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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 25179 posée par Mme Dominique Gillot

    Dispositif Bloctel et démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 1065G posée par Mme Dominique Gillot

    Journée mondiale de la lutte contre le SIDA

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23957 posée par Mme Dominique Gillot

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée aux patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0892G posée par Mme Dominique Gillot

    Prochaine conférence sur le handicap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  5. Question n° 21888 posée par Mme Dominique Gillot

    Avenir du bureau des douanes de Cergy-Pontoise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

  2. Question n° 22365 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

  3. Question n° 18884 posée par Mme Dominique Gillot

    Accès aux soins optiques des personnes en grande précarité

    La question est caduque

  4. Question n° 15426 posée par Mme Dominique Gillot

    Absence de logements accompagnés médico-sociaux pour les personnes ayant des troubles psychiques handicapants dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

  5. Question n° 15301 posée par Mme Dominique Gillot

    Formation à la médecine libérale des étudiants en troisième cycle de médecine

    La question est caduque

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