Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories
Accouchement accompagné à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 14231 posée par Mme Pascale Bories
Taxation additionnelle imposée par les États-Unis sur la filière du vin en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 13045 posée par Mme Pascale Bories
Répartition géographique des officines de pharmacie sur le territoire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 11072 posée par Mme Pascale Bories
Sécurisation des parcours des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 14783 posée par Mme Pascale Bories
Réforme de la distribution de la presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14713 posée par Mme Pascale Bories
Revalorisation des pensions militaires d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13535 posée par Mme Pascale Bories
Attribution de la médaille d'honneur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11709 posée par Mme Pascale Bories
Simplification des démarches administratives en direction des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10627 posée par Mme Pascale Bories
Suppression de lignes ferroviaires et politique tarifaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.