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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 5 mars 2018 au 11 mars 2018
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

11h00 - Paris : Obsèques de Paul-Henri du Limbert, Directeur délégué des rédactions du Figaro


15h15 - Présidence : Entretien avec M. Philippe Couillard, Premier ministre du Québec


17h00 - Présidence : Entretien avec Mme Muriel Pénicaud, Ministre du Travail




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire (UIP)

Comité directeur des 12+ à Lisbonne (Portugal)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

IVe session du programme « Jeunes Parlementaires » au Sénégal et à Madagascar

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

Après-midi : France-Italie

Entretien de M. Hervé MARSEILLE avec M. Gilles PÉCOUT, recteur de l'académie de Paris et historien spécialiste de l'Italie, membre du groupe de travail franco-italien sur le Traité de Quirinal

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales
Evénements



Présidence

12h00 - Présidence : Entretien avec M. Dara Murphy

Ministre irlandais délégué chargé des Affaires européennes, de la Protection des données et du Marche unique numérique, auprès du Premier ministre, du ministre des Affaires étrangères et du Commerce et du ministre de la Justice et de l'Egalité




Séance publique

09h30 : 26 questions orales


De 14 h 30 à 17 heures : PPL Investissements dans les réseaux à très haut débit


À 21 heures : Suite PPL Investissements dans les réseaux à très haut débit




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

13h45 - Salle 67 : PPL Investissements dans les réseaux à très haut débit - Examen amendements de séance

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 323 (2017-2018) tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit (Mme Marta de Cidrac, rapporteure).



CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

15h00 - Salle 46E : Audition de M. François-Bernard HUYGHE

Audition de M. François-Bernard HUYGHE, directeur de recherche à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).


à 16 h 00 - Salle 46E : Audition de M. Nicolas HÉNIN

Audition de M. Nicolas HÉNIN, président de la société de conseil et formation en contre-terrorisme et radicalisation Action résilience.




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

IVe session du programme « Jeunes Parlementaires » au Sénégal et à Madagascar

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

Matin : France-Finlande

Entretien avec S.E. M. Teemu TANNER, Ambassadeur de Finlande en France

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr


Coopération interparlementaire

10h00 - Salle BM 341 : Visite au Sénat de Mme Luisa Veiga Simão, Conseillère de commission à l'Assemblée de la République du Portugal

Cette visite est organisée à la demande de l'Assemblée nationale

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr



Evénements

À 17 heures - Salle Clemenceau : Réunion du groupe de travail sur la révision constitutionnelle en forme élargie


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

08h15 - Présidence : Entretien avec M. Thany Mohamed Soilihi, Sénateur de Mayotte, Vice-Président du Sénat


10h00 - Présidence : Entretien avec M. François Hommeril, Président de la CFE-CGC


11h00 - Présidence : Entretien avec Monseigneur Michel Aupetit, Archevêque de Paris


15h00 - Présidence : Entretien avec Son Excellence Mme Jamie McCourt, Ambassadeur des Etats-Unis


16h00 - Présidence : Entretien avec M. Thierry Rambaud, Professeur des Universités à la Sorbonne


19h30 - Paris : Dîner du Conseil Représentatif des Institutions juives de France




Séance publique

De 14 h 30 à 18 h 30 : PPLO Qualité des études d'impact


De 14 h 30 à 18 h 30 : PPL Évaluation des politiques publiques et du bien-être


De 21 h 30 à 1 h 30 : PPL Revalorisation des pensions de retraites agricoles


De 21 h 30 à 1 h 30 : PPR Finance mondiale, harmonisation et justice fiscales




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16h00 - Salle Médicis : Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France en Russie

Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France en Russie.


16h00 - Salle Médicis : Loi de programmation militaire 2019-2025 - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 201 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.



Commission des affaires sociales

09h30 - Salle 245 : PPL Assurer revalorisation des pensions de retraites agricoles en France et Outre-mer - Examen amendements texte commission

Examen des amendements sur le texte de commission n° 316 (2017-2018) sur la proposition de loi n° 368 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale dans les Outre-mer.


09h30 - Salle 245 : Situation dans les EHPAD - Communication

Communication de M. Bernard Bonne sur la situation dans les EHPAD.


16h45 - Salle 213 : Situation dans les EHPAD - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la situation dans les EHPAD.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle Clemenceau : Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Table ronde, en commun avec la commission des lois, avec des représentants des professionnels :
-    M. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit ;
-    Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires (CNCPJ) ;
-    Mme Marion Papillon, vice-présidente du Comité professionnel des galeries d'art et Mme Laurène Henry, responsable des affaires juridiques et fiscales ;
-    MM. Mathias Ary Jan, président, François Belfort, directeur général et Fabien Mathivet, président de la commission « marché de l'art » du syndicat national des antiquaires (SNA) ;
-    Me Jean-Pierre Osenat, président du syndicat national des maisons de vente volontaire (SYMEV) et Mme Stéphanie Ibanez, chargée de mission.


11h00 - Salle Clemenceau : Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec représentants instances de régulation

Table ronde, en commun avec la commission des lois, avec des représentants des instances de régulation et de contrôle :
-    Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France, et M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture ;
-    Mmes Régine Hatchondo, directrice générale de la création artistique, et Béatrice Salmon, cheffe du service des arts plastiques au ministère de la culture ;
-    M. François Connault, sous directeur des professions judiciaires et juridiques, Mmes Maguy Fullana, chef du bureau, et Sandra Peralta, membre du bureau du statut et de la déontologie des professions au ministère de la justice ;
-    Un représentant du ministère de l'économie et des finances ;
-    Mme Catherine Chadelat, présidente du conseil des ventes volontaires ;
-    Un représentant de l'observatoire du marché de l'art et du mouvement des biens culturels.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10h30 - Salle 213 : Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate aux fonctions de Président de la CNDP

Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Président de la Commission nationale du débat public (CNDP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

10h30 - Salle 213 : Vote sur proposition nomination présidence CNDP

Vote sur la proposition de nomination de Mme Chantal Jouanno aux fonctions de Président de la Commission nationale du débat public (CNDP) (dépouillement du scrutin le jour même, à l'issue de l'audition de l'après-midi, vers 18 heures).


10h30 - Salle 213 : PPL Proroger expérimentation tarification sociale de l'eau - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur pour la proposition de loi n° 290 (2017-2018) visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau prévue à l'article 28 de la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013.


16h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Article 13 de la Constitution - Audition de M. Arnaud Leroy, candidat fonctions Président du conseil d'administration ADEME

Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

16h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Vote sur proposition nomination présidence conseil administration ADEME

Vote sur la proposition de nomination de M. Arnaud Leroy aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) (dépouillement du scrutin à l'issue de l'audition, vers 18 heures).



Commission des finances

09h30 - Salle 131 : Groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale - Communication

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur les pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale.


09h30 - Salle 131 : Conférence interparlementaire sur stabilité, coordination économique et gouvernance au sein de l'UE - Compte rendu

Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen - Communication de M. Vincent ÉBLÉ et Mme Fabienne KELLER.


16h30 - Salle 131 : Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Audition  de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2017, la réforme de l'État et les dossiers d'actualité de son ministère (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des lois

08h45 - Salle Clemenceau : PJL Contrôles et sanctions en matière de concurrence à Polynésie française - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (sous réserve de son dépôt).


08h45 - Salle Clemenceau : PPL Election des conseillers métropolitains - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 276 (2017-2018) relative à l'élection des conseillers métropolitains, présentée par Mme Mireille JOUVE et plusieurs de ses collègues.


08h45 - Salle Clemenceau : PPL Protection savoir-faire et information commerciales non divulguées - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 675 (A.N. XVe lég.) portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).


08h45 - Salle Clemenceau : Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 659 (A.N. XVe lég.) relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).


08h45 - Salle Clemenceau : PPLO Améliorer études impact des projets de loi - Examen amendements éventuels au texte de la commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 318 (2017-2018) de la commission sur la proposition de loi organique n° 610 rect. (2016-2017) visant à améliorer la qualité des études d'impact des projets de loi, présentée par M. Franck Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain (Rapporteur : M. Jean-Pierre SUEUR).


08h45 - Salle Clemenceau : PPL Instituer Conseil parlementaire évaluation politiques publiques et du bien-être - Examen amendements évent. texte commission

Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 611 rect. (2016-2017) visant à instituer le Conseil parlementaire d'évaluation des politiques publiques et du bien-être, présentée par M. Franck MONTAUGE et les membres du groupe socialiste et républicain (Rapporteur : M. Jean-Pierre SUEUR).


08h45 - Salle Clemenceau : PPL Simplication, clarification et actualisation du code de commerce - Examen amendements éventuels texte commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 658 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 790 (2013-2014) de simplification, de clarification et d'actualisation du code de commerce, présentée par M. Thani MOHAMED SOILIHI (Rapporteur : M. André REICHARDT).


09h30 - Salle Clemenceau : Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Table ronde, en commun avec la commission de la culture, avec des représentants des professionnels :
-    M. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit ;
-    Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires (CNCPJ) ;
-    Mme Marion Papillon, vice-présidente du Comité professionnel des galeries d'art et Mme Laurène Henry, responsable des affaires juridiques et fiscales ;
-    MM. Mathias Ary Jan, président, François Belfort, directeur général et Fabien Mathivet, président de la commission « marché de l'art » du syndicat national des antiquaires (SNA) ;
-    Me Jean-Pierre Osenat, président du syndicat national des maisons de vente volontaire (SYMEV) et Mme Stéphanie Ibanez, chargée de mission.


11h00 - Salle Clemenceau : Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec représentants instances de régulation

Table ronde, en commun avec la commission de la culture, avec des représentants des instances de régulation et de contrôle :
-    Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France, et M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture ;
-    Mmes Régine Hatchondo, directrice générale de la création artistique, et Béatrice Salmon, cheffe du service des arts plastiques au ministère de la culture ;
-    M. François Connault, sous directeur des professions judiciaires et juridiques, Mmes Maguy Fullana, chef du bureau, et Sandra Peralta, membre du bureau du statut et de la déontologie des professions au ministère de la justice ;
-    Un représentant du ministère de l'économie et des finances ;
-    Mme Catherine Chadelat, présidente du conseil des ventes volontaires ;
-    Un représentant de l'observatoire du marché de l'art et du mouvement des biens culturels.



CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

15h00 - Salle 67 : Audition de MM. Bernard EMIÉ et Laurent NUÑEZ

Audition de M. Bernard EMIÉ, directeur général de la sécurité extérieure au ministère des armées, et de M. Laurent NUÑEZ, directeur général de la sécurité intérieure au ministère de l'intérieur (à huis clos).


à 16 h 00 - Salle 67 : Audition de M. Louis GAUTIER et M. Guillaume POUPARD

Audition1 de M. Louis GAUTIER, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, et M. Guillaume POUPARD, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) (à huis clos).



CE état des forces de sécurité intérieure

15h45 - Salle 216 : Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

à 17 h 00 - Salle 216 : Audition d'associations nationales professionnelles de militaires

Audition d'associations nationales professionnelles de militaires (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr



Délégations
Délégation sénatoriale aux outre-mer

17h00 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière

Auditions dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention et la gestion de l'urgence)

- à 17h00, remplacement d'un rapporteur et questions diverses,

- à 17h15, audition des opérateurs de réseaux,

- à 19h00, visioconférence avec la Polynésie française.

 

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

IVe session du programme « Jeunes Parlementaires » au Sénégal et à Madagascar

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

18h30 - Assemblée nationale (Salon Mars) : Union interparlementaire (UIP)

Assemblée générale du Groupe français de l'UIP

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

Matin : France-Andorre

Entretien avec S.E. Mme Cristina Rodriguez GALAN, Ambassadrice d'Andorre en France

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Matin : France-Arménie - France-Caucase

Entretien avec M. Stéphane VISCONTI, Ambassadeur pour le partenariat oriental de l'Union européenne et de la mer Noire, coprésident du Groupe de Minsk, sur l'état des négociations du conflit territorial du Haut Karabagh

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52
v.bocquet@senat.fr

14h00 - Salle A120 : France-Yémen

Assemblée générale du groupe

Dinah DESJARDINS
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 37 95
d.desjardins@senat.fr

Après-midi : France-Québec

Participation de M. Alain CHATILLON, Vice-président du groupe d'amitié France-Québec, à la conférence en l'honneur du Premier ministre du Québec, M. Philippe COUILLARD, sur le thème : « Libre-échange, économie verte, innovation et intelligence artificielle : le Québec, leader économique »

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr


Coopération interparlementaire

Après-midi : Visite de M. Jakob ELLEMANN-JENSEN, Député danois et porte-parole politque du Parti libéral « Venstre »

Dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr


Groupe Chrétiens d'Orient

11h00 : Entretien de M. Bruno RETAILLEAU, président, avec S.E. M. Ismieal Shafiq MUHSIN, Ambassadeur d'Irak en France

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr



Organes du Sénat

11h30 : Délégation du Bureau statut et conditions d'exercice du mandat du sénateur


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

09h30 - Salle Médicis : Rencontre avec des élues locales, organisée par la Délégation aux droits des femmes du Sénat


11h00 - Présidence : Entretien avec Mme Nadia Ramassamy, Députée de La Réunion, Présidente de l'intergroupe parlementaire de l'Outre-mer


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


16h15 - Présidence : Entretien avec M. Mathieu Darnaud, Sénateur de l'Ardèche,

Premier Vice-Président chargé de la simplification des normes de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation


17h00 - Présidence : Entretien avec M. Luc Bérille, Secrétaire général de l'UNSA


18h30 - Présidence : Entretien avec M. Philippe Martinez, Secrétaire général de la CGT




Séance publique

15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


De 16 h 15 à 20 h 15 : PPL Simplification du code de commerce




Commissions
Commission des affaires sociales

10h30 - Salle Médicis : Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du comité consultatif national d'éthique (CCNE).



Commission des affaires européennes

09h00 - Salle 216 : Consultation des entreprises sur les transpositions des normes européennes

Communication de M. Jean BIZET et Mme Elisabeth LAMURE (en commun avec la délégation aux entreprises)

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

10h00 - Salle A120 : Observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles

Communication de M. Simon SUTOUR

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

10h00 - Salle A120 : Observations sur le projet de loi relatif aux services de paiement dans le marché intérieur

Communication de M. Jean-François RAPIN

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Mission commune d'information sur Alstom

11h00 - Salle 263 : Débat d'orientation

Débat d'orientation.


13h30 - Salle Médicis : Audition de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances

Audition de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr


CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

11h00 - Salle 46E : Audition de M. Amin BOUTAGHANE

Audition de M. Amin BOUTAGHANE, chef de l'unité de coordination de la lutte anti-terroriste (UCLAT) au ministère de l'intérieur (à huis clos).


à 12 h 00 - Salle 46E : Audition de M. Rémi HEITZ

Audition de M. Rémi HEITZ, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice (à huis clos).


16h30 - Salle 46E : Audition de Mme Myriam BENRAAD

Audition de Mme Myriam BENRAAD, professeure en sciences politiques et études de sécurité à l'Université de Leyde (Pays-Bas), membre du Centre international de lutte contre le terrorisme (ICCT, La Haye) et chercheuse associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM, CNRS).



CE état des forces de sécurité intérieure

à 16 h 15 - Salle 216 : Audition de MM. Pierre-Edouard Colliex, médiateur interne de la police nationale et Philippe Buchin, adjoint

Audition de MM. Pierre-Edouard Colliex, médiateur interne de la police nationale, et Philippe Buchin, adjoint au médiateur interne (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

à 17 h 30 - Salle 216 : Audition de MM. Jacques Beaume, procureur général honoraire et Franck Natali, avocat

Audition de MM. Jacques Beaume, procureur général honoraire, et Franck Natali, avocat au Barreau de l'Essonne et ancien bâtonnier, coauteurs du rapport « Amélioration et simplification de la procédure pénale » (livre 2 des chantiers de la justice) (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr



Délégations
Délégation aux droits des femmes

09h30 - Salle Clemenceau : Réunion plénière : Rencontre avec des élues locales

À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

09h00 - Salle 216 : Réunion plénière

- Surtranspositions normes européennes : communication de Mme Lamure et M. Bizet (en commun avec la commission des affaires européennes) ;

- Communication de Mme Lamure sur dispositions du PJL pr un Etat au service d'une société de confiance.

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 - Restaurant du Sénat : Audition de M. Hakim El Karoui, essayiste et consultant.

- Audition de M. Hakim El Karoui, essayiste et consultant, auteur de « La lutte des âges : comment les retraités ont pris le pouvoir » ;

- Questions diverses.

Cédric SABOURET
Tél. : 01 42 34 32 53
c.sabouret@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

IVe session du programme « Jeunes Parlementaires » au Sénégal et à Madagascar

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

09h30 - Assemblée nationale : Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Entretien de M. Philippe MOUILLER, Vice-président délégué, avec M. Bruno FUCHS, député, Président délégué de la section française de l'APF

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

10h15 - Salle 261 : Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Entretien de M. Christophe-André FRASSA avec M. François BARATEAU, Directeur-adjoint Afrique et de Océan Indien au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

08h30 - Restaurant du Sénat : France-Croatie

Entretien avec S.E. M. Filip VUCĂK, Ambassadeur de Croatie en France

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

14h30 - Salle 245 : France-Mongolie

Assemblée générale du groupe

Xavier VERGNE
Tél. : 01 42 34 23 90

Après-midi - Salle 263 : France-Iraq

Entretien avec une délégation de dignitaires et de magistrats du Kurdistan d'Irak

Thomas FOURQUET
Tél. : 01 42 34 45 09
t.fourquet@senat.fr

Présidence
Activités internationales



Présidence

Haut-Rhin : Déplacement dans le Haut-Rhin à l'invitation de Mme Catherine Troendlé, Vice-Président du Sénat




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

IVe session du programme « Jeunes Parlementaires » au Sénégal et à Madagascar

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

Activités internationales



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Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

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