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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 2 juillet 2018 au 8 juillet 2018
 
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Séance publique
Conférences de presse
Activités internationales



Séance publique

À 14 h 30 et le soir : Suite PJL Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire




Conférences de presse

11h00 - Salle 104 : Les difficultés de mise en oeuvre du prélèvement à la source

Conférence de presse sur les difficultés de mise en oeuvre du prélèvement à la source au cours de laquelle M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général de la commission des finances, présente sa proposition de loi visant à libérer les entreprises de la collecte de l'impôt sur le revenu et à rendre du pouvoir d'achat aux contribuables.

Commission des finances
Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

09h30 - Salle 67 : France-Turquie

Entretien avec des personnalités d'avenir du Forum Europe-Turquie

Arnaud WIEBER
Tél. : 01 42 34 28 27
a.wieber@senat.fr

Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

08h30 - Présidence : Entretien avec Mme Jacqueline Gourault, Ministre auprès du MInistre de l'Intérieur




Commissions
Commission des affaires économiques

14h45 - Salle 263 : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur).


21h00 - Salle 263 : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite examen rapport et texte commission

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur).



Commission des finances

de 9 h 00 à 10 h 30 - Salle 131 : PJL relatif à la lutte contre la fraude - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (texte de la commission n° 603, 2017-2018) (rapporteur : M. Albéric de MONTGOLFIER).


Eventuellement, de 13 h 30 à 14 h 30 - Salle 131 : PJL relatif à la lutte contre la fraude - Suite de l'examen des amendements de séance

Suite de l'examen des amendements1 de séance sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (texte de la commission n° 603, 2017-2018) (rapporteur : M. Albéric de MONTGOLFIER).



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PJL relatif à la lutte contre la fraude - Examen des amendements sur articles délégués au fond sur texte commission finances

Examen des amendements éventuels sur les articles délégués au fond (art. 1er, 8 et 9) du texte n° 603 (2017-2018) de la commission des finances sur le projet de loi n° 385 (2017-2018) relatif à la lutte contre la fraude (procédure accélérée) (rapporteur pour avis : Mme Nathalie Delattre).


09h00 - Salle 216 : PJL renforçant lutte contre violences sexuelles et sexistes - Examen amendements sur texte commission

Examen des amendements sur le texte n° 590 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (rapporteur : Mme Marie Mercier).



CE mutations Haute fonction publique

15h00 - Salle René Monory : Audition de M. Bruno Lasserre, Vice-président du Conseil d'Etat

Audition de M. Bruno Lasserre, Vice-président du Conseil d'Etat (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

16h30 - Salle René Monory : Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, Conseiller d'Etat

Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, Conseiller d'Etat (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

17h30 - Salle René Monory : Audition de M. Florent Mereau, avocat, membre du Conseil national des barreaux

Audition de M. Florent Mereau, avocat, membre du Conseil national des barreaux  (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

18h30 - Salle René Monory : Audition de M. Thierry Le Goff, Directeur général de l'aministration de la fonction publique

Audition de M. Thierry Le Goff, Directeur général de l'aministration de la fonction publique (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

16h30 - Salle 261 : Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Audition de M. Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères portant sur l'action et les projets du gouvernement en matière de francophonie

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

15h00 - BM341 : France-Libye

Entretiens avec des responsables de Defender Center for Human Rights (DCHR), ONG basée en Libye

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47

Soir : Entretien avec Mme Veronika WAND-DANIELSSON, Ambassadeur de Suède en France

Nicolas NOTTELET
Tél. : 01 42 34 26 30
n.nottelet@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

08h20 - Paris : Invité de l'émission "L'invité d'Inter" en direct sur France Inter


11h00 - Présidence : Entretien avec Mme Danielle Bousquet, Présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes


16h00 - Présidence : Entretien avec M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France


Présidence : Entretien avec le Conseil national des évangéliques de France




Séance publique

À 14 h 30 et le soir : PJL Lutte contre les violences sexuelles et sexistes




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle 263 : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite examen rapport et texte commission

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur).


14h45 - Salle 263 : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite examen rapport et texte commission

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur).


Eventuellement, le soir - Salle 263 : PJL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite examen rapport et texte commission

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 567 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur).



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11h00 - Salle René Monory : Politique étrangère des Etats-Unis - Audition de Mme Maya Kandel du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie

Audition de Mme Maya Kandel, responsable des Etats-Unis et des relations transatlantiques au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la politique étrangère des Etats Unis.



Commission des affaires sociales

09h30 - Salle 213 : Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

 Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale par M. Jean Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, sur la situation des finances sociales.


09h30 - Salle 213 : Conditions réussite d'une réforme systémique des retraites - Communication

Communication au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale par MM. René-Paul Savary et Jean Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, sur les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites - Compte rendu des déplacements en Italie, en Suède, au Danemark et en Allemagne.


09h30 - Salle 213 : PJL constitutionnelle pour une démocratie représentative - Demande saisine et nomination rapporteur et rapporteur avis

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (AN n° 911, XVe législature).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle 245 : PPL relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et collèges - Examen rapport

Examen du rapport de M. Stéphane Piednoir sur la proposition de loi n° 558 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges.


10h30 - Salle 245 : Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10h00 - Salle Médicis : Audition M. Eric Lombard, Directeur général de la Caisse des Dépôts

Audition M. Eric Lombard, Directeur général de la Caisse des Dépôts (ouverte au public et à la presse).



Commission des finances

10h00 - Salle 131 : PJL Règlement du budget et approbation des comptes 2017 - Examen du rapport

Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de loi n° 595 (2017-2018) de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée.


10h00 - Salle 131 : Actualisation du programme de contrôle budgétaire de la commission

Actualisation du programme de contrôle budgétaire de la commission.



Commission des lois

08h30 - Salle 216 : PJL renforçant lutte contre violences sexuelles et sexistes - Eventuellement, suite examen amendements sur texte commission

Eventuellement, suite de l'examen des amendements sur le texte n° 590 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (rapporteur : Mme Marie Mercier).


08h30 - Salle 216 : PPRE Protection des personnes dénonçant les infractions au droit de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen, en application de l'article 73 quinquies, alinéa 2, du Règlement, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 588 (2017-2018), présentée par M. François Pillet au nom de la commission des lois, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil COM (2018) 218 sur la protection des personnes dénonçant les infractions au droit de l'Union (E13046).


à 10 h 30 - Salle 6566 - Assemblée nationale : Commission mixte paritaire - PPL Nomination et présence parlementaires dans certains OEP

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion



CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

15h00 - Salle RD204 : Examen du projet de rapport

Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Sylvie Goy-Chavent.



CE mutations Haute fonction publique

15h30 - Salle René Monory : Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes (à huis clos).


17h00 - Salle René Monory : Audition de M. Fabien Tastet, Président de l'association des administrateurs territoriaux de France

Audition de M. Fabien Tastet, Président de l'association des administrateurs territoriaux de France (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

18h00 - Salle René Monory : Audition de M. Bruno Bezard, Managing parner du fonds d'investissement Cathay Capital private Equity

Audition de M. Bruno Bezard, Managing parner du fonds d'investissement Cathay Capital private Equity (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Activités internationales
Coopération interparlementaire

Visite de Mme Indira POLO, invitée panaméenne, Présidente d'un cabinet d'avocats d'affaires

(À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir)

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

12h30 : Visite d'une délégation de hauts représentants de la Cour constitutionnelle ouzbèke

Visite organisée à la demande de l'Ambassade de France en Ouzbékistan, dans le cadre du programme de l'OSCE pour le renforcement des capacités de la Cour constitutionnelle de la République d'Ouzbékistan

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


17h00 - Palais de l'Elysée : Entretien avec le Président de la République




Séance publique

10h30 : Suite PJL Lutte contre les violences sexuelles et sexistes


15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16 h 15 et, éventuellement, le soir : Éventuellement, suite PJL Lutte contre les violences sexuelles et sexistes




Commissions
Commission des affaires européennes

09h00 - Salle A120 : Audition de S.E. M. Walter Grahammer, ambassadeur d'Autriche en France

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


CE mutations Haute fonction publique

10h30 - Salle 245 : Audition de M. Jean-Louis Nadal, Président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique

Audition de M. Jean-Louis Nadal, Président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

12h00 - Salle 245 : Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement

Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement.


14h00 - Salle 245 : Audition de M. Jean-Christophe Thiery, Président du Directoire de Canal +

Audition de M. Jean-Christophe Thiery, Président du Directoire de Canal + (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr


MI Développement de l'herboristerie

11h00 - Salle René Monory : Audition de M. Jean-Louis Beaudeaux, Doyen de la Faculté de Pharmacie de Paris

Audition de M. Jean-Louis Beaudeaux, Doyen de la Faculté de Pharmacie de Paris (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

11h45 - Salle René Monory : Audition de Mme Christelle Chapteuil, DG des Laboratoires Juva Sanaté et présidente du syndicat Synadiet

Audition de Mme Christelle Chapteuil, directrice générale des Laboratoires Juva Sanaté et présidente du syndicat Synadiet (syndicat national des compléments alimentaires) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


MI sur la pénurie des médicaments et des vaccins

10h15 - Salle 213 : Audition du Dr Patrick Maison et Mme Dominique Debourges (ANSM)

Audition du Docteur Patrick Maison, directeur de la direction de la surveillance et de Mme Dominique Debourges, ancienne chef du pôle défauts qualité/rupture des stocks de l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

11h30 - Salle 213 : Audition d'agences d'expertise sanitaire et scientifique

Audition, ouverte au public et à la presse, d'agences d'expertise sanitaire et scientifique:
- Professeur Dominique Le Guludec, présidente et Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe à la directrice de l'évaluation médicale, économique et de santé publique de la Haute Autorité de santé (HAS) ;
- Professeur Norbert Ifrah, président et M. Thierry Breton, directeur général de l'Institut national du cancer (INCa).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

08h30 - Salle 263 : Examen du rapport d'information "Faciliter l'exercice des mandats locaux"

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

09h00 - Salle Médicis : Réunion plénière

Auditions sur l'avenir de la chaîne France Ô

à 9 heures : Mme Catherine Smadja-Froguel, secrétaire générale de la commission de concertation sur la réforme de l'audiovisuel public, accompagnée de Mme Isabelle Giordano et de M. Frédéric Lenica, membres de la commission.

à 10 heures : M. Walles Kotra, directeur exécutif en charge de l'outre-mer, de France Télévisions, et des représentants du collectif Sauvons France Ô.

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 - Restaurant du Sénat : Réunion plénière

Point d'étape sur le rapport "Le pacte entre les générations" (Julien Bargeton, Fabienne Keller et Nadia Sollogoub, rapporteurs).

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

44e session annuelle de l'APF à Québec (Canada)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

08h15 - Restaurant du Sénat : France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Entretien avec M. Cameron DIVER, Directeur de la Communauté du Pacifique

Pierre-Michel VAUTHELIN
Tél. : 01 42 34 24 67
pm.vauthelin@senat.fr

08h30 - Restaurant du Sénat : France-Finlande

Entretien avec M. Patrice DANO, Président de la Chambre de commerce franco-finlandaise

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

12h45 - Restaurant du Sénat : France-Grèce

Entretien avec S.E. Mme Aglaia BALTA, Ambassadrice de France en Grèce

Cécile LAMBRECQ
Tél. : 01 42 34 23 02
c.lambrecq@senat.fr

14h00 - Salle 67 : France-Etats-Unis

Entretien avec Mr Robert PITTENGER, Représentant républicain de Caroline du Nord à la Chambre des représentants des États-Unis, sur le thème « la lutte contre le financement du terrorisme »

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

15h00 - Conflans-Sainte-Honorine : Pose de la première pierre de l'Urban Valley Conflans




Commissions
MI sur la pénurie des médicaments et des vaccins

09h30 - Salle 213 : Audition de représentants de la pharmacie

Audition, ouverte au public et à la presse, de représentants de la pharmacie :
- Mme Marie-Christine Belleville, membre de la 4ème section et M. Jean-Michel Descoutures, pharmacien hospitalier, membre du Bureau de l'Académie nationale de pharmacie ;
- M. David Alapini, président du Conseil régional de l'ordre des pharmaciens du Nord-Pas-de-Calais, membre du Conseil Central A, Mme Pascale Gerbaud Anglade, membre du Conseil central de la Section B, et M. Jean-Claude Courtoison, membre du Conseil national représentant la Section C du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens (CNOP) ;
- M. Gilles Bonnefond président, Mme Marie-Josée Augé-Caumon, conseiller, et Mme Bénédicte Bertholom, responsable des affaires réglementaires de l'Union des syndicats de pharmacies d'officine (USPO) ;
- Mme Sophie Sergent, présidente de la commission URPS de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

11h30 - Salle 213 : Adution de M. Emmanuel Déchin et de M. Hubert Olivier

Audition de M. Emmanuel Déchin, délégué général et M. Hubert Olivier, vice président de la CSRP et président directeur général de l'OCP répartition de la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

15h30 - Salle 213 : Audition de représentants de la DGS et de la DGOS

Audition de Mmes Céline Perruchon, sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins et Martine Bouley, chargée de dossier au sein du bureau du médicament de la Direction générale de la santé (DGS), et de Mmes Marie-Anne Jacquet, sous directrice du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins et Emmanuelle Cohn, cheffe du bureau de la qualité et sécurité des soins de la Direction générale de l'organisation des soins (DGOS) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Berlin (République fédérale d'Allemagne) : 27ème session annuelle de l'AP-OSCE

27ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Commission des affaires européennes
Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

44e session annuelle de l'APF à Québec (Canada)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

Présidence
Activités internationales



Présidence

18h00 - Conflans-Sainte-Honorine : Remise des Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. André Lardeux, ancien Sénateur




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Berlin (République fédérale d'Allemagne) : 27ème session annuelle de l'AP-OSCE

27ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

44e session annuelle de l'APF à Québec (Canada)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Berlin (République fédérale d'Allemagne) : 27ème session annuelle de l'AP-OSCE

27ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

44e session annuelle de l'APF à Québec (Canada)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr