Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

  1. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

    Poursuite de la grève dans les services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains

    Avenir des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 0738S posée par Mme Sophie Joissains

    Effectifs de police à Aix-en-Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  5. Question n° 09516 posée par Mme Sophie Joissains

    Abolition de l'hippophagie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 13453 posée par Mme Sophie Joissains

    Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains

    Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains

    Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00141 posée par Mme Sophie Joissains

    Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

    La question est caduque

  5. Question n° 00146 posée par Mme Sophie Joissains

    Prélèvement de l'impôt à la source

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses