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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 34122 posée par M. Jacques Henriet

    Modernisation des cliniques privées: délai d'augmentation des prix de journée

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 33919 posée par M. Jacques Henriet

    Démographie et contraception: publication du rapport

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 33589 posée par M. Jacques Henriet

    Appelés pères de famille: situation de l'épouse

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 32052 posée par M. Jacques Henriet

    Ile de Clipperton: recherche de pétrole

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  5. Question n° 31967 posée par M. Jacques Henriet

    Lutte contre les maladies de l'enfance: bilan

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31968 posée par M. Jacques Henriet

    Hospitalisation publique et privée: prix de journée

    La question a été retirée

  2. Question n° 31971 posée par M. Jacques Henriet

    Institut de biologie moléculaire d'Heidelberg: travaux

    La question a été retirée