Documents associés au texte n° 219 (2008-2009) de M. Yvon COLLIN et plusieurs de ses collègues

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Les documents suivants vous permettront d'approfondir vos recherches :

• Vous pouvez consulter le dossier législatif auquel appartient ce document.
• Vous pouvez accéder aux notices des sénateurs Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Nathalie GOULET, Daniel MARSIN, Jean MILHAU, Jacques MÉZARD, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL et Aymeri de MONTESQUIOU.
• Vous pouvez consulter les autres comptes rendus de la commission des affaires culturelles.
• Vous pouvez enfin accéder aux travaux du Sénat relatifs aux mêmes thèmes que ce document :
  • Collectivités territoriales : Travaux législatifs - Rapports d'information
  • Société : Travaux législatifs - Rapports d'information
  • Culture : Travaux législatifs - Rapports d'information
  • Éducation : Travaux législatifs - Rapports d'information