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Bienvenue sur AMELI (AMEndements en LIgne), 
nouvel outil de travail législatif et d'information du citoyen

     

Lors de sa réunion du mardi 20 novembre 2001, le Bureau du Sénat a décidé d'offrir aux Sénateurs, aux groupes politiques et au Gouvernement un accès à l'application AMELI (AMEndements en LIgne), base de données "relationnelle" destinée à moderniser l'exercice du droit constitutionnel d'amendement.

 

L'informatique au cœur de la procédure législative. 

Ameli offre aux Sénateurs, aux groupes politique, aux commissions et au Gouvernement la possibilité de déposer leurs amendements ou sous-amendements en ligne sur Intranet ou Internet. Cet accès est sécurisé par la saisie d'un mot de passe individuel.

AMELI offre aux auteurs d'amendements la consultation du texte en discussion et l'utilisation d'un écran de saisie d'amendement. AMELI, c'est l'amendement assisté par ordinateur, une aide en ligne étant proposée aux utilisateurs de la base.

Une fois parvenus au service de la séance, les amendements seront consultables sur le site Internet du Sénat par les acteurs du processus législatif, les secrétariats des groupes, les assistants, les élus locaux, les journalistes et plus généralement par tous ceux qui sont intéressés par un texte. AMELI permet aussi une recherche sélective par article, par auteur, par groupe politique,…

 

La numérisation des amendements parachève la dématérialisation de la chaîne législative et contribue à une plus grande transparence de la procédure d'élaboration de la loi.

Grâce à AMELI, c'est l'ensemble du dossier législatif qui devient accessible à tous en temps réel sur le site du Sénat où chacun pourra trouver le texte en discussion, le rapport de la commission, la "liasse" des amendements, le dérouleur de séance, c'est-à-dire l'ordre chronologique d'appel en séance publique des articles et des amendements.

L'accès à la consultation des amendements est ouvert à tous. Il s'effectue à partir du dossier législatif du texte sélectionné, complété au fur et à mesure de son élaboration. Sont disponibles sur Internet les amendements déposés sur les textes examinés par le Sénat après le 1er Octobre 2001.

Au cours de la séance publique, le texte de loi, tel qu'il résulte des délibérations du Sénat ou "petite loi", sera "monté" c'est-à-dire élaboré en direct sur le "plateau" pour être mis en ligne dès son adoption. Il pourra donc être consulté en temps réel par toute personne qui suit les travaux du Sénat.

Les progrès des techniques de l'information ne doivent pas s'arrêter aux portes de l'hémicycle : avec AMELI, l'outil informatique fait son entrée dans la salle des séances.

Ainsi, l'utilisation des nouvelles technologies au cœur même de la procédure législative témoigne de la volonté de modernité du Sénat.