Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 25052 posée par M. Jacques Cornano

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 1156G posée par M. Jacques Cornano

    Filière de la canne à sucre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 22858 posée par M. Jacques Cornano

    Perspectives d'évolution du taux de la contribution directe territoriale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 22860 posée par M. Jacques Cornano

    Perspective de restructuration des douanes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

  5. Question n° 22861 posée par M. Jacques Cornano

    Ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 25358 posée par M. Jacques Cornano

    Situation des éco-organismes

    La question est caduque

  2. Question n° 25359 posée par M. Jacques Cornano

    Fonctionnement de la commission des filières à responsabilité élargie du producteur

    La question est caduque

  3. Question n° 25371 posée par M. Jacques Cornano

    Renouvellement de l'agrément de l'organisme de tri DASTRI

    La question est caduque

  4. Question n° 22859 posée par M. Jacques Cornano

    Répartition de la dotation globale de fonctionnement

    La question est caduque

  5. Question n° 21892 posée par M. Jacques Cornano

    Règles relatives à l'opposabilité d'un document d'aménagement commercial

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses