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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 338 trouvées
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Question n° 10187 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Enseignement de la biologie et de la géologie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 09003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Autoroute A 16 : réalisation du tronçon L'Isle-Adam - Paris
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 09004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Raccordement des lignes SNCF Paris-Amiens et Paris-Saint-Quentin à la nouvelle gare de Roissy-en-France
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 08495 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Avenir des délégués rectoraux de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 08496 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Statut des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Allégement des charges sociales dans l'industrie textile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11193 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Mise en conformité des machines et équipements de travail dans les entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11194 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Syndicats de communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24899 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Enseignement des langues et cultures de France
La question est caduque
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Question n° 24676 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat : (ministère de l'équipement)
La question est caduque