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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 04710 posée par M. André Jarrot
Politique de diversification d'EDF-GDF
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 23834 posée par M. André Jarrot
Système de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 22265 posée par M. André Jarrot
Régime minier
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 21777 posée par M. André Jarrot
Place de l'économie familiale et sociale dans l'enseignement professionnel
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21265 posée par M. André Jarrot
Personnels des services " moyen et long séjours " des maisons de retraite
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10253 posée par M. André Jarrot
Résultats d'exploitation de la mine de Carmaux (Tarn)
La question est caduque
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Question n° 10241 posée par M. André Jarrot
Utilisation par les GIG et les GIC de véhicules non soumis à permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 09716 posée par M. André Jarrot
Recouvrement sur les compagnies d'assurances de certains frais des sapeurs-pompiers
La question est caduque