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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0861G posée par M. Michel Delebarre

    Canal Seine-Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 20968 posée par M. Michel Delebarre

    Jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 18685 posée par M. Michel Delebarre

    Conflit israélo-palestinien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  5. Question n° 13113 posée par M. Michel Delebarre

    Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23392 posée par M. Michel Delebarre

    Insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  2. Question n° 16850 posée par M. Michel Delebarre

    Frais bancaires de règlement de successions

    La question est caduque

  3. Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre

    Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 09548 posée par M. Michel Delebarre

    Modalités d'application du crédit d'impôt compétitivité emploi pour les entreprises s'engageant dans des contrats de durée

    La question est caduque

  5. Question n° 09517 posée par M. Michel Delebarre

    Conséquences de la loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les structures d'insertion

    La question est caduque

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