions


19h00 - Salle Clemenceau : Conférence des Présidents


21h00 - Hôtel de Matignon : Dîner "réforme institutionelle"




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle 263 : Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général ANRU

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Examen avis mission "Direction de l'action du Gouvernement"

Examen du rapport pour avis de MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR sur le programme 129 - Coordination du travail gouvernemental - de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2018.


09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Examen avis mission "Action extérieure de l'Etat"

Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL sur le programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2018


09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Examen avis mission "Aide publique au développement"

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT sur les programmes 110 - Aide économique et financière au développement - et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2018


09h30 - Salle Clemenceau : Examen rapport et texte convention services aériens

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 821 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part


09h30 - Salle Clemenceau : Examen rapport et texte convention entraide judiciaire en matière pénale

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 706 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire


09h30 - Salle Clemenceau : Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 382 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou


09h30 - Salle Clemenceau : Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 576 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie


09h30 - Salle Clemenceau : Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 614 (2016-2017) autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam


09h30 - Salle Clemenceau : Nomination de rapporteur

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 6 (2017-2018) autorisant la ratification du protocole sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet


09h30 - Salle Clemenceau : Désignation des sénateurs - Groupe de suivi

Désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne et au sein du  groupe de suivi sur les négociations commerciales



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : PLFSS 2018 - Examen du rapport

Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux, Mme Catherine DEROCHE, rapporteure pour l'assurance maladie, MM. Bernard BONNE, rapporteur pour le secteur médico-social, Gérard DERIOT, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, René-Paul SAVARY, rapporteur pour l'assurance vieillesse et Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure pour la famille.


16h30 : PLF 2018 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat

Audition de Mme Geneviève DARRIEUSSECQ, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018 (Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ») (ouverte au public et à la presse).


17h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Article 13 de la Constitution - Audition Mme Dominique Le Guludec, candidate présidence de la Haute Autorité de santé

Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé (en application de l'article 13 de la Constitution) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

17h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Vote sur proposition nomination aux fonction présidence Haute Autorité de santé

Vote sur cette proposition de nomination.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle 245 : COM Etat-Campus France 2017-2020 - Audition Mme Béatrice Khaiat

Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020.


09h00 - Salle 245 : PLF 2018 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Crédits "Recherche"&"Enseignement supérieur" - Examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de Mme Laure DARCOS sur les crédits Recherche et de M. Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2018.


16h45 - Salle 245 : PLF 2018 - Audition Mme Laura Flessel, ministre

Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2018.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h00 - Salle Médicis : Audition Mme Elisabeth Borne, ministre

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

11h00 - Salle 67 : PLF 2018 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" - Crédits "Transports routiers" - Examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports routiers » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Jean-Pierre CORBISEZ, rapporteur pour avis).


11h00 - Salle 67 : PLF 2018 - Mission "Ecologie" - Crédits "Transports ferroviaires et fluviaux" - Examen rapport avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Gérard CORNU, rapporteur pour avis).



Commission des finances

09h00 - Salle 131 : PLF 2018 - Tome I du rapport général

PLF 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général) - et communication sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers


09h00 - Salle 131 : PLFR pour 2017 - Examen du rapport

Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission


09h00 - Salle 131 : PJL programmation des finances publiques 2018-2022 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (texte n° 57 (2017-2018)) (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur)


09h00 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Outre-mer"

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer »


14h30 - Salle 131 : PLFR pour 2017 - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.


14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et compte d'affectation spéciale

PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Alain HOUPERT et Yannick BOTREL, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter)


14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Investissements d'avenir"

PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir »


14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen rapport mission "Défense"

PLF 2018 - Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »


16h30 - Salle Médicis : PLF 2018 - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des lois

10h00 - Salle 216 : PPL Garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport de Mme Françoise GATEL et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 620 (2016-2017), présentée par M. Alain BERTRAND et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles.




Activités internationales

16h00 - Boffrand : Remise du prix littéraire de la résistance

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite de M. Ahmad Tamim ASEY, Vice-ministre afghan de la Défense

À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

09h00 - Salons de Boffrand : Bureau du Sénat


12h00 - Palier de l'Escalier d'Honneur : Cérémonie à la mémoire des sénateurs et membres du personnel du Sénat morts pour la France


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


17h45 - Présidence : Entretien avec M. Patrick Bernasconi, Président du CESE


19h30 - Paris : Invité de l'émission "24h Pujadas, l'info en questions" en direct sur LCI




Séance publique

15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16 h 15 et le soir : Éventuellement, suite PJL Programmation des finances publiques


À 16 h 15 et le soir : PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2017




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

11h00 - Salle Clemenceau : Audition de M. Mounir Mahjoubi

Audition de M. Mounir Mahjoubi, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du Numérique (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des finances

14h30 - Salle 131 : PLFR pour 2017 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général)



Commission des affaires européennes

08h30 - Salle A120 : Cybersécurité

Avis motivé de M. René DANESI et Mme Laurence HARRIBEY

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

08h30 - Salle A120 : Libre circulation des données non personnelles

Avis motivé de M. Simon SUTOUR.

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

08h30 - Salle A120 : Plan d'investissement pour l'Europe

Communication de MM. Didier MARIE et Cyril PELLEVAT.

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

08h30 - Salle A120 : Nomination de rapporteurs et de groupes de travail

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'UE

11h30 - Salle A120 : Rencontre avec une délégation de la Commission parlementaire

Rencontre avec une délégation de la Commission parlementaire sur la sortie de l'Union européenne de la Chambre des Communes du Royaume-Uni, conduite par son président M. Hilary Benn.




Délégations
Délégation aux droits des femmes

08h30 - Petite salle Delavigne : Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

09h00 - Salle 46D : Réunion plénière

- Echange de vues (programme de travail)

 - Nomination rapporteurs pour rapports d'information ;

- Communication de Mme Lamure (PLFSS et entreprises) ;

- Questions diverses

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

10h30 - Grande salle Delavigne : Réunion constitutive de la Délégation

Réunion constitutive de la Délégation

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

08h30 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière

Ordre du jour de la réunion

-    Désignation du président ;
-    Désignation du premier vice-président ;
-    Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs.

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Balkans Occidentaux

Entretien avec des représentants du think tank serbe « ISAC Fund » consacré aux questions européennes et internationales

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

14h30 - Salle 263 : France-République populaire de Chine

Entretien avec Mme LIN Wenyi, Vice-présidente de la Conférence Consultative Politique du Peuple Chinois (CCPPC)

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite de M. Joseph OKALA EBODE

Secrétaire national adjoint du mouvement pour la Renaissance du Cameroun

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr



Organes du Sénat

09h00 : réunion du Bureau


Commissions
Activités internationales



Commissions
Commission des finances

Salle 6350 - Assemblée nationale : Priojet de loi de finances rectificative pour 2017 - Commission mixte paritaire

Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.




Activités internationales
Groupes interparlementaires

14h30 : France-Israël

et France-Palestine

Rencontre conjointe de MM. Philippe DALLIER et Gilbert ROGER, avec une délégation de femmes issues du mouvement Women Wage Peace (« Les femmes font la paix »)

Bruno LEHNISCH
Tél. : 01 42 34 24 35
b.lehnisch@senat.fr

Présidence



Présidence

10h00 - Paris : Cérémonie de l'armistice du 11 novembre 1918


Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire (UIP)

Réunion parlementaire à l'occasion de la COP23 à Bonn (Allemagne)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr