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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 4 juin 2018 au 10 juin 2018
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

09h30 - Rambouillet : Visite du projet immobilier "le Clos de la Prairie" et hommage à M. Paul Trouilloud, architecte des Bâtiments de France


14h00 - Présidence : Entretien avec Son Excellence M. Mahamadou Issoufou, Président de la République du Niger


16h30 - Assemblée nationale : Clôture du colloque "60 après le retour de Charles de Gaulle au pouvoir"




Activités internationales
Coopération interparlementaire

10h00 - Salle 245 : Visite au Sénat de M. Josué PIERRE-LOUIS, Coordonnateur général de l'Office de Management et des Ressources humaines à Haïti

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

13h00 - Présidence : Entretien avec les membres du Bureau de la Commission des Affaires économiques


14h30 - Hémicycle : Présidence de séance - Explications de vote, scrutin public solennel puis proclamation du résultat

sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire


16h15 - Salle Clemenceau : Présidence de séance - Débat sur le bilan de l'application des lois




Séance publique

De 14 h 30 à 15 h 30 : Explications de vote PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire


De 15 h 30 à 16 heures : Scrutin public solennel PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire


16h00 : Proclamation du résultat du scrutin PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire


16h15 : Débat sur le bilan de l'application des lois (en salle Clemenceau)


18h00 : Débat sur le transport fluvial


Soir : Débat sur les conclusions du rapport : « Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité »




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle 67 : PPL équilibre territorial et vitalité démocratie locale - Examen rapport pour avis

Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 466 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur) (Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (Titre Ier) : lundi 4 juin, à 12 heures).



Commission des finances

de 9 h à 10 h 30 - Salle 131 : PPL Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Arnaud BAZIN, rapporteur, sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy POINTEREAU, Martial BOURQUIN et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.


Eventuellement, à 18 h 00 - Salle 131 : PPL Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Eventuellement, suite examen du rapport pour avis

Eventuellement, suite de l'examen du rapport pour avis de M. Arnaud BAZIN, rapporteur, sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy POINTEREAU, Martial BOURQUIN et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PPL Utilsation caméras mobiles pour les autorités de sécurité publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Dany Wattebled et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 337 (2017-2018) relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique, présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues.


09h00 - Salle 216 : PPL imposer ministres des cultes de justifier d'une formation - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 30 (2017-2018) tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte, présentée par Mme Nathalie Goulet, M. André Reichardt et plusieurs de leurs collègues.



MI Développement de l'herboristerie

13h30 - Salle 263 : Audition de M. Jacques Fleurentin et M. Cyril Coulard

Audition  de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'Université de Metz, président de la société française d'ethnopharmacologie et de M. Cyril Coulard, pharmacien herboriste, titulaire de l'Herboristerie du Père Lachaise.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Délégations
Délégation sénatoriale aux outre-mer

17h00 - Salle René Monory : Réunion plénière

Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Conférences de presse

11h00 - Orangerie du Jardin du Luxembourg : "LÉté du Jardin du Luxembourg"

Présentation par Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation en charge de la politique événementielle, de l'édition 2018 de "L'Été du Jardin du Luxembourg", ensemble de manifestations culturelles et artistiques organisées dans le Jardin du Luxembourg (expositions : peintures, sculptures, gravures et photographies ; concerts de musique, visites du Jardin et du Palais du Luxembourg), en présence des exposants.

Philippe CHAUVIN
Tél. : 01 42 34 20 21
p.chauvin@senat.fr



Activités internationales
Coopération interparlementaire

15h00 : Visite au Sénat d'une délégation de fonctionnaires du Parlement hongrois

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

11h30 - Hôtel de Cassini : Entretien avec M. Jean Castex, Délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris


15h30 - Présidence : Entretien avec M. Eric Menassi, Maire de Trèbes




Séance publique

14h30 : Explications de vote PPL Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées


Explications de vote PPL Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian


PPRE Préservation d'une Politique agricole commune forte


Soir : PPR Déontologie et prévention des conflits d'intérêts des sénateurs




Commissions
Commission des affaires économiques

09h00 - Salle Médicis : Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie (ouverte au public et à la presse) (les membres du groupe d'études "Energie" sont invités).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

09h00 - Salle Médicis : PPL Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Suite examen rapport et texte commission

Suite de l'examen du rapport de M. Jean-Pierre Moga et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy Pointereau et Martial Bourquin portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs.


09h00 - Salle Médicis : PPRE Préservation d'une politique agricole commune forte - Examen amendements de séance

Examen des amendements de séance déposés sur la proposition de résolution européenne n° 475 (2017-2018) en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires (MM. Daniel Gremillet et Franck Montaugé, rapporteurs).


14h00 - Salle Médicis : PJL équilibre relations commerciales secteur agricole et alimentaire - Audition M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture

Audition, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi n° 525 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (ouverte au public et à la presse) (le rapporteur et les membres de la commission de l'aménagement du territoire sont invités).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11h00 - Salle René Monory : Situation en Libye - Audition de M. Frédéric Desagneaux

Audition de M. Frédéric Desagneaux, envoyé spécial pour la Libye au Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation en Libye.


11h00 - Salle René Monory : Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Désignation candidats à commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : Certification comptes du régime général de sécurité sociale - Audition de MM. Denis Morin, David Appia et Jean-Pierre Laboureix

Audition de MM. Denis Morin, président de la 6e chambre, David Appia, conseiller maître à la 6e chambre, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes sur la certification des comptes du
régime général de sécurité sociale (exercice 2017).


09h00 - Salle 213 : PPL visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen amendements de séance au texte sur articles délégués au fond

Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des finances (n° 516, 2017-2018) sur la proposition de loi n° 343 (2017-2018) présentée par M. Claude Nougein et
plusieurs de ses collègues visant à moderniser la transmission d'entreprise.


09h00 - Salle 213 : Présentation de l'application DEMETER

Présentation de l'application de dématérialisation des documents de travail de commission (DEMETER).


09h00 - Salle 213 : PPL relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 39 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle 245 : Audition de Mme Sibyle Veil

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France.


11h00 - Salle 245 : Audition de M. Patrick Bauret, M. Pascal Lefèbvre et M. Pascal Le Boulc'h

Audition de M. Patrick Bauret, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal Lefèbvre, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal Le Boulc'h, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale.


11h00 - Salle 245 : PPL Interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 941 (AN) relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).


11h00 - Salle 245 : PJL pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Nomination d'un rapporteur pour avis

Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 904 (AN) pour la liberté de choisir son avenir professionnel (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h00 - Salle Clemenceau : Table ronde sur les produits phytosanitaires

Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur les produits phytosanitaires, autour de :
Mme Françoise Weber, Directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés ;
M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique ;
Un représentant du Ministère de la Transition écologique et solidaire ;
M. Patrick Dehaumont, Directeur général de l'alimentation, Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation ;
M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, Président de la Chambre d'agriculture de l'Aube.

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

09h00 - Salle Clemenceau : PJL pour un nouveau pacte ferroviaire - Désignation des candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire.



Commission des finances

10h00 - Salle 131 : PPL visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen amendements de séance

Examen des amendements de séance1 sur la proposition de loi n° 343 (2017-2018) de MM. Claude NOUGEIN, Michel VASPART et plusieurs de leurs collègues, visant à moderniser la transmission d'entreprise.


10h00 - Salle 131 : Contrôle budgétaire - Bilan de l'action de la CIVS - Communication

Contrôle budgétaire - Communication de M. Marc LAMÉNIE, rapporteur spécial de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », sur le bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS).


11h30 : Rapport annuel de l'AMF - Audition de M. Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers

Audition2 de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), sur le rapport annuel de l'AMF (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

15h00 - Salle 131 : PJL Lutte contre la fraude - Audition de M. Bruno Parent et Mme Maïté Gabet

Audition de M. Bruno PARENT, directeur général des finances publiques, et de Mme Maïté GABET, cheffe du service du contrôle fiscal, sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr


Commission des lois

08h30 - Salle 216 : PJL renforçant lutte contre violences sexuelles et sexistes - Echange de vues sur éventuelle saisine pour avis

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.


08h30 - Salle 216 : PPR Obligations déontologiques et prévention conflits d'intérêts des sénateur - Examen amendements au texte commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 518 (2017-2018) de la commission sur la proposition de résolution n° 364 (2017-2018) relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat (rapporteur : M. Philippe Bas).


08h30 - Salle 216 : PPL équilibre territorial et vitalité démocratie locale - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 466 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale, présentée par MM. Philippe Bas, Bruno Retailleau et Mathieu Darnaud.


08h30 - Salle 216 : PJL Pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.


Eventuellement, à 14 h 30 - Salle 216 : PJL Pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif - Eventuellement, suite examen rapport et texte commission

Eventuellement, suite de l'examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.



Mission commune d'information sur Alstom

13h00 - Salle 67 : Réunion d'adoption du rapport final de la mission portant sur le volet "Stratégie industrielle"

Réunion d'adoption du rapport final de la mission portant sur le volet "Stratégie industrielle".



MI Développement de l'herboristerie

17h30 - Salle René Monory : Table ronde

Table ronde (ouverte au public et à la presse) autour de :
-    M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC) ;
-    Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD) ;
-    M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB) ;
-    Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM) ;
-    Un représentant de PPAM de France.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


MI réinsertion des mineurs enfermés

16h00 - Salle 261 : Audition de M. Jean-Michel Rapinat

Audition de M. Jean-Michel RAPINAT, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France.


17h00 - Salle 261 : Audition de M. Jean-Marc Huart

Audition de M. Jean-Marc HUART, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO).


18h00 - Salle 263 : Audition de Mme Sophie Bouttier-Veron

Audition de Mme Sophie BOUTTIER-VERON, vice-présidente du tribunal pour enfants de Marseille en charge du milieu fermé, vice-présidente de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille (AFMJF) (visioconférence).




Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Russie

Réunion des membres du groupe à l'occasion de la sortie du numéro de la revue L'ENA Hors les murs sur « Europe et Russie »

Charles RATTE
Direction des comptes rendus
Tél. : 01 42 34 48 89
c.ratte@senat.fr

Matin : France-Afrique centrale

Entretien avec M. Pierre BAILLET, Secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF)

Guillaume CLERGET
Tél. : 01 42 34 33 91
g.clerget@senat.fr


Coopération interparlementaire

Après-midi : Visite de Mme Ya Kumba JAITEH, Députée de la République de Gambie

Visite organisée à la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


19h30 - Paris : Invité de l'émission "19h Ruth Elkrief" en direct sur BFM TX




Séance publique

15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16 h 15 et le soir : PPL Modernisation de la transmission d'entreprise




Commissions
Commission des lois

09h00 - Salle Clemenceau : LEC - PPL Nomination et présence parlementaires dans certains OEP - Examen rapport et texte commission

Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
Examen du rapport de M. Loïc Hervé et élaboration du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 504 (2017-2018) adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (ouvert au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs).



Commission des affaires européennes

09h00 - Salle A120 : Mécanisme de protection civile de l'Union européenne

Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jacques BIGOT et André REICHARDT

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

09h00 - Salle A120 : Règlement "cosmétiques"

Proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jean-Pierre LELEUX

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


MI réinsertion des mineurs enfermés

11h00 - Salle 261 : Audition de M. Nicolas Sallée

Audition de M. Nicolas SALLÉE, Professeur de sociologie à l'Université de Montréal, spécialiste du traitement de la délinquance des mineurs.




Délégations
Délégation aux droits des femmes

09h00 - Grande salle Delavigne : Audition du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE)

Sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

09h00 - Salle Médicis : Atelier de prospective : L'avenir des relations entre les générations : démocratie, patrimoine, emploi

Atelier ouvert au public et à la presse

9 h 00 :      Première table ronde
                  Vie politique : terrain d'affrontement entre les générations ?

10 h 00 :     Deuxième table ronde
                   Patrimoine : comment fluidifier la transmission ?
 
11 h 00 :    Troisième table ronde
                  Emploi : coopération ou concurrence entre les générations sur le marché du travail ?

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

10h00 - Salle René Monory : Réunion plénière

Présentation, ouverte à la presse :

- du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président ;

- des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique.

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Conférences de presse

11h00 - Salle 216 : Conférence de presse - Rapport sur le PJL "Immigration, droit d'asile et intégration"

Sous la présidence de M. Philippe BAS, présentation par M. François-Noël BUFFET de son rapport et du texte de la commission des lois sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.

Commission des lois
Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Activités internationales

Matin : France-Ukraine

Remise du prix Pasternak par l'association Perspectives ukrainiennes

Jérémy ROUBIN
Tél. : 01 42 34 39 54
j.roubin@senat.fr


Groupe Chrétiens d'Orient

08h30 - Salle 261 : Auditions

Audition de M. Faraj-Benoît CAMURAT, Directeur et fondateur de l'ONG Fraternité en Irak et de Mme Bariza KHIARI, Vice-présidente du Fonds ALIPH (Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflits), ancienne sénatrice

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Coopération interparlementaire

Matin : Visite d'une délégation de fonctionnaires du Sénat du Royaume du Cambodge

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

Présidence
Activités internationales



Présidence

Coutances : Déplacement dans la Manche à l'occasion de l'Assemblée générale des Maires de la Manche




Activités internationales

13h30 - Salle Clemenceau : France-Afrique de l'Ouest

Colloque sur « La lutte contre le terrorisme en Afrique de l'Ouest »

Jean GOUADAIN
Tél. : 01 42 34 28 27

Présidence



Présidence

08h00 - Hôtel des Invalides : Départ de la 5ème édition du Paris-Rambouillet organisé par Renaissance Auto