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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

  3. Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

  4. Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

    Enquête PISA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 15931 posée par M. Laurent Béteille

    Versement transport en Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

    Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19670 posée par M. Laurent Béteille

    Système de retraite des avocats

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille

    Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19167 posée par M. Laurent Béteille

    Compensation des exonérations de taxe foncière des bailleurs sociaux et obligations de l'article 55 de la loi SRU

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17168 posée par M. Laurent Béteille

    Infractions à la carte grise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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