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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 338 trouvées

  1. Question n° 10187 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 09003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Autoroute A 16 : réalisation du tronçon L'Isle-Adam - Paris

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 09004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Raccordement des lignes SNCF Paris-Amiens et Paris-Saint-Quentin à la nouvelle gare de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 08495 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Avenir des délégués rectoraux de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 08496 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Statut des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Budget

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Allégement des charges sociales dans l'industrie textile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 11193 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Mise en conformité des machines et équipements de travail dans les entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11194 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Syndicats de communes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24899 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Enseignement des langues et cultures de France

    La question est caduque

  5. Question n° 24676 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat : (ministère de l'équipement)

    La question est caduque

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