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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille
Situation en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
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Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
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Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille
Enquête PISA
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 15931 posée par M. Laurent Béteille
Versement transport en Ile-de-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille
Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19670 posée par M. Laurent Béteille
Système de retraite des avocats
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille
Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19167 posée par M. Laurent Béteille
Compensation des exonérations de taxe foncière des bailleurs sociaux et obligations de l'article 55 de la loi SRU
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17168 posée par M. Laurent Béteille
Infractions à la carte grise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.