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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 245 trouvées

  1. Question n° 06538 posée par M. François Collet

    Géomètres-experts urbanistes et aménageurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 06097 posée par M. François Collet

    Fonctionnement du système de distribution Socrate de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 06098 posée par M. François Collet

    Relations de la France avec la République populaire de Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 05629 posée par M. François Collet

    Action diplomatique en vue d'interdire les publicités faites en France par certaines cliniques hollandaises

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 05275 posée par M. François Collet

    Respect de l'égalité de l'emploi des langues officielles de l'Organisation des Nations Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 02434 posée par M. François Collet

    Composition du vaccin antipoliomyélite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01915 posée par M. François Collet

    Déroulement du baccalauréat au lycée Balzac à Paris (17ème)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 01916 posée par M. François Collet

    Affichage du certificat d'assurance sur les engins à deux roues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 01917 posée par M. François Collet

    Conditions d'organisation des épreuves orales dans certaines facultés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 01951 posée par M. François Collet

    Protection du titre de psychologue: décrets d'application

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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