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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 9 avril 2018 au 15 avril 2018
 
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Activités internationales



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Caraïbes

Visite d'une délégation d'une trentaine de fonctionnaires, dans le cadre d'un master co-organisé à l'ENA, par la Pontifica Universidad Catolica Madre y Mestra (PUCMM) et le ministère de l'Administration publique de la République dominicaine

 

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

08h00 - Présidence : Entretien avec M. Pascal Jeantet, Président délégué du Directoire SNCF Réseau


16h45 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement




Séance publique

À 14 h 30 : Explications de vote PJL Ratification ordonnances Polynésie


À 14 h 30 : PJL Élection des représentants au Parlement européen


16h45 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17 h 45 et le soir : Suite PJL Élection des représentants au Parlement européen




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

de 9 h à 10 h 30 - Salle Médicis : Audition de M. Thierry Dallard, candidat fonctions Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Audition de M. Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris, conformément à l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (ouverte à l'ensemble des sénateurs, au public et à la presse).



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PLEC - PJL Contrôles et sanctions en matière de concurrence en Polynésie française - Examen amendements évent. texte commission

Examen des amendements éventuels, dans le cadre de la procédure de législation en commission , sur le texte n° 395 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 334 (2017-2018) ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Catherine Troendlé).


09h00 - Salle 216 : PJL Election des représentants au Parlement européen - Examen amendements texte commission

Examen des amendements sur le texte n° 397 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 314 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (rapporteur : M. Alain Richard).



CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

14h15 - Salle Médicis : Audition de M. Mohamed Sifaoui

Audition de M. Mohamed SIFAOUI, journaliste-écrivain-réalisateur, dirigeant de la société Terromag.


15h15 - Salle Médicis : Audition de Mme Muriel Domenach

Audition  de Mme Muriel DOMENACH, Secrétaire générale du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (à huis clos).



CE état des forces de sécurité intérieure

14h00 - Salle 216 : Audition du Dr Gaëlle Encrenaz

Audition du Dr Gaëlle Encrenaz, docteure en épidémiologie, et du Dr Alain Miras, médecin légiste, maître de conférences des universités, expert agréé par la Cour de cassation (ouverte à la presse).


15h15 - Salle 216 : Audition de M. Pascal Lalle

Audition de M. Pascal Lalle, directeur central de la sécurité publique (ouverte à la presse).




Activités internationales
Groupes interparlementaires

14h00 : France-Pologne

Entretien avec M. Thibaut GUIGNARD, Président du groupe de travail France-Pologne de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE)

Julien DABADIE
Tél. : 01 42 34 39 45
j.dabadie@senat.fr

15h00 : France-Pologne


Entretien du Président Jean-Pierre LELEUX avec M. Czeslaw NOSTER, Président de l'association Polonia Ile-de-France

Julien DABADIE
Tél. : 01 42 34 39 45
j.dabadie@senat.fr

Après-midi - Salle 67 : France-Pays Baltes

Visite d'une délégation du groupe d'amitié Lituanie-France du Parlement lituanien

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr


Coopération interparlementaire

11h00 - Salle 245 : Visite de M. Awwad AL AWWAD, ministre de la Culture et de l'Information d'Arabie Saoudite

Visite organisée à la demande du ministre de la Culture et de l'Information de l'Arabie Saoudite

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

08h30 - Présidence : Entretien avec M. Stéphane Richard, Président-directeur général d'Orange


16h00 - Présidence : Entretien avec Mme Christiane Lambert, Présidente de la FNSEA


18h30 - Salons de Boffrand : remise des Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à :

- Mme Dorothée Roy, Chef du service de la Commission des Affaires étrangères du Sénat

- M. Jean-Charles Quillet, Vice-Président de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre




Séance publique

À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Nomination des 21 membres de la commission d'enquête


À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Nomination des 27 membres de la mission d'information


À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : CMP PJL Réforme du droit des contrats


À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : Suite PJL Élection des représentants au Parlement européen




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle René Monory : PJL accord France-Nigéria relatif à coopération en matière défense et statut des forces - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission pour le projet de loi n° 468 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure).


09h30 - Salle René Monory : PJL ratification convention OIT relative à la sécurité et à la santé dans l'agriculture - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 597 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention n° 184 de l'Organisation internationale du travail relative à la sécurité et la santé dans l'agriculture (M. Joël Guerriau, rapporteur).


09h30 - Salle René Monory : PJL approbation accord France-Andorre concernant amélioration viabilité RN 20, 320 et 22 - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 303 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane (M. Olivier Cadic, rapporteur).


10h00 - Salle René Monory : Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck

Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.


11h15 - Salle René Monory : Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Jean-Paul Bodin

Audition de M. Jean-Paul Bodin, Secrétaire général pour l'administration, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.



Commission des affaires sociales

09h30 - Salle 213 : Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy et de Mme Hélène Périvier

Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques sur les politiques de lutte contre la pauvreté.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

10h00 - Salle 245 : Audition de M. Thierry Damerval

Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de lAgence nationale de la recherche (ANR).



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle 67 : Groupe de travail "Lutte contre la pollution de l'air" - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information de Mme Nelly Tocqueville, Présidente du groupe de travail "Lutte contre la pollution de l'air".


09h30 - Salle 67 : PPL indemnisation interdictions d'habitations et recul du trait de côte - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 307 (2017-2018) visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul d'un trait de côte.


09h30 - Salle 67 : PJL pour un nouveau pacte ferroviaire - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764, AN).


15h00 - Salle Clemenceau écran : Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, Maire de la ville de Paris

Audition1 de Mme Anne Hidalgo, Maire de la Ville de Paris, sur le thème de la pollution de l'air  (ouverte au public et à la presse).



Commission des finances

09h30 - Salle 131 : PJL convention prévention érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 227 (2017-2018) autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert des bénéfices.


09h30 - Salle 131 : PJL ratifiant ordonnnance services de paiement dans le marché intérieur - Désignation candidats éventuelle CMP

Désignation des membres pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur.


09h30 - Salle 131 : PPL Efficacité poursuites contre auteurs infractions financières et supprimant "verrou de Bercy" - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 376 (2017-2018) présentée par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE et les membres du groupe socialiste et républicain, renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy ».


10h30 - Salle 131 : Impacts montée en charge de la contribution climat énergie ("taxe carbone") - Audition

Audition conjointe de M. Alain QUINET, inspecteur général des finances et président de la commission sur la valeur tutélaire du carbone, M. Benjamin DELOZIER, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et M. Kurt VAN DENDER, chef du service de la fiscalité environnementale à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur les impacts de la montée en charge de la contribution climat énergie (« taxe carbone ») (ouverte à la presse).



Commission des lois

09h00 - Salle Clemenceau : PJL Election des représentants au Parlement européen - Désignation des candidats à une éventuelle CMP

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (rapporteur : M. Alain Richard).


09h00 - Salle Clemenceau : PJL Pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 714 (A.36N., XVème lég.), pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).


09h00 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Adeline Hazan

Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.


09h00 - Salle Clemenceau : PPL Mise en oeuvre transfert compétences eau et assainissement - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 260 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.


09h00 - Salle Clemenceau : PPL Protection savoir-faire et information commerciales non divulguées - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 388 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive (UE) 2016/943 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites.



CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

15h00 - Salle 245 : Audition de M. Hakim El Karoui

Audition de M. Hakim EL KAROUI, président de VOLENTIA (à huis clos).


16h00 - Salle 245 : Audition du Général Serge Cholley

Audition du Général Serge CHOLLEY, représentant national principal de théâtre de l'opération Chammal de juillet 2016 à juillet 2017 (à huis clos).



MI réinsertion des mineurs enfermés

15h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Audition de Mme Véronique Blanchard

Audition de Mme Véronique Blanchard, historienne, spécialiste de la justice des mineurs, ancienne éducatrice, enseignante à l'école nationale de la protection judiciaire de la jeunesse.




Délégations
Délégation sénatoriale aux outre-mer

16h00 - Salle 216 : Réunion plénière

Audition en visioconférence avec la Guyane dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Russie

Entretien avec M. Claude BLANCHEMAISON, ancien Ambassadeur de France en Russie, et des membres d'associations russes

Charles RATTE
Direction des comptes rendus
Tél. : 01 42 34 48 89
c.ratte@senat.fr

Matin : France-Jordanie

Entretien avec Mme Haifa NAJJAR, Présidente du grope d'amitié Jordanie-France

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Matin : France-Iraq

Entretien avec M. Hosham DAWOD, anthropologue, chercheur au CNRS et spécialiste de l'Irak

Thomas FOURQUET
Tél. : 01 42 34 45 09
t.fourquet@senat.fr

Après-midi : France-Afrique centrale

Rencontre avec les ambassadeurs des pays de la zone Afrique centrale

Guillaume CLERGET
Tél. : 01 42 34 33 91
g.clerget@senat.fr


Coopération interparlementaire

Matin - Salon Victor Hugo : Visite de Mme Annita DEMETRIOU, Députée au Parlement chypriote

Dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr


Groupe Chrétiens d'Orient

19h30 : Réunion préparatoire au Colloque

« Citoyenneté et justice : un défi pour le Moyen-Orient - Quels enseignements pour l'avenir de l'Irak ?"

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr



Organes du Sénat

12h00 : Délégation du Bureau statut du sénateur


Présidence
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

09h00 - Salle Clemenceau : Colloque "Citoyenneté et justice : un défi pour le Moyen-Orient, quels enseignements pour l'avenir de l'Irak ?"




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : PPRE Réforme de la PAC - Examen de la PPRE et avis politique du groupe de suivi

Examen  de la proposition de résolution européenne sur la réforme de la Politique agricole commune et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires européennes).


09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : PPL Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Rémy Pointereau et de M. Martial Bourquin sur la revitalisation des centres-villes et des centres bourgs (sous réserve de son dépôt et de son envoi à la commission des affaires économiques).


09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (sous réserve de sa transmission).



Commission des affaires européennes

08h30 - Salle Clemenceau vestiaire : PPRE sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet

Rapport de M. André GATTOLIN

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Réforme de la politique agricole commune

Proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

11h00 - Salle RD204 : Audition de Mme Marie-Anne Lévêque et de M. Xavier Inglebert

Audition  de Mme Marie-Anne LÉVÊQUE, Secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale, et de M. Xavier INGLEBERT, préfet, haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint (à huis clos).


15h00 - Salle RD204 : Audition de Mme Adeline Hazan

Audition de Mme Adeline HAZAN, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.


16h00 - Salle RD204 : Audition de M. Manuel Valls

Audition de M. Manuel VALLS, député, ancien Premier ministre.




Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

10h00 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière : table ronde statut des élus locaux

Dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux, table ronde réunissant des auteurs de travaux parlementaires et des chercheurs sur le statut de l'élu local.

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr

12h15 - Grande salle Delavigne : Présentation des conclusions du groupe de travail "Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs"

Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.

(cette réunion est commune avec la délégation sénatoriale aux Entreprises)

Nicolas JACQUES
Direction de l'Initiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33.36
n.jacques@senat.fr


Délégation aux droits des femmes

08h30 - Salle 213 : Table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution

À l'occasion des deux ans de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostitutées, avec les représentantes de l'Amicale du Nid, du Mouvement du Nid et de la Fédération des acteurs de la solidarité.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

12h15 - Grande salle Delavigne : Présentation des conclusions du groupe de travail "Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs"

Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.

(cette réunion est commune avec la délégation sénatoriale aux Collectivités territoriales)

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

09h15 - Salle 263 : Réunion plénière

Auditions dans le cadre de l'étude sur la gestion des risques naturels majeurs dans les outre-mer
- à 9 heures 15 : Audition des acteurs du numérique
- à 10 heures 15 : Audition des acteurs humanitaires

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09h30 - Salle Clemenceau : Réunion plénière

- Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN.

- Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Groupe Chrétiens d'Orient

09h00 - Salle Médicis : Colloque « Citoyenneté et justice : un défi pour le Moyen-Orient - Quels enseignements pour l'avenir de l'Irak ? »

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Groupes interparlementaires

14h30 - Salle 261 : France-Caraïbes

Entretien avec S.E. Mme Elisabeth BETON-DELÈGUE, Ambassadrice de France en Haïti, en présence du directeur des Amériques et des Caraïbes du ministère des Affaires étrangères ainsi que de l'Ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr