Documents associés au texte n° 598 rectifié bis (2008-2009) de M. Claude DOMEIZEL, et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés et plusieurs de leurs collègues

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Les documents suivants vous permettront d'approfondir vos recherches :

• Vous pouvez consulter le dossier législatif auquel appartient ce document.
• Vous pouvez accéder aux notices des sénateurs Jacqueline ALQUIER, Jean-Pierre BEL, Claire-Lise CAMPION, Bernard CAZEAU, Jacqueline CHEVÉ, Yves DAUDIGNY, Christiane DEMONTÈS, Jean DESESSARD, Claude DOMEIZEL, Samia GHALI, Jacques GILLOT, Jean-Pierre GODEFROY, Annie JARRAUD-VERGNOLLE, Claude JEANNEROT, Serge LARCHER, Jacky LE MENN, Raymonde LE TEXIER, Gérard MIQUEL, Gisèle PRINTZ, Michèle SAN VICENTE-BAUDRIN, René TEULADE.
• Vous pouvez consulter les autres comptes rendus de la commission des affaires sociales.
• Vous pouvez enfin accéder aux travaux du Sénat relatifs aux mêmes thèmes que ce document :
  • Fonction publique : Travaux législatifs - Rapports d'information
  • Questions sociales et santé : Travaux législatifs - Rapports d'information
  • Sécurité sociale : Travaux législatifs - Rapports d'information