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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 21084 posée par M. Henri Tandonnet

    Mesures d'Électricité réseau distribution de France concernant les conventions d'autoconsommation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 21160 posée par M. Henri Tandonnet

    Traitement administratif des dossiers des militaires actifs et retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 20094 posée par M. Henri Tandonnet

    Demande de dérogation pour la technique de bio-contrôle par confusion sexuelle en vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 1380S posée par M. Henri Tandonnet

    Conditions de prise en compte à l'échelle intercommunale des obligations de la loi SRU

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19211 posée par M. Henri Tandonnet

    Compétence en matière d'eaux pluviales urbaines

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet

    Suppression de classes bi-langues

    La question est caduque

  2. Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

  3. Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

  4. Question n° 23458 posée par M. Henri Tandonnet

    Entretien et remplacement du réseau de distribution d'eau en France

    La question est caduque

  5. Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet

    Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne

    La question est caduque