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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 04710 posée par M. André Jarrot

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 23834 posée par M. André Jarrot

    Système de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 22265 posée par M. André Jarrot

    Régime minier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 21777 posée par M. André Jarrot

    Place de l'économie familiale et sociale dans l'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 21265 posée par M. André Jarrot

    Personnels des services " moyen et long séjours " des maisons de retraite

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10253 posée par M. André Jarrot

    Résultats d'exploitation de la mine de Carmaux (Tarn)

    La question est caduque

  2. Question n° 10241 posée par M. André Jarrot

    Utilisation par les GIG et les GIC de véhicules non soumis à permis de conduire

    La question est caduque

  3. Question n° 09716 posée par M. André Jarrot

    Recouvrement sur les compagnies d'assurances de certains frais des sapeurs-pompiers

    La question est caduque