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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 246 trouvées

  1. Question n° 10509 posée par Mme Samia Ghali

    Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale exceptionnelle dédiée aux relogements des victimes de l'habitat insalubre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  2. Question n° 0728G posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  3. Question n° 09245 posée par Mme Samia Ghali

    Suivi post-détention des individus présentant des troubles psychiatriques

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 0543G posée par Mme Samia Ghali

    Habitat insalubre à Marseille

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

  5. Question n° 0351G posée par Mme Samia Ghali

    Rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 15817 posée par Mme Samia Ghali

    Création de comités scientifiques départementaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15818 posée par Mme Samia Ghali

    Cellule d'aide alimentaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15819 posée par Mme Samia Ghali

    Demande de suspension des loyers du parc social pour les plus démunis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 15820 posée par Mme Samia Ghali

    Rapatriement des ressortissants français bloqués en Algérie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13244 posée par Mme Samia Ghali

    Suppressions de lits à l'hôpital Édouard-Toulouse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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