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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10021 posée par Mme Hélène Lipietz
Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10023 posée par Mme Hélène Lipietz
Psychologues dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 01325 posée par Mme Hélène Lipietz
Possibilité d'emprunt auprès des banques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01326 posée par Mme Hélène Lipietz
Difficulté pour pratiquer une interruption volontaire de grossesse en été
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01327 posée par Mme Hélène Lipietz
Police éloignée et payante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01329 posée par Mme Hélène Lipietz
Difficulté pour choisir l'accouchement à domicile et violences envers les femmes dans le milieu médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01357 posée par Mme Hélène Lipietz
Création d'un statut pour les psychologues pénitentiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.