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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 05414 posée par M. Gilbert Belin
Statut des conservateurs de bibliothèques
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02468 posée par M. Gilbert Belin
Délivrance des certificats d'hérédité par les maires
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 02385 posée par M. Gilbert Belin
Pensions de réversion: modification du taux
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01629 posée par M. Gilbert Belin
Situation des principaux de collège, ex-directeur de CEG
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 01024 posée par M. Gilbert Belin
Ecole régionale des beaux-arts de Clermont-Ferrand: situation
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02559 posée par M. Gilbert Belin
Exportations d'oeuvres d'art: bilan
La question est caduque
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Question n° 02560 posée par M. Gilbert Belin
CEE: TVA sur les objets d'art
La question est caduque
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Question n° 02561 posée par M. Gilbert Belin
Statut juridique du travailleur migrant
La question est caduque
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Question n° 02562 posée par M. Gilbert Belin
Echange d'informations sur le patrimoine architectural
La question est caduque
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Question n° 02563 posée par M. Gilbert Belin
Argentine: action de la France pour le respect des droits de l'homme
La question est caduque