AMENDEMENT

présenté par

C	Demande de retrait
G	Demande de retrait
Tombé

MM. MULLER et DESESSARD et Mmes BLANDIN, BOUMEDIENE-THIERY et VOYNET

ARTICLE 20

Dans la dernière phrase de l'avant-dernier alinéa de cet article, remplacer les mots :

invasives, terrestres et marines

par les mots :

exotiques envahissantes, animales ou végétales, vivant en milieu aérien, maritime ou terrestre,

Objet

Cet amendement a pour objet de :

Préciser le langage scientifique usité (espèces exotiques envahissantes) plutôt qu'une traduction directe de l'anglais ;

Ne pas omettre le milieu aérien parmi les milieux à considérer, notamment, compte tenu des abeilles et de leur apport à l'environnement et notre alimentation.

NB : La mention « Tombé » signifie qu'il n'y avait pas lieu de soumettre l'amendement au vote du Sénat dans la mesure où soit l'objectif poursuivi par l'amendement a été atteint par l'adoption d'un autre amendement (ex. : amendement de rédaction globale incluant la modification proposée), soit, au contraire, l'amendement était incompatible avec un amendement précédemment adopté (ex. : l'adoption d'un amendement de suppression fait tomber tous les autres).