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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 5 février 2018 au 11 février 2018
 
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Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

15h00 - Présidence : Entretien avec M. Aubin Minaku Ndjalandjoko, Président de l'Assemblée nationale de la République Démocratique du Congo




Commissions
Commission des lois

Salle 6566 - Assemblée nationale : Commission mixte paritaire - PJL diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans domaine de la sécurité

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.




Activités internationales
Coopération interparlementaire

10h00 - Bureau du Secrétaire général : Entretien de M. Jean-Louis SCHROEDT-GIRARD, Secrétaire général de la Présidence du Sénat, avec M. Abdelouahid KHOUJA

Secrétaire général de la Chambre des Conseillers du Royaume du Maroc, sur les axes de coopération entre les deux assemblées

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

16h45 : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement




Séance publique

14h30 : PJL Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024


16h45 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17 h 45 et le soir : Suite PJL Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024




Commissions
Commission des affaires sociales

18h00 - Salle 67 : Situation dans les EHPAD - Audition de Mmes Anne-Marie Montchamp et Anne Burstin

Audition de Mmes Anne-Marie Montchamp, Présidente, et Anne Burstin, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), sur la situation dans les EHPAD (ouverte à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle 245 : PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Examen amendements délégués au fond sur texte commission

Examen des amendements sur les articles délégués au fond du projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (rapporteur : M. Claude KERN).



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

de 9 h 30 à 10 h 45 - Salle Médicis : Société du Grand Paris - Audition de Mme Catherine de Kersauson

Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour relatif à la société du Grand Paris (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Examen amendements éventuels sur texte commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 263 (2017 2018) de la commission sur le projet de loi n° 203 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (rapporteur : Mme Muriel Jourda).



CE état des forces de sécurité intérieure

14h45 - Salle Médicis : Audition de M. Jean-Marie Godard

Audition  de M. Jean-Marie Godard, journaliste, auteur de l'ouvrage : « Paroles de flics » (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

10h00 - Salle A120 : Groupe d'information et d'échanges Sénat-République de Chine-Taïwan

Assemblée générale du groupe

Judith BOUT
Direction des Comptes rendus
Tél. : 01 42 34 32 11
j.bout@senat.fr

12h45 - Restaurant du Sénat : France-Asie Centrale

Assemblée générale du groupe

Emmanuelle LE RUYET
Tél. : 01 42 34 46 12

17h45 - Salle 245 : France-Québec

Assemblée générale du groupe

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

18h00 - Salle 263 : France-Saint-Siège

Assemblée générale du groupe

Jean-Marc TICCHI
Tél. : 01 42 34 45 02

18h00 - Salle 213 : France-Andorre

Assemblée générale du groupe

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

18h00 - Salle 245 : France-Québec

Présentation du livre « Le Code Québec : les sept différences qui font de nous un peuple unique au monde »
par les co-auteurs, MM. Jean-Marc Léger et Jacques Nantel

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Séance publique
Commissions
Activités internationales



Séance publique

À 14 h 30 et le soir : Nomination des 21 membres CE sur les moyens de l'État face à la menace terroriste


À 14 h 30 et le soir : PJL Orientation et réussite des étudiants




Commissions
Commission des affaires économiques

09h00 - Salle Médicis : Audition M. François Bourdillon et Pr Jérôme Salomon

Audition , en commun avec la commission des affaires sociales, de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr. Jérôme Salomon, directeur général de la Santé (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

10h45 - Salle Médicis : Audition M. Nicolas Dufourcq

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Ratification amendement protocole Montréal substances appauvrissent la couche d'ozone - Examen rapport et texte commission

Examen du  rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 186 (2017-2018) autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (M. Hugues Saury, rapporteur).


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL accord France/Allemagne coopération police et douane emploi transfrontaliers d'aéronefs - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 62 (2017-2018) autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord du 9 octobre 1997 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs (M. René Danesi, rapporteur).


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Ratification accord partenariat et coopération renforcée UE-Kazakhstan - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 187 (2017-2018) autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcée entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part (M. Pascal Allizard, rapporteur).


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Convention France-Algérie relatif aux soins santé aux ressortissants algériens - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 188 (2017-2018) autorisant l'approbation du protocole annexe à la convention générale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire sur la sécurité sociale du 1er octobre 1980 relatif aux soins de santé programmés dispensés en France aux ressortissants algériens assurés sociaux et démunis non assurés sociaux résidant en Algérie (M. Alain Cazabonne, rapporteur).


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Ratification accord instituant Fondation internaitonale UE-ALC - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 249 (2017-2018) autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC.


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Ratification protocole convention sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 510 (AN-XVe légistlature) autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (sous réserve de sa transmission).


09h45 - Salle Clemenceau écran : PJL Ratification convention intenationale normes formation personnels navires de pêche - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 582 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F).


11h00 - Salle Clemenceau écran : Syrie - Audition de M. Jérôme Bonnafont

Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la Syrie.



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle Médicis : Audition M. François Bourdillon et Pr Jérôme Salomon

Audition , en commun avec la commission des affaires économiques, de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr. Jérôme Salomon, directeur général de la Santé (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

10h45 - Salle 213 : PJL relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen amendement de séance sur articles délégués au fond

Examen des amendements de séance sur les articles 3 et 3 bis, délégués au fond, sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 193, 2017-2018).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle 245 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Examen amendements de séance au texte de la commission

Examen des amendements sur le texte de la commission n° 242 (2017-2018) sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (rapporteur : M. Jacques GROSPERRIN).


09h00 - Salle 245 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Nomination des membres à éventuelle commission mixte paritaire

Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.


09h00 - Salle 245 : PPL Simplifier et mieux encadrer régime ouverture des établissements privés hors contrat - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de Mme Annick Billon et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 589 (2016-2017) de Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10h15 - Salle 67 : Audition de M. Philippe Duron

Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des finances

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Nouveaux usages et régulation des chaînes de blocs "blockchain" - Audition

Les nouveaux usages et la régulation des chaînes de blocs (blockchain) : audition  conjointe de MM. Corso BAVAGNOLI, chef du service du financement de l'économie de la direction générale du Trésor, Alexis COLLOMB, titulaire de la chaire de finance de marché du Conservatoire national des arts et métiers, Benoît de JUVIGNY, secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, et Gilles FEDAK, cofondateur de l'entreprise iExec Blockchain Tech.

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

10h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles - Audition

Les risques et enjeux  liés à l'essor des monnaies virtuelles : audition1 conjointe de Mmes Emmanuelle ASSOUAN, directeur des systèmes de paiement et des infrastructures de marché à la Banque de France, Nathalie BEAUDEMOULIN, coordinatrice du pôle Fintech innovation à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, Sandrine LEBEAU, responsable de la conformité et du contrôle interne à La Maison du Bitcoin, et de M. Simon POLROT, fondateur du site Ethereum France (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des lois

09h30 - Salle 216 : PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Désignation candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.


09h30 - Salle 216 : PJLO Organisation et consultation accession à la pleine souveraineté Nouvelle-Calédonie - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 152 (2017-2018) relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée).


09h30 - Salle 216 : Groupe de travail sur les infractions sexuelles à l'encontre des mineurs - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information du groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs (rapporteur : Mme Marie Mercier).



Commission des affaires européennes

17h00 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Nathalie Loiseau sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Audition1 de Mme Nathalie LOISEAU, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat.

1 Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat, et sera consultable en vidéo à la demande.

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


CS Etat pour une société de confiance

14h30 - Salle 67 : Audition de M. Gérald Darmanin, ministre

Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics (Ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

16h00 - Salle 67 : Audition de M. Bruno Parent

Audition de M. Bruno PARENT, directeur général des finances publiques (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


CE état des forces de sécurité intérieure

14h00 - Salle Médicis : Audition de la CFDT police nationale

Audition de la Fédération syndicale de la police nationale : CFDT (ouverte à la presse).


14h45 - Salle Médicis : Audition de FO police nationale

Audition de la Fédération syndicale de la police nationale : FO (ouverte à la presse).


15h30 - Salle Médicis : Audition de UNSA-FASMI police nationale

Audition de la Fédération syndicale de la police nationale : UNSA-FASMI (ouverte à la presse).


16h15 - Salle Médicis : Audition de CFE-CGC police nationale

Audition de la Fédération syndicale de la police nationale : CFE-CGC (ouverte à la presse).


17h00 - Salle Médicis : Audition de M. Guillaume Lebeau et de Mme Maggy Biskupski

Audition de M. Guillaume Lebeau, police nationale, auteur de l'ouvrage : « Colère de flic » et Mme Maggy Biskupski, police nationale, association « Mobilisation des policiers en colère » (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Mexique-Pays d'Amérique centrale

Entretien avec S.E. Mme Anne GRILLO, Ambassadrice de France au Mexique

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

Matin : France-Ukraine

Visite d'un groupe de 80 étudiants de l'Institut des relations internationales de Kiev

Jérémy ROUBIN
Tél. : 01 42 34 39 54
j.roubin@senat.fr

13h00 - Salle 245 : France-Malte

Assemblée générale du groupe

Geoffroy LAURIN
Tél. : 01 42 34 27 94
g.laurin@senat.fr

13h00 - Salons de Boffrand : France-Israël

Visite d'une délégation de la Knesset en présence de S.E. Mme Aliza BIN-NOUN, Ambassadrice d'Israël en France

Bruno LEHNISCH
Tél. : 01 42 34 24 35
b.lehnisch@senat.fr

14h00 - Salle 213 : France-Europe du Nord

Assemblée générale du groupe

Nicolas NOTTELET
Tél. : 01 42 34 26 30
n.nottelet@senat.fr

14h00 - Salle A120 : France-Chypre

Assemblée générale du groupe

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65


Coopération interparlementaire

14h30 - Salon Victor Hugo : Visite de Mme Sue NGUYEN, invitée tchèque, chercheuse à l'AMO (Institut des relations internationales)

Dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

18h30 : Remise du Prix Claude Erignac




Séance publique

À 10 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes


À 10 h 30, 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Suite PJL Orientation et réussite des étudiants




Commissions
Commission des affaires européennes

09h00 - Salle A120 : Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Délégations
Délégation aux droits des femmes

09h30 - Grande salle Delavigne : Table ronde sur les mutilations sexuelles féminines

Isabelle Gillette-Faye, présidente de Excision, parlons-en !, Diryatou Bah, auteure de On m'a volé mon enfance, Ghada Hatem, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis, Fatiha Mlati, représentante de France terre d'asile et Ernestine Ronai, co-présidente de la commission "Violences de genre" du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (ouverte à la presse et au public).

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

08h45 - Salle Médicis : Réunion plénière

Etude sur la jeunesse des outre-mer et le sport : Audition en visioconférence avec La Réunion

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr

10h30 - Salle Médicis : Réunion plénière

Etude sur la jeunesse des outre-mer et le sport : Audition de M. Jean-Marc Mormeck, Délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09h30 - Salle 67 : Réunion plénière du jeudi 8 février 2018

- Discussion des conclusions des auditions publiques sur les compteurs communicants et sur les algorithmes publics et le service APB

- Echange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office

- Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi de bioéthique et de membres pour certains organismes extraparlementaires

 

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

12h45 - Salon Napoléon : France-Slovénie

Entretien avec S.E. M. Andrej SLAPNICAR, Ambassadeur de Slovénie à Paris, et l'équipe des diplomates slovènes

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65